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53 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Accordéon, poèmesÉmile ThéronN. Alexandre190668
Édict du Roy, portant création de 2 lettres de maistrises de chacun art et mestier juré, en toutes les villes et lieux de ce Royaume, tant en faveur du tiltre de duc d'Orléans acquis à S. A. R., que de ses entrées faictes et à faire èsdites villes et lieux de cedit Royaume. Vérifié en Parlement, le 4 juin 1646
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France
N. Alexandre
1646
16
Arrest de... parlement donné au profit des enfans mineurs, les remettant en leurs biens... maisons et héritages saisis et vendus par décret durant leur minorité...France. Parlement de ParisN. Alexandre16448
Lettres patentes... en forme d'édict, portant restablissement du Parlement de Rouen en deux scéances et ouvertures semestres, avec augmentation d'officiers, tant au Parlement que Requestes du Palais. Vérifiées à Rouen en la Cour de Parlement, le 13 d'avril 1641 et publiées en icelle, l'audience séante, le 16 dudit mois ensuivantFranceN. Alexandre164118
Édict du roy portant création de deux lettres de maistrises, en toutes les villes & lieux jurez du Royaume de France, èsquels y a maistrise & maistres jurez, en faveur du tiltre de Reyne acquis à Madame, soeur aisnée du Roy, reyne des EspagnesFranceN. Alexandre1634—
Arrest du conseil d'Estat... sur la perception des droicts des controlles des greffes...France. Conseil d'État (13..-1791)N. Alexandre16338
Édict du Roy, portant creation d'une maistrise en toutes les villes, bourgs, & faux-bourgs du Royaume de France, outre & par dessus les deux autres cy devant establies en faveur du mariage, advenement à la Couronne, & entrée faicte ou à faire de la Reyne.FranceN. Alexandre163324
Édict du roy, portant creation de deux lettres de maistrises, de toutes sortes d'arts & mestiers, en toutes les villes, bourgs, faux-bourgs, & autres lieux de ce Royaume, en faveur de la naissance de Madamoiselle fille de monsieur le duc d'Orleans, frere unique de sa majestéFranceN. Alexandre163314
Arrest du conseil d'Estat... avec la Declaration de Sa Majesté donnée en consequence d'iceluy, tant pour la vente en heredité des offices de vendeurs de cuirs, que supplément de ceux ja vendus, sans que pour raison de ladite heredité ils puissent estre censez domaniaux ny sujets à revente ; servants de reglement general pour la perception des droicts attribuez ausdits offices...France. Conseil d'État (13..-1791)N. Alexandre163121
Arrest et reglement du conseil d'Estat... portant revocation de tous les edicts de creation des lettres de maistrises enregistrées auparant l'année 1629, et suppression de celles du depuis expediées ailleurs qu'en la chancellerie de FranceFrance. Conseil d'État (13..-1791)N. Alexandre16316
Arrest de... parlement portant réglement général entre les enquesteurs et commissaires examinateurs, et les présidens, lieutenans, conseillers, adjoincts et greffiers des sièges présidiaux et séneschaussées... tant pour le réglement de la justice que pour la préséanceFrance. Parlement de ParisN. Alexandre16308
Arrêt de la Cour des aydes portant pouvoir aux officiers des greniers à sel de ce royaume de demeurer ailleurs que dans la ville de l'establissement de leurs greniers, sans y payer tailles ne autres subsidesFrance. Cour des aides. ParisN. Alexandre16308
Cantique royal sur la reduction de la RochelleHonorat de MeynierN. Alexandre162824
Lettre escrite à Madame de Rohan sur la conversion de Madame de La Val, sa parente, avec un Traicté du purgatoire,... par I. Fournier,...I FournierN. Alexandre162816
Advis a monseigneur le chancelier, pour le restablissement de la conference tenuë l'an passé aux Augustins à Paris, entre aucuns hommes doctes, choisis par messieurs les prelats de FranceJacques MahautN. Alexandre162522
La Seconde deffaicte des rebelles de Montauban, par l'armée du roy Louis XIII, commandée de Mgr. le duc d'Espernon, ensemble le nombre des morts et blessez des dits rebelles, avec la prise de leur chef, le sieur de La Roche, et de quelques autres... habillez en fau cheurs pour espionner le camp du Roy, le tout extraict d'une lettre escrite au camp de Montauban, le 12 juillet 1625. [SignéIsaac de La GrangeN. Alexandre162512
Arrests, règlemens et déclarations [des 16 juillet 1622 et 2 octobre 1624], donnez au profit des huissiers ordinaires du Roy en ses Conseils d'Estat et Privé, en ce qui est de la fonction de leurs charges, contre les huissiers du Grand Conseil, Requestes de l'Hostel, Parlemens et autres huissiers et sergens de ce Royaume...FranceN. Alexandre162420
Discours sur l'élection de M. d'Alligre à la charge de garde des sceauxJacques MahautN. Alexandre162415
Lettres patentes du Roy, addressantes à M. le Grand Prévost de son Hostel, pour la descharge de Simon Duboix, notaire royal, demeurant au Pouzin en Vivaretz, touchant la calomnie à luy imposée et à ceux de La Rochelle, par Jean Guillot, natif de la ville de Lyon ; avec l'arrest de mort contre ledit Guillot, exécuté à la Croix du Tiroir le 19 février 1624FranceN. Alexandre162413
Arrest de... parlement portant règlement général et commandement à tous abbez, prieurs, curez et autres bénéficiers de faire insinuer dans le temps de l'ordonnance leurs provisions et actes de prises de possession de leurs bénéfices aux greffes des insinuations où lesdicts bénéfices seront assis et scituez...France. Parlement de ParisF. Saradin162316
Arrest de... parlement pour les appellations comme d'abusFrance. Parlement de ParisN. Alexandre16237
Deffences de la police générale tenue en parlement en la Chambre S. Louys pour obvier à la contagion. Ensemble celles de Monsieur le Prévost de Paris, ou lieutenant civil sur le mesme subjetFrance. Châtelet de ParisN. Alexandre16238
Horoscope royal du très-chrestien et très-victorieux roy de France et de Navarre Louys XIII, contenant toutes les victoires... et prospéritez qui doivent arriver à S. M. ... pendant ce 17e siècle... le tout tiré... de l'Escriture saincte... [par I. Mesnier.]I MesnierN. Alexandre162323
Les Nouveaux Arrests de... parlement (des 6 juillet 1615, 23 janvier et 1er avril 1623) portant deffenses d'informer pour des injures...France. Parlement de ParisF. Bourriquant16238
L'Enfer des chiquaneurs, reveu et augmenté, par maistre Louys Vervin ["sic"],...Louis VrevinN. Alexandre162216
L'Escolle des ministres renversée et leurs faussetez descouvertes, par le sieur de Sainctoyne, en prenant congé d'eux, avec sa conversion, celle de sa femme, et de toute sa familleDe SainctoyneN. Alexandre162263
Lettre du Roy, envoyée à Messieurs les prévost des marchands et eschevins de la ville de Paris, touchant la deffaicte du sieur de SoubizeFranceN. Alexandre162213
Lettre du Roy, envoyée à Messieurs les prévost des marchands et eschevins de la ville de Paris, sur la deffaicte des trouppes du duc de Rohan, venant au secours de Montauban, donné au camp royal, le 28 septembre 1621FranceN. Alexandre16218
Ordonnance de messieurs les prévost des marchands et eschevins de la ville de Paris sur le règlement de la vendition et prix des bois et charbon qui se débitent en icelle ville. Le tout pour le soulagement des bourgeoisParisN. Alexandre16216
Arrest du conseil d'Estat... portant reglement des offices de receveurs et controlleurs des greniers à sel...France. Conseil d'État (13..-1791)N. Alexandre1620—