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29 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Ivry GitlisPhilippe ClémentP. Clément2011300
Le Prix de Cythère, opéra-comique... [Par Favart et le Mis de Paulmy.] [Paris, Théâtre du faux-bourg Saint Germain, 12 février 1742.]
Antoine-René de Voyer d'Argenson marquis de Paulmy
P. Clément
1742
64
Le Prix de Cythère, opéra-comique... [par Favart et le Mis de Paulmy.] [Paris, Théâtre du fauxbourg Saint-Germain, 12 février 1742.]Antoine-René de Voyer d'Argenson marquis de Paulmy, Charles-Simon FavartP. Clément174244
Théâtre critique, ou Discours différents sur toutes sortes de matières pour détruire les erreurs communes, traduit de l'espagnol du... Père Dom Benoît Jérôme Feijoo... par le traducteur de l'"Histoire générale d'Espagne" de Jean de Ferreras [Vaquette d'Hermilly]Benito Jerónimo FeijooP. Clément1742—
Le Temple du bonheur, ouvert au public pour ses étrennesJean-François Dreux du RadierP. Clément174043
Les Heures de récréationJean-François Dreux du RadierP. Clément1740100
Arrêt du conseil d'Etat portant réglement pour prévenir les contestations qui s'élèvent à l'occasion de la perte des paquets et ballots confiés aux carosses et messageriesFrance. Conseil d'État (13..-1791)P. Clément1738—
Arrêt du conseil privé qui ordonne que les officiers des maîtrises des eaux et forêts d'Angers précéderont ceux de l'élection et du grenier à sel en toutes assemblées générales et particulièresFrance. Conseil d'État (13..-1791)P. Clément1738—
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que les huissiers donneront non seulement copie des actes sous signature privée en vertu desquels ils instrumenteront, mais encore feront mention de la date du contrôle, du bureau et du nom du contrôleurFrance. Conseil d'État (13..-1791)P. Clément1731—
Arrêt du conseil d'Etat en faveur des communautés religieuses, au sujet du droit d'amortissementFrance. Conseil d'État (13..-1791)P. Clément1731—
Arrêt du conseil d'Etat qui décharge les consuls et communauté de la ville d'Auvillars du droit d' amortissementFrance. Conseil d'État (13..-1791)P. Clément1731—
Déclaration du roi qui ordonne que les receveurs généraux des domaines et bois compteront par bref état au sieur Biberon de Cormery, chargé par édit de juillet 1715, du recouvrement des 14 deniers pour livre, tant des bois du roi que de ceux des communautés ecclésiastiques et laïques, du produit des dits droits ; prescrit la forme des dits comptes et de celui qu'en doit rendre ledit sieur Biberon...FranceP. Clément1731—
Lettres patentes concernant le remboursement des officiers municipaux de Provence... Registrées en la Chambre des Comptes le 9 janvier 1731FranceP. Clément17318
Lettres patentes... concernant le remboursement des offices de mareschaussée supprimez par l'édit... de mars 1720... Registrées en la Chambre des Comptes le 9 janvier 1731Franceimpr. royale17318
Sentence de M. le lieutenant général de police en faveur des marchands apothicaires-épiciers de Paris, contre le Sr Villeau, faisant l'apothicairerie sans qualité, se disant médecin spargiriqueFrance. Châtelet de ParisP. Clément1731—
(Arrêt du Conseil d'Etat accordant aux communautés la retenue du dixième du prix de la vente des bois.)France. Conseil d'État (13..-1791)P. Clément1730—
Arrêt du conseil d'Etat portant que les biens déjà amortis et dépendant des bénéfices, canonicats et prébendes dont les revenus ont été ou seront unis à des séminaires, communautés séculières ou régulières, ou à d'autres bénéfices par des lettres patentes ou par les archevêques et évêques, seront exempts du paiement des droits d'amortissement et nouveaux acquêtsFrance. Conseil d'État (13..-1791)P. Clément1730—
Arrêt du conseil d'Etat qui décharge les religieuses du monastère de la Visitation Sainte-Marie du faubourg Saint-Jacques à Paris des droits d'amortissement d'un legs à elles fait par testament, quoique ledit legs soit chargé d'une fondation de trois messesFrance. Conseil d'État (13..-1791)P. Clément1730—
Déclaration... qui fait défenses aux huissiers royaux d'instrumenter hors de leur ressort... [Enregistrée au Parlement.]FranceP. Clément17304
Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 4 avril] concernant les bastimens... Registrées en la Chambre des Comptes le 9 juin 1730FranceP. Clément17307
Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du même jour] en faveur des communautez, qui leur accordent la retenüe du dixième du prix de la vente des bois, tant des ecclésiastiques que des laïques, et ordonnent aux receveurs généraux des domaines et bois de faire la recette dudit dixième. Registrées en la Chambre des Comptes le 3 février 1730FranceP. Clément17307
Lettres patentes sur arrêt, concernant les bâtiments...FranceP. Clément1730—
Lettres patentes... registrées en la Chambre des Comptes le 28 mars... [1730,] qui ordonnent que les états arrêtez au Conseil pour les charges, gages, appointements, dépenses extraordinaires, rentes, fondations, aumônes, pensions et frais de justice assignez sur les revenus du domaine de Meudon seront exécutez, et que les dépenses contenües ausdits états seront passées dans les comptes des receveurs généraux des domaines et boisFranceP. Clément17304
Édit... concernant les pensions des chevaliers de l'ordre militaire de Saint-Loüis... Registré en la Chambre des Comptes le 9 juinFranceP. Clément17303
Édit... portant création de controlleurs-gardes des mesures, alternatifs et triennaux et de courtiers de vin, vinaigre, eaux de vie et autres marchandises... Vérifié en la Cour des Aydes, le 27 novembre 1645FranceP. Clément173012
Édit... portant suppression de l'office de receveur de l'argue, créé par édit... de septembre 1705... Registré en la Chambre des Comptes le 6 février... [1730.]FranceP. Clément17303
Lettre du C. Mazarin, escrite à Mgr le mareschal de....... [Chasteau d'Amboise, 15 mars 1652.]Jules MazarinP. Clément16526
Déclaration... concernant les privilèges attribuez à la compagnie du Grand prévost de la Connestablie de France et des camps et armées de S. M.FranceP. Clément16518
Édict... portant création et augmentation d'officiers en la Cour des Monnayes, et le règlement de leur pouvoir et jurisdiction. Vérifié en Parlement, Chambre des Comptes et Cour des MonnayesFranceS. Cramoisy164115