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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Projet d'établissement d'une banque nationale, pour servir à l'extinction des assignatsJean-Charles-Vincent Bette d'EtienvilleMaxwell1992
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Projet d'établissement de la Bibliothèque nationaleAlexandre-Jean-Baptiste-Guy de GisorsMaxwell1992—
Projet de banque nationale, tendant à diminuer beaucoup et promptement la masse des assignats en circulation, ainsi que le prix des denrées et marchandises et les dépenses de la République, à augmenter la recette, à accréditer le papier-monnoie, à en empêcher la contrefaction, et à raviver le commerce, etc. etc.France. Convention nationaleMaxwell1992—
Projet de boisement des Basses-Alpes présenté à S. E. le ministre secrétaire d'état de l'intérieurPierre-Henri DugiedMaxwell1992—
Projet de cahiers lu au district assemblé en l'église Notre-Dame de ParisJoseph-Pierre Du MorierMaxwell1992—
Projet de cirque national et de fêtes annuellesBernard PoyetMaxwell1992—
Projet de constitution pour l'armée des François présenté au comité militaire de l'Assemblée nationaleJoseph Servan, Jean-Girard LacuéeMaxwell1992—
Projet de décret par le citoyen Joseph Cusset, député du département de Rhône-&-Loire, sur les subsistancesJoseph CussetMaxwell1992—
Projet de décret pour démonétiser les monnoies d'or & d'argent, régler leur emploi, & obliger les possesseurs des monnoies & matières d'or & d'argent d'en faire leur déclaration, présenté au nom des comités de salut public & des finances réunisJoseph Cambon, France. Convention nationale. Comité des financesMaxwell1992—
Projet de décret sur l'emprunt forcé d'un milliardJacques IsoréMaxwell1992—
Projet de décret sur l'organisation de l'artillerie et de l'infanterie de la marine, présenté à l'Assemblée nationale, au nom de son Comité de marineThéodore de LamethMaxwell1992—
Projet de décret sur l'éducation publiqueMaximilien de RobespierreMaxwell1992—
Projet de décret sur les subsistancesLaurent LecointreMaxwell1992—
Projet de décret sur les écoles nationalesGilbert RommeMaxwell1992—
Projet de décret tendant à faciliter la baisse du prix des denrées et le commerce du petit détail, par la mise en circulation d'assignats métalliques depuis trois deniers jusqu'à dix sols, servant de fractions aux assignats déjà existansDominique BlanquiMaxwell1992—
Projet de loi sur l'éducation communeCharles Delacroix de ConstantMaxwell1992—
Projet de loi sur les subsistancesPierre PhilippeauxMaxwell1992—
Projet de résolutionFrançois Antoine DaubermesnilMaxwell1992—
Projet de résolution présenté par Beauvais sur le mode de juger les demandes de dispense ou d'exemption de service militaire, pour cause d'infirmité ou d'incapacitéFrance. Conseil des Cinq-CentsMaxwell1992—
Projet de résolution... au nom de la commission chargée de faire un rapport sur le mode de paiement des fermages et des rentes de l'an 3...France. Conseil des Cinq-CentsMaxwell1992—
Projet pour l'établissement d'un nouveau théâtre, sous le nom de fêtes nationales, dédié aux districts de ParisFrançois Cizos-DuplessisMaxwell1992—
Projet pour retirer tous les assignats de la circulation par un expédient en forme de loterie, et pour rendre le prix de toutes les denrées et marchandises dix fois moindre qu'il ne l'est aujourd'huiN. CaronMaxwell1992—
Projet pour retirer une grande masse d'assignats, par des moyens qui multiplieront les familles aisées, les travaux, toutes les reproductions, et seront un ciment solide à l'union des citoyensFrançois Xavier LanthenasMaxwell1992—
Projet proposé par le sieur Poyet, architecte du Roi et de la ville de ParisBernard PoyetMaxwell1992—
Projet proposé pour la caisse d'escompteCharles-Nicolas Ducloz-DufresnoyMaxwell1992—
Projet tendant à conserver les arts en France, en immortalisant les événemens patriotiques et les citoyens illustresHendrik JansenMaxwell1992—
Projets de résolution présentés au nom de la Commission des finances, par J. Ch. Bailleul, député au corps législatif par le département de la Seine-Inférieure, sur le paiement de la dette publique, le mode des transfers & l'établissement d'une caisse d'amortissementFrance. Conseil des Cinq-cents. Commission des financesMaxwell1992—
Proposition d'un monument à élever dans la capitale de la FranceAntoine-Rigobert Mopinot de La ChapotteMaxwell1992—
Précis analytique des opinions énoncées par plusieurs fonctionnaires publics et autres citoyens, dans les séances tenues par les comités réunis d'agriculture et de commerce, les 18 et 19 avril 1793, l'an II de la République française, en exécution du décret de la Convention nationaleLouis-Etienne Beffroy de BeauvoirMaxwell1992—
Précis de la fête de la fondation de la République française célébrée dans la Commune de Toulon, le 1er vendémiaire an 5 de l'ère républicaine, & à laquelle était jointe celle des vieillardsÉtienne BarryMaxwell1992—