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11 102 œuvres

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Rapport... (Budget général de 1901Jean-Baptiste Bienvenu-MartinMotteroz190037
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Rapport... (Budget général de 1901
Henry Fleury-Ravarin
Motteroz
1900
9
Rapport... (Budget général de 1901Henri RicardMotteroz1900140
Rapport... (Budget général de 1901Paul-Henry Decker-DavidMotteroz1900510
Rapport... (Budget général de 1901Paul-Henry Decker-DavidMotteroz190025
Rapport... (Budget général de 1901Camille PerreauMotteroz1900284
Rapport... (Budget général de 1901, Imprimerie nationale), par M. Jean Cruppi,... (10 juillet 1900.)Jean CruppiMotteroz190029
Rapport... (Budget général de 1901, ministère de la Justice), par M. Jean Cruppi,... (10 juillet 1900.)Jean CruppiMotteroz190046
Rapport... (Casier judiciaire et réhabilitation de droit), par M. Delpech-Cantaloup,... (2 juillet 1900.)Jules Delpech CantaloupMotteroz190012
Rapport... (Convention passée entre l'État et la Compagnie des chemins de fer du Midi, pour la concession à cette Compagnie des chemins de fer d'Auch à Lannemezan, de Capestang à Colombiers, avec prolongement jusqu'à ou près Cruzy, de Biarritz, gare de la Négresse, à Biarritz-Ville, et de Cambo à Hasparren), par M. Claudinon,... (4 juillet 1900.)Georges ClaudinonMotteroz19002
Rapport... (Corps de marins indigènes, ou "Baharia" en Algérie et en Tunisie), par M. Louis Brindeau,... (28 juin 1900.)Louis BrindeauMotteroz190013
Rapport... (Création d'une réserve de tirailleurs algériens et tunisiens), par M. Chautemps,... (4 juillet 1900)Émile ChautempsMotteroz19007
Rapport... (Création des chambres consultatives d'agriculture et réorganisation du Conseil supérieur de l'agriculture), par M. Émile Chevallier,... (17 décembre 1900.)Émile ChevallierMotteroz190040
Rapport... (Examen de la proposition de loi de M. Pourquery de Boisserin relative à l'indemnité des députés), par M. Émile Chauvin,... (18 décembre 1900.)Émile ChauvinMotteroz19006
Rapport... (Modification de l'article 6 de la loi du 5 novembre 1894 relative à la création de sociétés de crédit agricole), par M. Émile Chevallier,... (7 décembre 1900.)Émile ChevallierMotteroz19004
Rapport... (Modification de la composition d'une Cour d'appel et de plusieurs tribunaux de première instance) par M. Haussmann,... (31 mai 1900.)Jean-Victor-Georges HaussmannMotteroz19008
Rapport... (Modification de la loi du 26 octobre 1888 relative à la création d'une section temporaire de contentieux au Conseil d'État ; règles à suivre en matière de recours pour excès de pouvoir), par M. Guillaume Chastenet,... (18 juin 1900.)Guillaume ChastenetMotteroz19007
Rapport... (Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement d'un chemin de fer de Villeneuve-sur-Lot à Falgueyrat, par M. Bourrat,... (6 décembre 1900.)Jean BourratMotteroz19006
Rapport... (Projet de loi portant adjonction d'un paragraphe à l'article 357 du Code pénal), par M. Jean Cruppi,... (17 décembre 1900.)Jean CruppiMotteroz19004
Rapport... (abrogation de l'article 298 et modification de l'article 308 du Code civil) par M. Odilon-Barrot,... (7 juin 1900.)Odilon BarrotMotteroz19004
Rapport... (abrogation des art. 6 et 7 de l'ordonnance du 16 avril 1843Odilon BarrotMotteroz19004
Rapport... (budget général de 1901Georges BergerMotteroz1900227
Rapport... (budget général de 1901Alexandre BérardMotteroz1900111
Rapport... (budget général de 1901Flaminius RaibertiMotteroz1900364
Rapport... (budget général de 1901Jean-Honoré AudiffredMotteroz190075
Rapport... (budget général de 1901Jean-Honoré AudiffredMotteroz190014
Rapport... (budget général de 1901Charles-Marie Le Myre de VilersMotteroz1900287
Rapport... (budget général de 1901Jean PlichonMotteroz1900199
Rapport... (budget général de 1901Florent GuillainMotteroz1900607
Rapport... (budget général de 1901Paul Charles Alfred BertrandMotteroz190055