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Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portantAndré BerthelotMotteroz19018
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Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant autorisation d'engagement de dépense pour l'organisation de nouvelles communication télégraphiques sous-marines, par M. Astier,... (3 juillet 1901)
Placide Astier
Motteroz
1901
2
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de 1902 (Ministère de la Guerre), par M. Maurice Berteaux,... (6 juillet 1901)Maurice BerteauxMotteroz1901592
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1902 (Budget annexe de la Légion d'honneur) par M. Le Moigne,... (6 juillet 1901)Albert Le MoigneMotteroz190164
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1902 (Caisse des Invalides de la Marine), par M. Isnard,... (6 juillet 1901)Auguste IsnardMotteroz19019
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1902 (Etudes et travaux de chemins de fer en vertu des conventions de 1883) (Annuités et garanties d'intérêt) par M. Berthelot,... (6 juillet 1901)André BerthelotMotteroz1901127
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1902 (Ministère de l'Agriculture), par M. Henri Ricard (Côte d'Or),... (6 juillet 1901)Henri RicardMotteroz1901227
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1902 (Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts) (Service de l'Instruction publique), par M. Maurice Faure,... (6 juillet 1901)Maurice FaureMotteroz1901606
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1902 (Ministère de l'Intérieur) (Service pénitentiaire), par M. Léo Melliet,... (6 juillet 1901)Léo MellietMotteroz190172
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1902 (Ministère de l'Intérieur), par M. Alexandre Bérard,... (6 juillet 1901)Alexandre BérardMotteroz190157
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1902 (Ministère de la Marine), par M. Lockroy,... (6 juillet 1901)Édouard LockroyMotteroz1901—
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1902 (Ministère des Affaires étrangères) (Protectorat de la Tunisie), par M. Isnard,... (6 juillet 1901)Auguste IsnardMotteroz190121
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1902 (Ministère des Colonies), par M. Bienvenu Martin,... (6 juillet 1901)Jean-Baptiste Bienvenu-MartinMotteroz1901144
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1902 (Ministère des colonies) (Budget annexe du chemin de fer du Soudan), par M. Bienvenu Martin,... (6 juillet 1901)Jean-Baptiste Bienvenu-MartinMotteroz190111
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1902 (Ministère des colonies) (Budget annexe du chemin de fer et du port de La Réunion), par M. Bienvenu Martin,... (6 juillet 1901)Jean-Baptiste Bienvenu-MartinMotteroz19018
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1902 (Ministère des travaux publics) par M. Aimond,... (6 juillet 1901)Emile AimondMotteroz1901137
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1902 (Ministère du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes (Service des Postes, Télégraphes et Téléphones), par M. Marcel Sembat,... (6 juillet 1901)Marcel SembatMotteroz1901764
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1902 (Ministère du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes) (Caisse nationale d'épargne), par M. Marcel Sembat,... (6 juillet 1901)Marcel SembatMotteroz190151
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1902 (Ministère du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes) (Service du Commerce et de l'Industrie), par M. Astier,... (6 juillet 1901)Placide AstierMotteroz1901256
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1902 (Ministère du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes) (Budget annexe de l'école centrale des arts et manufactures) par M. Astier,... (6 juillet 1901)Placide AstierMotteroz190111
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1902 (Rapport général) par M. Pierre Merlou,... (6 juillet 1901)Pierre MerlouMotteroz1901—
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1902. - Contributions directes et taxes y assimilées de l'exercice 1902, par M. Pierre Merlou,... (28 juin 1901)Pierre MerlouMotteroz190139
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre des Finances, sur l'exercice 1901, de crédits d'inscription et de payement pour le service des pensions civiles (Loi du 9 juin 1853)... par M. Hubbard,... (2 juillet 1901)Gustave-Adolphe HubbardMotteroz19012
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministère de l'Intérieur, sur l'exercice 1901, d'un crédit supplémentaire de 6000 fr. (Chapitre 23. Menues dépenses du parquet général de la cour d'appel de Paris), par M. Pourquery de Boisserin,... (2 décembre 1901)Joseph-Gaston Pourquery de BoisserinMotteroz190116
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture de crédits supplémentaires au titre du budget spécial de l'Algérie pour l'exercice 1901, par M. A. Berthelot,... (16 décembre 1901)André BerthelotMotteroz19014
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1901 (Budget de la Guerre), par M. Maurice Berteaux,... (28 juin 1901)Maurice BerteauxMotteroz19016
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ratification du décret du 23 mars 1901 concernant la constitution du budget des troupes coloniales pour l'exercice 1901, par M. Pierre Merlou,... (25 novembre 1901)Pierre MerlouMotteroz190115
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant répartition du fonds de subvention destiné à venir en aide aux départements (exercice 1902), par M. Alexandre Bérard,... (1er juillet 1901)Alexandre BérardMotteroz19013
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif aux travaux à exécuter, par les villes de Tourcoing et de Roubaix, pour l'épuration des eaux de l'Espierre, par M. Alexandre Bérard,... (2 juillet 1901)Alexandre BérardMotteroz190116
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif à la cession par la Caisse des dépôts et consignations et à l'amortissement de rentes 3% perpétuelles, par M. Le Moigne,... (20 décembre 1901)Albert Le MoigneMotteroz19017