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imp. de P.-G. Le Mercier

(Paris)

Œuvres1 214
Éditions1 372
Auteurs distincts7
Médiane pages44–4 pages
Période1715–178975 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.
2
100-199 p.
0
200-299 p.
0
300-399 p.
0
400-499 p.
0
500-699 p.
0
≥700 p.
0

Top auteurs publiés

AuteurŒuvres
Paris1188
France. Conseil d'État (13..-1791)15
France. Grand conseil6
France. Parlement de Paris2
France1
France. Châtelet de Paris

Parutions récentes

AnnéeTitrePages
1789Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Louis-Morel, soûfermier de bateaux à laver lessives, en 300 livres d'amende, pour avoir placé un bateau à laver teinture séparement des bateaux à laver lessives et au-dessus de la troisième arche du Pont. Neuf en nuisance à la machine hydraulique y appliquée—
1787Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Philbert Duvergne, marchand forain de charbon de terre, et Barthélemy Jal, voiturier par eau de Rouanne, chacun en 100 livres d'amende, pour avoir par ledit Jal fait faire une lettre de voiture de deux sapines chargées dudit charbon appartenant audit Duvergne, le nom du marchand en blanc ; et par ledit Duvergne avoir adopté ladite lettre de voiture et donné une procuration au nommé Bouge, à l'effet d'en faire la vente, qui ordonne la confiscation desdits bateaux et charbon au profit de l'hopital général—
1768

Voir toutes les œuvres (1214) →

1
Abbaye Sainte-Geneviève. Paris1
Arrêt du conseil d'Etat concernant les maisons, domaine et lieux dépendant de l'hôtel actuel des Monnaies de la ville de Paris, et dont la jouissance provisoire est accordée à ladite ville, pour en user
—
1768De par les Prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris. Taxe des bois—
1768Mandement du Révérendissime abbé de l'abbaye royale de Ste Geneviève de Paris,... qui ordonne la célébration d'un service solennel pour le repos de l'âme de la reine. (4 juillet 1768)—
1768Nouveau Tarif arresté au bureau de la ville pour les droits du don gratuit, en conséquence de l'Edit du roi du mois d'avril 1768... et de l'arrêt du conseil du 23 mai suivant—
1768Ordonnance de police concernant la navigation et les ouvrages qui se font dans son cours, et qui fait défenses à tous marchands, voituriers par eau, et autres de faire aucunes entreprises, dégradation ni dommage... auxdits ouvrages—
1768Règlement que Sa Majesté veut être observé pour le service de son Grand conseil—
1768Taxe des bois. (Fait au bureau de la ville.)—
1766Arrêt du conseil d'Etat, concernant les bois de la province de Normandie affectés et réservés à l'approvisionnement de la ville de Paris—
1766De par les Prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris. Sentence par laquelle il est ordonné qu'à compter de la Saint-Martin, le flottage à bois perdus sur les ruisseaux affluents au lieu dit Pont d'Yonne... sera fait par une seule personne... (affaire Sausereau-Bounamour.)—
1766Ordonnance de police (du bureau de la ville) concernant les cours et remparts—
1765(Arrêt de la cour de parlement déclarant non recevables les oppositions faites par plusieurs religieux de la congrégation de Picpus contre les décisions des supérieurs de la dite congrégation.)—
1765Ordonnance de police (du bureau de la ville) concernant la décharge, le roulage et le chargeage des vins, eaux-de-vie et autres liqueurs arrivant par eau au port des Carrières de Charenton, et qui fixe provisoirement les Salaires qui doivent être payés aux gagne-deniers préposés à l'exclusion de tous autres, pour faire ce travail—
1764(Avis du bureau de la ville pour la recherche des créanciers de la succession de Charles-Chevallier et Livine Van Eechant d'Amsterdam.)—
1764(Avis du bureau de la ville) pour la publication de la mise en adjudication des droits d'octrois appartenant à la ville de Valenciennes—
1764(Ordonnance du bureau de la ville) concernant la navigation sur la... Marne—
1764(Ordonnance du bureau de la ville) concernant la navigation sur la... Marne—
1764De par les prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris. Ordonnance de police concernant le département des Cinquanteniers et Dizainiers, d'un chacun des seize quartiers... Du 20 septembre 1764—
1764Ordonnance (du bureau de la ville) concernant la décharge sur l'isle des Cignes des terres, gravois et décombres provenans des fouilles et démolitions faites et à faire dans une partie du quartier Saint-Germain-des-Prés et au Gros-Caillou—