Super LivreSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●Le répertoire des livres publiés en France
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 032 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de P. Mouillot×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Projet de loi relatif aux voies ferrées établies sur les voies publiques, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. C. de Freycinet,Charles Louis de Saulces de FreycinetImpr. de P. Mouillot187813
← PrécédentPage 353 / 368 · 11 032 résultatsSuivant →
Projet de loi relatif à l'aliénation des valeurs mobilières appartenant aux mineurs ou aux interdits, et à la conversion de ces valeurs en titres au porteur, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Dufaure,Jules DufaureImpr. de P. Mouillot18787
Projet de loi relatif à l'organisation des Conseils de prud'hommes en Algérie, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,Edmond Teisserenc de BortImpr. de P. Mouillot18789
Projet de loi relatif à la prorogation du droit de limiter ou de suspendre la fabrication des pièces de 5 francs en argent, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,Léon SayImpr. de P. Mouillot18783
Projet de loi sur l'extradition des malfaiteurs, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Dufaure,Jules DufaureImpr. de P. Mouillot187874
Projet de loi sur la police sanitaire des animaux, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,Edmond Teisserenc de BortImpr. de P. Mouillot1878230
Projet de loi sur le service d'état-major, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. le général Borel,Jean-Louis BorelImpr. de P. Mouillot187813
Projet de loi sur le service d'état-major. Modifications présentées, au nom de la Commission, au projet de loi de M. le général Borel,... par M. le général Billot,Jean-Baptiste BillotImpr. de P. Mouillot18787
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés 1 ° portantCharles Louis de Saulces de Freycinet, Léon SayImpr. de P. Mouillot18788
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés ayant pour objet la prorogation de la surtaxe sur les vins établie à l'octroi de Villefranche (Alpes-Maritimes), présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon,... par M. Léon Say,Léon SayImpr. de P. Mouillot18782
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés et portant abandon temporaire à la colonie de l'Inde française, pour l'exécution du chemin de fer de Pondichéry, de tout ou partie de la subvention versée annuellement par cette colonie au Trésor public, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. le vice-amiral Pothuau,... et par M. Léon Say,Léon Say, Alexis PothuauImpr. de P. Mouillot187828
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés le 30 novembre, adopté avec modifications par le Sénat le 18 novembre, modifié par la Chambre des députés le 21 décembre 1878, portant fixation du Budget des dépenses de l'exercice 1879... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,Léon SayImpr. de P. Mouillot18787
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés tendantÉmile de MarcèreImpr. de P. Mouillot18783
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat le 7 juin 1878, modifié par la Chambre des députés le 7 juin 1878, concernant les contributions directes et les taxes y assimilées de l'exercice 1879, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,Léon SayImpr. de P. Mouillot187818
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, autorisant le ministre des travaux publics à pourvoir aux dépenses du séquestre du chemin de fer de Bondy à Aulnay-lès-Bondy... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Freycinet,... et M. Léon Say,Charles Louis de Saulces de Freycinet, Léon SayImpr. de P. Mouillot18783
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objetLéon SayImpr. de P. Mouillot18785
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'approuver un échange de terrains entre l'Etat et les consorts Barroyer, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,Léon SayImpr. de P. Mouillot18783
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser l'agrandissement du port de Cette, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. C. de Freycinet,... et M. Léon Say,Charles Louis de Saulces de Freycinet, Léon SayImpr. de P. Mouillot18785
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser la création d'un port en eau profonde à Boulogne (Pas-de-Calais), présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. C. de Freycinet,... et M. Léon Say,Charles Louis de Saulces de Freycinet, Léon SayImpr. de P. Mouillot18784
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser le ministre des finances à consentir des abonnements à prix réduits en matière de correspondance télégraphique, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,Léon SayImpr. de P. Mouillot18782
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1878, d'un crédit supplémentaire de 50,000 francs, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,Léon SayImpr. de P. Mouillot18784
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement de divers chemins de fer, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. C. de Freycinet,Charles Louis de Saulces de FreycinetImpr. de P. Mouillot18784
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique les chemins de fer de Lens à Don et Armentières et de Valenciennes au Cateau, et d'autoriser le ministre des travaux publics à entreprendre les travaux de ces lignes, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. C. de Freycinet,Charles Louis de Saulces de FreycinetImpr. de P. Mouillot18784
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique les chemins de fer de Lens à Don et à Armentières et de Valenciennes au Cateau et d'autoriser le ministre des travaux publics à entreprendre les travaux de ces lignes, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. C. de Freycinet,Charles Louis de Saulces de FreycinetImpr. de P. Mouillot18786
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'amélioration de la Seine entre Paris et Rouen, présenté au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. C. de Freycinet,Charles Louis de Saulces de FreycinetImpr. de P. Mouillot18783
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'amélioration du Rhône entre Lyon et la mer, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. C. de Freycinet,Charles Louis de Saulces de FreycinetImpr. de P. Mouillot18783
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'amélioration du canal de Bourgogne, de la rivière d'Yonne entre Auxerre et Montereau, et de la haute Seine entre Montereau et Paris, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. C. de Freycinet,Charles Louis de Saulces de FreycinetImpr. de P. Mouillot18783
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation d'un échange d'immeubles entre l'Etat et la ville de Laval (Mayenne), présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,Léon SayImpr. de P. Mouillot18782
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation d'un échange de terrains boisés dans le département de l'Aisne entre l'Etat et la Compagnie anonyme des manufactures de glaces de Saint-Gobain (Aisne), présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,Léon SayImpr. de P. Mouillot18783
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation d'un échange de terrains dans le département de la Meuse entre l'Etat et l'évêché de Verdun, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,Léon SayImpr. de P. Mouillot18782