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3 575 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :P.-G. Simon×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Déclaration concernant les receveurs généraux des domaines et boisFranceP.-G. Simon17454
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Déclaration en faveur de ceux qui... prêteront leurs deniers aux... communautés d'arts et métiers, pour l'acquisition... des offices d'inspecteurs et controlleurs créez par édit... de février dernier. [Enregistrée au Parlement.]
France
P.-G. Simon
1745
4
Déclaration... concernant l'hérédité des offices de substituts des procureurs du Roy... des sièges et juridictions royales, des jurés-vendeurs-priseurs de meubles. [Enregistrée au Parlement.]FranceP. de Saint1745—
Déclaration... concernant la nomination aux cures et bénéfices à charge d'âmes, dans les mois qualifiez de rigueur... [Enregistrée au Parlement.]FranceP.-G. Simon17454
Déclaration... en interprétation de celle du 3 décembre 1743, concernant l'entretien... des rues... de Paris... [Enregistrée au Parlement en vacations, et définitivement le 10 décembre 1745.]FranceP.-G. Simon17454
Déclaration... portant aliénation des droits sur les déchirages des batteaux, l'étain, les fayances et verreries,... les porcs et les matériaux... [Enregistrée au Parlement.]FranceP.-G. Simon17454
Déclaration... portant confirmation des privilèges... accordez aux grands-maîtres des Eaux et Forêts, conformément à l'édit de février 1745... [Enregistrée au Parlement.]FranceP.-G. Simon17454
Déclaration... qui ordonne la réunion à la communauté des officiers-jurez-vendeurs de marée de... Paris, de la moitié des droits sur le poisson de mer frais, sec et salé, rétablis par l'édit... de décembre 1743, à commencer au 1er juillet prochain... [Enregistrée au Parlement le 7 juillet 1745.]FranceP.-G. Simon17454
Déclaration... qui ordonne le rétablissement du droit d'un sol 6 deniers sur chaque jeu de cartes... [Enregistrée au Parlement.]FranceP.-G. Simon17453
Ecoles Chrétiennes. Mémoire, consultation et requête. Année 1745Jean-Joseph Bocquet de ChanterenneP.-G. Simon1745—
Extrait du procès verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris en l'année mil sept cent quarante-cinq. Du vendredi, cinquième mars à 8 heures et demie du matinFrance. Assemblée générale du clergéP.-G. Simon1745—
Extrait du procès verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris, aux Grands-Augustins, en l'année mille sept cent quarante cinq. Du mercredi cinquième mai à 8 heures et demie du matinFrance. Assemblée générale du clergéP.-G. Simon1745—
Extrait du procès verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris, en l'année mil sept cent quarante cinq. Du mercredi, vingt quatrième mars 1745 avant midiFrance. Assemblée générale du clergéP.-G. Simon1745—
Histoire ecclésiastique et civile de VerdunNicolas RousselP.-G. Simon174540
Lettre pastorale de... Mgr le cardinal... en quittant son diocèse. (Donné à Paris.)Église catholique. Diocèse. Vienne, Isère (03.. ?-1801), Henri Oswald de La Tour d AuvergneP.-G. Simon17454
Lettres patentes portant réunion au bailliage de Clermont en Auvergne de la justice haute, moyenne et basse, située dans le fauxbourg de Saint-Alyre de ladite ville... [Enregistrées au Parlement le 2 avril 1745.]FranceP.-G. Simon17453
Lettres patentes qui autorisent les délibérations du clergé pour l'emprunt du don gratuit de 1745... [Enregistrées au Parlement le 12 avril 1745.]FranceP.-G. Simon174513
Lettres patentes qui ordonnent la vente de 193 arpens de bois de la forêt de Marly et des parcs de Versailles. [Enregistrées au Parlement le 25 mai 1745.]FranceP.-G. Simon17454
Liste de nosseigneurs les archevêques et évêques, et de messieurs les députés du second ordre, qui composent l'Assemblée générale du clergé de France qui se tient à Paris, aux Grands-Augustins, en l'année 1745, et leur logementFrance. Assemblée générale du clergéP.-G. Simon1745—
Mémoire pour les Etats d'Artois, servant de réplique aux réponses fournies par les fermiers généraux à la requête contenant les... représentations des états d'Artois sur la Déclaration du 9 avril 1743. [Signé Granet, avocat.]Artois. ÉtatsP.-G. Simon174522
Ordonnance de police (du bureau de la ville) concernant la conduite par eau des bourgeois et habitans... de Paris et autres personnes ès lieux des environs, et au-dessous de ladite ville en descendant la rivière, et en ladite ville en remontantParisimp. de P.-G. Le Mercier1745—
Procès-verbal de l'Assemblée générale du clergé de France tenue à Paris, au convent des Grands-Augustins, en l'année 1745Louis-Jacques de Chapt de RastignacP.-G. Simon1745—
Rapport de MM. les anciens agens, contenant les principales affaires du Clergé qui se sont passées depuis l'assemblée de 1740 jusques en celle de 1745, fait par M. l'abbé de Rastignac et par M. de La Bastie, anciens agens généraux du Clergé. Avec les pièces justificatives dudit RapportLouis-Jacques de Chapt de RastignacP.-G. Simon1745—
Rapport de MM. les anciens agens, contenant les principales affaires du clergé, qui se sont passées depuis l'assemblée de 1740 jusques en celle de 1745, fait par M. l'abbé de Rastignac et par M. de La Bastie,Louis-Henry Fogasses de La BastieP.-G. Simon1745—
Règlement... par lequel S. M. a déclaré que la ville d'Aubenton et les villages de Leuze, Beaumé, Martigny et Besmont en dépendans ne sont point du gouvernement de Rocroy, et défend à M. de La Ilhière et ses successeurs audit gouvernement de les y comprendreFranceP.-G. Simon17454
Sentence de la Prevote de l'Hotel qui maintient le Sieur Saturnin Benoit, chef d'echansonnerie de la Bouche de la Reine dans les privilèges préséances et prérogatives attribués aux officiers commensaux du Roi et de la Reine, qui condamne les nommés Damour, tapissier au Gros-Caillou et Meunier, bedeau de l'eglise en chapelle dudit lien, à faire réparation d'honneur au sieur Benoist en présence de douze personnes, de l'insulte qu'ils lui ont faites à la Procession du Saint Sacrement qui s'est faite au Gros-Caillou le 4 juin 1744France. Prévôté de l'HôtelP.-G. Simon1745—
Édit... portant création d'inspecteurs et contrôleurs des maîtres et gardes dans les corps des marchands... [Enregistré au Parlement.]FranceP.-G. Simon17458
Édit... portant création de 12 offices de procureurs au siège présidial et en la sénéchaussée de La Flèche... [Enregistré au Parlement le 31 août 1745.]FranceP.-G. Simon17453
Édit... portant création de rentes viagères et tontine... [Enregistré au Parlement.]FranceP.-G. Simon17454
Édit... portant réunion de la jurisdiction de la prévôté de Meaux à celle du bailliage et siège présidial de ladite ville... [Enregistré au Parlement le 2 avril 1745.]FranceP.-G. Simon17456