C. Morel

Paris

Œuvres114

Éditions114

Auteurs distincts33

Médiane pages164–856 pages

Période1599–1996398 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France	61
France. Conseil d'État (13..-1791)	9
France. Parlement de Paris	5
Joseph Du Chesne	4
Jean Godard	3
Jacques Leschassier	3
Église catholique	3
Hierosme de Bénevent	2
Julien Peleus	2
Nicolas Bergier	2

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1996	Les ombres portées	17
1995	Pluie de cendres	15
1636	Declaration du roy, portant que les presidens, conseillers, advocats & procureur general de sa Majesté en la Cour des Aydes de Paris, qui auront esté examinez & receus en icelle, seront admis au Parlement de Paris aux offices dont ils seront pourveus en iceluy, mesmes és charges de maistres des requestes ordinaires de l'hostel, tout ainsi que les officiers des autres parlemens	8
1636	Déclaration du Roy contre les déserteurs de ses armes. Vérifiée en Parlement, le 20e décembre 1635	8
1636	Déclaration du Roy, portant attribution de 12.000 livres d'augmentation de gages héréditaires, aux trois trésoriers de sa Maison, pour tenir lieu de caution de leur maniement. Vérifiée en la Chambre des Comptes, le 20 décembre 1635	8
1636	Déclaration du Roy, pour la revente de son Domaine et choses censées Domaine, mesmes de celuy retiré et retourné à S. M. par le moyen du traicté des 16 années ; ensemble, d'autres droicts nouvellement establis et affermez. Vérifiée en Parlement, le 20 décembre 1635	4
1636	Déclaration... portant attribution de 4 sols pour parroisse, d'augmentation de droicts de signatures de roolles, aux commissaires examinateurs des eslections. Vérifiée en la Cour des Aydes, le 20 décembre 1635	8
1636	Déclaration... portant attribution de 80.000 livres d'augmentation de gages, tant aux receveurs et controlleurs généraux des finances et du taillon, qu'aux officiers des mareschaussées, avec pouvoir ausdits receveurs et controlleurs généraux des finances, de désunir de leurs charges de chacune desdites rcceptes, 3 receveurs généraux et 3 controlleurs de la creuë des garnisons, avec moitié de leurs gages et taxations. Vérifié en la Chambre des Comptes, le 20 décembre 1635	8
1636	Déclaration... portant attribution en hérédité de 20.000 livres d'augmentation de gages aux receveurs et payeurs des gages du Parlement, Chambre des Comptes, Grand Conseil et Cour des Aydes à Paris. Vérifiée en la Chambre des Comptes, le 20 décembre 1635	8
1636	Déclaration... portant attribution en hérédité de 42.500 livres d'augmentation de gages, à tous les officiers comptables et autres. Vérifiée en la Chambre des Comptes, le 20 décembre 1635	7
1636	Déclaration... portant attribution en hérédité de 75.000 livres de taxations aux receveurs des tailles et du taillon, avec confirmation de la jouissance de leurs droicts de quittances. Vérifiée en la Cour des Aydes, le 20 décembre 1635	4
1636	Déclaration... portant exemption de tailles aux maistres des postes. Vérifiée en la Cour des Aydes, le 20 décembre 1635	8
1636	Déclaration... portant exemption de tailles et attribution d'augmentation de gages en hérédité, aux officiers de judicature des présidiaux, bailliages, séneschaussées, prévostez, vicomtez, chastellenies et autres justices et jurisdictions royales, receveurs et payeurs de leurs gages et controlleurs desdits payeurs. Vérifiée en la Chambre des Comptes et Cour des Aydes, le 20 décembre 1635	8
1636	Déclaration... pour la levée de 40 boisseaux de sel sur chacun batteau et gabarre montant sur la rivière de Charente, depuis Taillebourg et audessus, jusques à Angoulesme et audessous, chargée de 500 boisseaux de sel ; du plus, plus ; et du moins, moins ; à proportion. Vérifiée en la Cour des Aydes, le 20e décembre 1635	8
1636	Edict du roy, portant des-union des quatre charges & qualitez de presidens aux Bureaux des finances de chacune Generalité de ce Royaume, d'avec les offices de tresoriers desdits Bureaux, & creation en tiltre d'office formé desdites charges, avec la qualité de conseillers de sa majesté, presidens & intendants generaux en chacun desdits Bureaux	20
1636	Édict du Roy portant création... d'une Cour de Parlement en sa ville de Mets. Publié au Seau le 16 juin 1633 et registré en Parlement le 20 décembre 1635	16
1636	Édict du Roy, portant création de 2 maistres des requestes ordinaires de son Hostel, 3 conseillers aux enquestes du Parlement de Paris, et un conseiller aux requestes d'icelles. Vérifié en Parlement 1631 et Chambre des Comptes, le 20 décembre 1635	8
1636	Édict du roy portant restablissement d'un quartier de gages, cy-devant retranché aux officiers des cinq grosses fermes, doüanne de Lyon, patente & foraine de Languedoc	7
1636	Édict du roy, portant creation d'un office de conseiller de sa Majesté & tresorier general des finances & garde-seels en chacun Bureau desdites finances, avec reglement & droicts attribuez ausdits offices	15
1636	Édict du roy, portant creation d'un procureur de sa Majesté & d'un greffier en chacune ville & communauté, aux mesmes fonctions que ceux de l'Hostel de ville de Paris	8

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