SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

70 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :P. Mettayer, A. Estiéne et P. Rocolet×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Declaration du roy, par laquelle sa Majesté declare qu'elle a pris la tres-saincte & tres glorieuse Vierge pour protectrice speciale de son royaumeFranceP. Mettayer, A. Estiéne et P. Rocolet16388
← PrécédentPage 1 / 3 · 70 résultatsSuivant →
Déclaration... portant confirmation des privilèges attribuez aux officiers domestiques et commençaux de la Maison du Roy et de la Reyne, employez et compris ès estats envoyez et receus en la Cour des Aydes. Vérifiée en la Cour des Aydes, le 4 janvier 1638FranceP. Mettayer, A. Estiéne et P. Rocolet163839
Ordonnance... portant commandement à tous soldats du régiment des Gardes, de marcher avec les compagnies où ils sont actuellement servans et enrolez, de suivre les régiments, et où il s'en trouvera qui soient demourans en ceste ville, après les régimens partisFranceP. Mettayer, A. Estiéne et P. Rocolet16387
Copie de la lettre du Roy escrite au seigneur Bolognotti, nonce ordinaire du Pape, près de S. M., touchant la paix généraleFranceP. Mettayer, A. Estiéne et P. Rocolet16377
Déclaration... portant attribution d'hérédité aux offices de premiers huissiers audienciers, créés par édict du mois de décembre 1635, et règlement des fonctions et droicts desdits offices. Vérifiée en la Chancellerie, le 13 octobre 1636FranceP. Mettayer, A. Estiéne et P. Rocolet163714
Déclaration... sur ledit édict de décembre 1635, pour le faict desdits offices de tiers référendaires, controlleurs et places de greffe. Vérifiée en Parlement le 15e juin 1637FranceP. Mettayer, A. Estiéne et P. Rocolet16378
Reglement que le Roy veut & entend estre observé pour la subsistance des troupes de cavallerie de son armée de Picardie, qui seront establies en garnisonFranceP. Mettayer, A. Estiéne et P. Rocolet16376
Declaration du roy, portant exemption de tailles, & attribution d'augmentation de gages en heredité aux officiers de judicature des presidiaux, bailliages, seneschaussees, prevostez, vicomtez, chastellenies & autres justices & juridictions royales, receveurs & payeurs de leurs gages, & controlleurs desdits payeursFranceP. Mettayer, A. Estiéne et P. Rocolet163612
Declaration du roy, portant que les presidens, conseillers, advocats & procureur general de sa Majesté en la Cour des Aydes de Paris, qui auront esté examinez & receus en icelle, seront admis au Parlement de Paris aux offices dont ils seront pourveus en iceluy, mesmes és charges de maistres des requestes ordinaires de l'hostel, tout ainsi que les officiers des autres parlemensFranceC. Morel16368
Declaration du roy, portant que les presidens, conseillers, advocats & procureur general de sa Majesté en la Cour des Aydes de Paris, qui auront esté examinez & receus, & y auront servy six ans entiers, seront admis au Parlement de Paris aux offices dont ils seront pourveus en iceluy, mesmes és charges de maistres des requestes ordinaires de l'Hostel, tout ainsi que les officiers des autres Parlemens, sans subir nouvel examenFranceP. Mettayer, A. Estiéne et P. Rocolet163615
Déclaration du Roy pour exempter de tailles pendant trois ans les habitants des frontières de Picardie, Champagne et Bourgogne, qui seront employez dans ses arméesFranceP. Mettayer, A. Estiéne et P. Rocolet16367
Déclaration du Roy, portant attribution de 12.000 livres d'augmentation de gages héréditaires, aux trois trésoriers de sa Maison, pour tenir lieu de caution de leur maniement. Vérifiée en la Chambre des Comptes, le 20 décembre 1635FranceP. Mettayer, A. Estiéne et P. Rocolet16368
Déclaration du Roy, portant que les officiers de sa Maison et Couronne de Navarre et leurs veufves jouyront de toutes exemptions de tailles, comme ses autres officiers domestiques et commençaux de sa Maison. Vérifiée en la Cour des Aydes, le 14 aoust 1636FranceP. Mettayer, A. Estiéne et P. Rocolet16368
Déclaration du Roy, portant que ses officiers domestiques et commençaux, vieux et caducqs, et qui auront servy l'espace de 25 ans, sans discontinuation, puissent jouyr le reste de leurs jours, et leurs veufves pendant leur viduité, de tous les privilèges, franchises, immunitez et exemptions de toutes tailles, subsides et autres impositions généralement quelconques. Vérifiée en la Cour des Aydes, le 7 août 1636FranceP. Mettayer, A. Estiéne et P. Rocolet163614
Déclaration du Roy, portant remboursement sur le dernier quartier des tailles de la présente année 1636, à ses subjets contribuables ausdites tailles de la Généralité de Paris, de ce qu'ils ont advancé pour la levée et entretènements de ses gens de guerre, vérifiée en la Cour des Aydes, le 20 aoust 1636FranceP. Mettayer, A. Estiéne et P. Rocolet163614
Déclaration du Roy, pour la revente de son Domaine et choses censées Domaine, mesmes de celuy retiré et retourné à S. M. par le moyen du traicté des 16 années ; ensemble, d'autres droicts nouvellement establis et affermez. Vérifiée en Parlement, le 20 décembre 1635FranceP. Mettayer, A. Estiéne et P. Rocolet16367
Déclaration... donnée en faveur des officiers domestiques et commençaux du Roy et de la Royne, par laquelle ils sont exempts... du logement et nourriture des gens de guerre, tant de cheval que de pied, ensemble leurs maisons, fermes, mestairies, fermiers et serviteurs, et deffenses ausdits gens de guerre de prendre ny enlever desdites maisons, fermes et mestairies aucuns bleds, vins, foins, pailles, avoynes, bestiaux, vollailles et autres choses, à peine d'estre punis et chastiezFrance—16364
Déclaration... en explication de l'édict du 21 aoust dernier, portant deffenses à tous fermiers et leurs commis de lever le parisis sur les ports de lettres et pacquets. Vérifiée en la Cour des Aydes, le 7 octobre 1636FranceP. Mettayer, A. Estiéne et P. Rocolet16368
Déclaration... portant attribution de 4 sols pour parroisse, d'augmentation de droicts de signatures de roolles, aux commissaires examinateurs des eslections. Vérifiée en la Cour des Aydes, le 20 décembre 1635FranceP. Mettayer, A. Estiéne et P. Rocolet163611
Déclaration... portant attribution de 80.000 livres d'augmentation de gages, tant aux receveurs et controlleurs généraux des finances et du taillon, qu'aux officiers des mareschaussées, avec pouvoir ausdits receveurs et controlleurs généraux des finances, de désunir de leurs charges de chacune desdites rcceptes, 3 receveurs généraux et 3 controlleurs de la creuë des garnisons, avec moitié de leurs gages et taxations. Vérifié en la Chambre des Comptes, le 20 décembre 1635FranceC. Morel16368
Déclaration... portant attribution en hérédité de 20.000 livres d'augmentation de gages aux receveurs et payeurs des gages du Parlement, Chambre des Comptes, Grand Conseil et Cour des Aydes à Paris. Vérifiée en la Chambre des Comptes, le 20 décembre 1635FranceC. Morel16368
Déclaration... portant attribution en hérédité de 75.000 livres de taxations aux receveurs des tailles et du taillon, avec confirmation de la jouissance de leurs droicts de quittances. Vérifiée en la Cour des Aydes, le 20 décembre 1635FranceC. Morel16364
Déclaration... portant exemption de tailles aux officiers domestiques et commençaux de la maison de M. le duc d'Orléans, ensemble de Madamoiselle sa fille. Vérifiée en la Cour des Aydes, le 12e décembre 1635FranceP. Mettayer, A. Estiéne et P. Rocolet16366
Déclaration... portant exemption de tailles et attribution d'augmentation de gages en hérédité, aux officiers de judicature des présidiaux, bailliages, séneschaussées, prévostez, vicomtez, chastellenies et autres justices et jurisdictions royales, receveurs et payeurs de leurs gages et controlleurs desdits payeurs. Vérifiée en la Chambre des Comptes et Cour des Aydes, le 20 décembre 1635FranceJ. Dugoust163614
Déclaration... portant révocation en l'estendue de tout le Royaume, des édicts de création du sol pour livre et droicts de seel et marque sur toutes sortes de marchandises, estoffes, ouvrages et manufactures ; ensemble, des droicts de parisis sur les voictures qui se font, tant par eau que par terre, et autres contenus en ladite déclaration. Vérifiée en la Cour des Aydes, le 27 aoust 1636FranceA. Estiene, P. Mettayer, C. Prevost et P. Rocolet16366
Edict du roy, portant des-union des quatre charges & qualitez de presidens aux Bureaux des finances de chacune Generalité de ce Royaume, d'avec les offices de tresoriers de France esdits Bureaux, & creation en tiltre d'office formé desdites charges, avec la qualité de conseillers de sa majesté, presidens & intendants generaux en chacun desdits BureauxFranceP. Mettayer, A. Estiéne et P. Rocolet163623
Ordonnance... portant permission à toutes personnes, de quelque qualité et condition qu'ils soient, de faire bastir et construire des moulins à bleds sur la rivière de Seyne, dans l'estendue et enclos de la ville et fauxbourgs de Paris ; mesmes aux bourgeois de faire des moulins à bras dans leurs maisons, pour s'en servirFranceP. Mettayer, A. Estiéne et P. Rocolet16366
Édict du Roy portant création d'une élection en chef en sa ville de Congnac et des officiers qui la doivent composerFranceP. Mettayer, A. Estiéne et P. Rocolet163632
Édict du roy portant restablissement d'un quartier de gages, cy-devant retranché aux officiers des cinq grosses fermes, doüanne de Lyon, patente & foraine de LanguedocFranceC. Morel16367
Édict du roy, portant creation d'un office de conseiller de sa Majesté & tresorier general des finances & garde-seels en chacun Bureau desdites finances, avec reglement & droicts attribuz ausdits officesFranceP. Mettayer, A. Estiéne et P. Rocolet163619