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11 032 œuvres
| 1880 |
| 15 |
| Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant | Paul de Rémusat | Impr. de P. Mouillot | 1880 | 24 |
| Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant | Casimir Fournier | Impr. de P. Mouillot | 1880 | 55 |
| Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant | Casimir Fournier | Impr. de P. Mouillot | 1880 | 22 |
| Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant | Casimir Fournier | Impr. de P. Mouillot | 1880 | 47 |
| Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant | Louis-Alexandre Foucher de Careil | Impr. de P. Mouillot | 1880 | 11 |
| Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant | Etienne-Léopold Faye | Impr. de P. Mouillot | 1880 | 43 |
| Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant | Casimir Fournier | Impr. de P. Mouillot | 1880 | 19 |