SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 032 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de P. Mouillot×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (conditions de rachat des lignes de la Compagnie franco-algérienne), par M. E. Combes,... par M. E. Maruéjouls,... et par M. Rouvier,... (2 décembre 1902.)Pierre Adolphe Émile Maruéjouls, Émile CombesImpr. de P. Mouillot
← PrécédentPage 37 / 368 · 11 032 résultatsSuivant →
1902
6
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (crédits d'inscription et de payement pour le service des pensions civiles) par M. Rouvier,... (3 juillet 1902.)Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot19023
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'intérêt local à voie normale de Vascoeil à Morgny) par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (11 mars 1902.)Pierre Baudin, Joseph CaillauxImpr. de P. Mouillot19024
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Saint-Marcel à Chalon-sur-Saône) par M. E. Maruéjouls,... et par M. Rouvier,... (11 novembre 1902.)Pierre Adolphe Émile Maruéjouls, Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot190210
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (extension des privilèges et immunités diplomatiques aux membres d'un tribunal d'arbitrage) par M. Delcassé,... par M. J. Monis,... et par M. J. Caillaux,... (13 mars 1902.)Ernest Monis, Théophile Delcassé, Joseph CaillauxImpr. de P. Mouillot19023
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (location aux enchères publiques, pour une durée de 29 ans, du droit de capter en vue d'une utilisation industrielle, les eaux du ruisseau de Bassiès (Ariège) par M. Rouvier,... et par M. Léon Mougeot,... (6 décembre 1902.)Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot19023
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (location aux enchères publiques, pour une durée de 29 ans, du droit de capter en vue d'une utilisation industrielle, les eaux du ruisseau de Bassiès [Ariège]) par M. Rouvier,... et par M. Mougeot,... (6 décembre 1902.)Léon MougeotImpr. de P. Mouillot19023
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (modification aux conditions de concession des chemins de fer d'intérêt local de Saint-Héand à Pélussin et de Roanne à Boën) par M. E. Maruéjouls,... et par M. Rouvier,... (21 octobre 1902.)Pierre Adolphe Émile Maruéjouls, Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot19027
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (modification de la loi du 19 mars 1895 relative à l'amélioration du port du Havre et de la basse Seine) par M. E. Maruéjouls,... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,... (2 décembre 1902.)Pierre Adolphe Émile MaruéjoulsImpr. de P. Mouillot19024
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (ouverture au ministre de l'agriculture, sur l'exercice 1901, d'un crédit supplémentaire de 950000 fr. applicable aux primes à la sériculture) par M. J. Caillaux,... (6 mars 1902.)Joseph CaillauxImpr. de P. Mouillot19023
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts d'un crédit extraordinaire de 150 000 fr., sur l'exercice 1902, pour la participation des beaux-arts à l'Exposition internationale de Saint-Louis) par M. J. Chaumié,... et par M. Rouvier,... (2 décembre 1902.)Joseph ChaumiéImpr. de P. Mouillot19023
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts d'un crédit extraordinaire de 150000 fr. pour la participation des beaux-arts à l'Exposition internationale de Saint-Louis) par M. J. Chaumié,... et par M. Rouvier,... (2 décembre 1902.)Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot19023
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés) par M. Rouvier,... (6 décembre 1902.)Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot190213
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (perception des droits, produits et revenus applicables au budget général de l'Algérie pour l'exercice 1903) par M. Emile Combes,... et par M. Rouvier,... (6 décembre 1902.)Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot190228
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (raccordement par voie ferrée entre le port et la gare de Morlaix) par M. Pierre Baudin,... par M. J. Caillaux,... et par M. A. Millerand,... (13 mars 1902.)Alexandre Millerand, Pierre Baudin, Joseph CaillauxImpr. de P. Mouillot190212
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (rachat des lignes de la Compagnie franco-algérienne) par M. E. Combes,... par M. E. Maruéjouls,... et par M. Rouvier,... (2 décembre 1902.)Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot19026
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (ratification du décret du 30 décembre 1901, portant ouverture au ministre des travaux publics d'un crédit supplémentaire de 1.751,700 frPierre Baudin, Joseph CaillauxImpr. de P. Mouillot19023
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (remise à la ville de Paris. Les terrains du Champ-de-Mars occupés par l'Exposition universelle de 1900) par M. E. Combes,... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,... (7 novembre 1902)Émile Combes, Maurice Rouvier, Georges TrouillotImpr. de P. Mouillot19027
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (règlement définitif du budget de l'exercice 1898) par M. Rouvier,... (19 juin 1902)Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot190214
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (établissement d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite entre La Neuveville-les-Raon et Raon-sur-Plaine) par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (13 mars 1902.)Pierre Baudin, Joseph CaillauxImpr. de P. Mouillot19024
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (établissement d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, d'Ambonnay à Châlons-sur-Marne) par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (13 mars 1902.)Pierre Baudin, Joseph CaillauxImpr. de P. Mouillot190254
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (établissement des chemins de fer d'intérêt local à voie d'un mètre 1 ° d'Argent à La Guerche ; 2 ° de Saint Florent à Marçais) par M. E. Maruéjouls,... et par M. Rouvier,... (2 décembre 1902.)Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot190256
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (établissement, dans le département du Cher, des chemins de fer d'intérêt local à voie d'un mètre 1 ° d'Argent à La Guerche ; 2 ° de Saint-Florent à Marçais) par M. E. Maruéjouls,... et par M. Rouvier,... (2 décembre 1902.)Pierre Adolphe Émile MaruéjoulsImpr. de P. Mouillot190256
Projet de loi, adopté par la chambre des députés... (enregistrement des marchés passés en France par le ministre des colonies pour le compte des colonies et des pays de protectorat) par M. Rouvier,... et par M. Doumergue,... (20 novembre 1902.)Maurice Rouvier, Gaston DoumergueImpr. de P. Mouillot19023
Projet de loi, adopté par le Sénat, adopté avec modifications par la Chambre des députés... (mesures à prendre contre les incendies de forêts) par M. Mougeot,... (8 juillet 1902.)Léon MougeotImpr. de P. Mouillot19024
Projet de loi, adopté par le Sénat, adopté avec modifications par la Chambre des députés... (modification des lois des 25 ventôse an XI et 21 juin 1843 relatives au notariat), par M. Vallé,... (8 juillet 1902.)Ernest ValléImpr. de P. Mouillot190215
Projet de loi... (acceptation de la demande en autorisation formée par la Congrégation des Frères hospitaliers de Saint-Jean-de-Dieu) par M. Combes,... (2 décembre 1902.)Émile CombesImpr. de P. Mouillot19028
Projet de loi... (crédit supplémentaire d'inscription de 1861 fr. pour le service des pensions civiles) par M. Rouvier,... (3 juillet 1902.)Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot19023
Projet de loi... (demande en autorisation formée par la congrégation des Salésiens de dom Bosco) par M. Combes,... (2 décembre 1902.)Émile CombesImpr. de P. Mouillot19026
Projet de loi... (protection des vignobles de l'Algérie) par M. Mougeot,... (2 décembre 1902)Léon MougeotImpr. de P. Mouillot19027