SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 032 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de P. Mouillot×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de proroger d'un an le délai fixé pour la mise en vigueur de la loi du 7 juillet 1881, qui rend exclusivement obligatoire l'alcoomètre centésimal de Gay-Lussac et le soumet à une vérification officielle, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (27 juin 1882.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot1882
← PrécédentPage 266 / 368 · 11 032 résultatsSuivant →
3
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de proroger le délai fixé par la loi du 23 mars 1874 pour rendre définitive la concession du chemin de fer de Pont-de-Montgeon à Arvant, accordée à titre éventuel à la Compagnie des chemins de fer du Midi, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Ch. Hérisson,... (22 décembre 1882.)Charles HérissonImpr. de P. Mouillot18823
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'amélioration de la navigation de la Charente entre Angoulême et la limite du département de la Charente-Inférieure, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. H. Varroy,... et par M. Léon Say,... (29 juillet 1882.)Henry VarroyImpr. de P. Mouillot18823
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'amélioration de la navigation de la Charente entre Angoulême et la limite du département de la Charente-Inférieure, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Léon Say,... (29 juillet 1882.)Léon SayImpr. de P. Mouillot18823
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'amélioration du passage du Chaffard, sur le Haut-Rhône, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. H. Varroy,... et par M. Léon Say,... (6 mai 1882.)Léon Say, Henry VarroyImpr. de P. Mouillot18823
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation d'un échange de terrains en nature de dunes, dans le département de la Vendée, entre l'Etat et M. Emile Dodin, propriétaire à La Chapelle-Palluau, et Charles Pelloquin, fermier à Fenouiller, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (9 novembre 1882.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18828
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation d'un échange de terrains, dans le département de l'Allier entre l'Etat et les époux Pâtissier, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (7 décembre 1882.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18823
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation d'une Convention passée entre le ministre des travaux publics et la Compagnie du chemin de fer de Vitré à Fougères et prolongements pour le rachat de la ligne de Vitré à Fougères et à Moidrey, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Varroy,... et par M. Léon Say,... (10 juin 1882.)Léon Say, Henry VarroyImpr. de P. Mouillot188214
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur le budget ordinaire de l'exercice 1881, d'un crédit supplémentaire de 2,500,000 francs applicable aux dépenses ordinaires des écoles primaires publiques, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... et par M. Léon Say,... (27 juillet 1882.)Léon Say, Jules FerryImpr. de P. Mouillot18823
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Quimerch (Finistère), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Léon Say,... (10 juin 1882.)Léon SayImpr. de P. Mouillot18823
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Castellane (Basses-Alpes), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Léon Say,... (31 janvier 1882.)Léon SayImpr. de P. Mouillot18823
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Pont-de-Beauvoisin (Isère), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (12 décembre 1882.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18823
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les vins et sur l'alcool à l'octroi de Clermont (Oise), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (27 décembre 1882.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18823
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la construction d'un canal de jonction de l'Escaut à la Meuse, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Varroy,... et par M. Léon Say,... (20 mai 1882.)Léon Say, Henry VarroyImpr. de P. Mouillot18824
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un canal d'irrigation dérivé de l'Hérault et destiné à desservir une partie des territoires de douze communes du département de l'Hérault, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. de Mahy,... et par M. Léon Say,... (27 juin 1882.)Léon Say, François de MahyImpr. de P. Mouillot18828
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'Issoudun à Saint-Florent par ou près Charost, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Varroy,... et par M. Léon Say,... (23 février 1882.)Léon Say, Henry VarroyImpr. de P. Mouillot18825
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Carhaix à Guingamp, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. H. Varroy,... et par M. Léon Say,... (1er avril 1882.)Léon Say, Henry VarroyImpr. de P. Mouillot18824
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Châteaubriant à Ploërmel, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Varroy,... et par M. Léon Say,... (23 février 1882.)Léon Say, Henry VarroyImpr. de P. Mouillot18825
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Fontenay-le-Comte à Breuil-Barret, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. H. Varroy,... et par M. Léon Say,... (24 juillet 1882.)Léon Say, Henry VarroyImpr. de P. Mouillot18824
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Fontenay-le-Comte à Cholet, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. H. Varroy,... et par M. Léon Say,... (25 juillet 1882.)Léon Say, Henry VarroyImpr. de P. Mouillot18825
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Gerbéviller à Bruyères, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. H. Varroy,... et par M. Léon Say,... (24 juin 1882.)Léon Say, Henry VarroyImpr. de P. Mouillot18823
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Largentière à Saint Sernin, sur la ligne de Vogué à Aubenas, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. H. Varroy,... et par M. Léon Say,... (10 juillet 1882.)Léon Say, Henry VarroyImpr. de P. Mouillot18824
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Marans à Surgères, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. H. Varroy,... et par M. Léon Say,... (5 août 1882.)Léon Say, Henry VarroyImpr. de P. Mouillot18824
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Nyons à Pierrelatte, sur la ligne de Lyon à Marseille, par Valréas, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. H. Varroy,... et par M. Léon Say,... (24 juin 1882.)Léon Say, Henry VarroyImpr. de P. Mouillot18825
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Ponte-Leccia à Calvi, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. H. Varroy,... et par M. Léon Say,... (25 juillet 1882.)Léon Say, Henry VarroyImpr. de P. Mouillot18824
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Saint-Maurice-sur-Moselle à Bussang, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. H. Varroy,... et par M. Léon Say,... (5 août 1882.)Léon Say, Henry VarroyImpr. de P. Mouillot18824
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Tours à Sargé par ou près Savigny, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. H. Varroy,... et par M. Léon Say,... (8 juillet 1882.)Henry VarroyImpr. de P. Mouillot18824
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Tours à Sargé par ou près Savigny, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Varroy,... et par M. Léon Say,... (8 juillet 1882.)Léon SayImpr. de P. Mouillot18824
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Trilport à La Ferté-Milon, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. H. Varroy,... et par M. Léon Say,... (5 août 1882.)Léon Say, Henry VarroyImpr. de P. Mouillot18825
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer du Blanc à Argent, avec raccordement à Romorantin, sur la ligne de Villefranche à Romorantin et à Salbris, sur la ligne de Paris à Limoges, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Varroy,... et par M. Léon Say,... (20 mars 1882.)Léon Say, Henry VarroyImpr. de P. Mouillot18825