SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

3 575 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :P.-G. Simon×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Déclaration... portant prorogation pour 6 années de plusieurs droits faisant partie des fermes générales. [Enregistrée au Parlement.]FranceP.-G. Simon17674
← PrécédentPage 84 / 120 · 3 575 résultatsSuivant →
Déclaration... qui accorde aux trésoriers et payeurs qui prennent leurs fonds au trésor royal et aux fermes, et à l'adjudicataire desdites fermes, des délais pour compter... Registrée en la Chambre des Comptes [le 13 mars 1767]
France
impr. royale
1767
4
Déclaration... qui dispense, à compter de l'année 1768, les commissaires des guerres du prêt et annuel, droits de mutation et autres droits casuels, et les rétablit sur le pied des charges militaires... Registrée en la Chambre des Comptes [le 29 août 1767]Franceimpr. royale17676
Déclaration... qui exempte de rapporter des lettres patentes sur les arrêts en vertu desquels il sera constitué des rentes sur le domaine, pour raison d'indemnité accordée aux gens de main-morte, lorsque ces rentes n'excèderont pas la somme de 60 livres... Registrée en la Chambre des Comptes [le 27 mai 1767]Franceimpr. royale17673
Déclaration... qui fixe définitivement le tems dans lequel les titres des contrats de rentes et intérêts et les effets au porteur doivent être représentés, en exécution de l'édit de décembre 1764... Registrée en Parlement le 28 août 1767FranceP.-G. Simon17677
Déclaration... qui règle la comptabilité de la Caisse générale des amortissemens établie par l'édit... de décembre 1764, pour la libération des dettes de l'État... Registrée en la Chambre des Comptes [le 22 juin 1767]Franceimpr. royale176715
Extrait des registres du ParlementFrance. Parlement de ParisP.-G. Simon17672
Extrait des registres du Parlement, portant règlement pour la paroisse de Saint-Pierre des Arcis. Du 27 mars 1767France. Parlement de ParisP.-G. Simon17676
[Frontispice du Recueil de toutes les prières de l'Ecriture sainte...]François Robert IngoufP.-G. Simon1767—
Lettres patentes [sur arrêt du Conseil, du même jour]... portant règlement concernant les brevets ou lettres de privilèges créés en chacun art et métier par édit de mars 1767, et les privilèges, droits, franchises et libertés dont jouiront les acquéreurs desdits brevets, tant françois qu'étrangers... [Enregistrées au Parlement le 6 juillet 1767.]FranceP.-G. Simon17674
Lettres patentes... concernant l'administration de la ville de Lyon... [Enregistrées au Parlement.]FranceP.-G. Simon17678
Lettres patentes... concernant la Caisse d'escompte... Registrées en la Chambre des Comptes [le 5 mai 1767]Franceimpr. royale17674
Lettres patentes... concernant les billets de caisse, ordonnances, récépissés et autres effets de la Compagnie des Indes, circulant dans les isles de France et de Bourbon... [Enregistrées au Parlement.]FranceP.-G. Simon17677
Lettres patentes... en faveur de la ville de Francfort, pour l'exemption du droit d'aubaine... Registrées en Parlement le 9 février 1768FranceM. Nicolas17674
Lettres patentes... en forme d'édit, concernant le service des Requêtes du Palais pendant les vacations du Parlement... Registrées en Parlement le 4 septembre 1767FranceP.-G. Simon17674
Lettres patentes... portant [confirmation des] conventions [du 14 août 1767] pour l'exemption du droit d'aubaine avec l'électeur de Bavière... Registrées en Parlement le 9 février 1768FranceP.-G. Simon17674
Lettres patentes... portant [ratification de] conventions [du 7 septembre 1767] pour l'exemption du droit d'aubaine avec le prince héréditaire de Hesse-d'Armstadt... Registrées en Parlement le 9 février 1768FranceM. Nicolas17674
Lettres patentes... portant permission aux habitans d'Ossey d'emprunter jusqu'à concurrence de 17 000 livres, pour acquitter plusieurs dettes de ladite communauté... [Enregistrées au Parlement le 16 mars 1767.]FranceP.-G. Simon17674
Lettres patentes... portant prorogation de délai pour la remise des titres de créance contre les Jésuites... Registrées en Parlement le 1er décembre 1767FranceP.-G. Simon17673
Lettres patentes... portant ratification de la Convention [du 19 mars 1767, ci-incluse,] entre S. M. et le cardinal de Rohan, comme évêque de Strasbourg, pour l'exemption du droit d'aubaine entre les sujets françois et ceux des bailliages de l'évêché de Strasbourg, situés en Allemagne... Registrées en Parlement le 9 février 1768FranceM. Nicolas17674
Lettres patentes... portant ratification de la Convention [du 31 mars 1767, ci-incluse] entre S. M. et le prince de Hesse-Cassel, pour l'abolition du droit d'aubaine entre les sujets françois et ceux de ce prince... Registrées en Parlement le 9 février 1768FranceM. Nicolas17674
Lettres patentes... portant ratification de la Convention signée le 15 avril 1767, pour l'exemption du droit d'aubaine entre les sujets de S. M. et ceux de l'électorat de Trèves... Registrées en Parlement le 9 février 1768FranceM. Nicolas17674
Lettres patentes... portant règlement définitif pour le collège de la ville d'Amiens... Registrées en Parlement le 18 décembre 1767FranceP.-G. Simon17677
Lettres patentes... portant établissement d'un corps d'administration pour la régie de l'octroi et des autres affaires communes du comté et gouvernement de Boulonnois... [Enregistrées au Parlement le 3 février 1767.]FranceP.-G. Simon176728
Lettres patentes... portant établissement d'une École royale gratuite de dessein à Paris... Registrées en Parlement le 1er décembre 1767FranceP.-G. Simon17674
Lettres patentes... pour l'abolition du droit d'aubaine entre les sujets de S. M. et ceux de l'Électeur palatinFranceP.-G. Simon17674
Lettres patentes... pour l'affiliation du collège royal de La Flèche à l'Université de Paris... [Enregistrées au Parlement.]FranceP.-G. Simon17676
Lettres patentes... qui accordent, dans la province d'Artois, des encouragemens à ceux qui entreprendront des dessèchemens ou des défrichemensFranceP.-G. Simon17674
Lettres patentes... qui ordonnent l'exécution d'un règlement concernant le collège de Louis-le-Grand et collèges y réunis ; et Réglement arresté par le Roi en son Conseil pour l'administration du collège de Louisle-Grand et collèges y réunis... Registrées au Parlement le 4 septembre... [1767.] Avec l'Arrêt rendu le 5 dudit mois pour l'exécution desdites lettres patentes et règlementFranceP.-G. Simon176740
Lettres patentes... qui ordonnent la construction d'un marché dans les terreins et bâtimens du chapitre... de chanoines réguliers du prieuré royal de La Couture, lesquels seront transportés dans la maison et église de Saint-Louis... rue Saint-Antoine... Registrées au Parlement le 25... [mai 1767.]FranceP.-G. Simon17677