SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

3 259 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de l'Assemblée nationale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité de législation, sur le projet de loi portant abrogation du décret du 29 mars 1848 relatif aux effets de commerce, par le citoyen Boudet,... Séance du 21 décembre 1848Paul BoudetImpr. de l'Assemblée nationale1849
← PrécédentPage 101 / 109 · 3 259 résultatsSuivant →
4
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des affaires étrangères chargé d'examiner d'urgence un projet de loi concernant l'emprunt grec, par M. Payer,... séance du 1er mars 1849Jean-Baptiste PayerImpr. de l'Assemblée nationale18498
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des cultes sur la proposition de M. Cenac relative à l'élection aux fonctions ecclésiastiques, par M. Isambert,... Séance du 26 février 1849François-André IsambertImpr. de l'Assemblée nationale184922
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des finances sur la proposition du citoyen Léon Faucher relative aux Comptoirs d'escompte, par le citoyen Sainte-Beuve,... Séance du 13 juillet 1848Pierre-Henri Sainte-BeuveImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des finances sur le projet de décret relatif à la taxe des lettres, par le citoyen Saint-Priest,... Séance du 17 août 1848Félix de Saint PriestImpr. de l'Assemblée nationale184943
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des finances sur le projet de loi relatif au report sur l'exercice 1849 d'une portion non employée, montant à 94,572 fr. 52 c. d'un crédit ouvert en 1847 pour subvenir aux dépenses de construction, d'appropriation et d'ameublement d'un conservatoire anatomique à la Faculté de médecine de Montpellier, par M. Vidal,... séance du 9 mai 1849François VidalImpr. de l'Assemblée nationale18493
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des finances sur le projet de loi relatif aux Caisses d'épargne et aux bons du Trésor, par le citoyen Lanjuinais,... Séance du 7 novembre 1848Victor LanjuinaisImpr. de l'Assemblée nationale184910
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des finances sur le projet de loi relatif à un crédit extraordinaire à ouvrir pour les affaires de La Plata, par le citoyen Sauvaire-Barthélemy,... séance du 26 décembre 1848François-Sauvaire, Mis de BarthélémyImpr. de l'Assemblée nationale184912
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des finances sur le projet de loi relatif à un crédit supplémentaire de 480,000 fr. à ouvrir au ministère des affaires étrangères pour frais de voyages et de courriers et pour missions extraordinaires de l'année 1848, par M. Jean Bertrand,... séance du 21 avril 1849Jean BertrandImpr. de l'Assemblée nationale18496
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des finances, chargé d'examiner le projet de loi relatif au report, sur l'exercice 1849 d'une portion non employée du crédit ouvert sur l'exercice 1848, pour dépenses de l'exposition internationale des produits de l'industrie agricole et manufacturière, par M. Vidal,... séance du 9 mai 1849François VidalImpr. de l'Assemblée nationale18493
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des finances, sur l'exposé de la situation financière, par le citoyen Sainte-Beuve,... Séance du 20 juin 1848Pierre-Henri Sainte-BeuveImpr. de l'Assemblée nationale184915
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des finances, sur la proposition de M. Pierre Leroux ayant pour but de faire rembourser par l'Etat à ses créanciers le sixième de la dette consolidée, soit un milliard environ, en papier de circulation, dit bons d'impôt, par M. Louvet,... Séance du 14 avril 1849Charles LouvetImpr. de l'Assemblée nationale184915
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des finances, sur la proposition du citoyen Pougeard, tendant à remplacer l'impôt extraordinaire de 45 centimes, l'impôt sur les créances hypothécaires et l'impôt sur les successions, par un emprunt forcé de deux cents millions, payable, soit en argent, soit en effets ayant cours de monnaie, par le citoyen Faucher (Léon),... Séance du 29 août 1848Léon FaucherImpr. de l'Assemblée nationale184924
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des finances, sur la proposition du citoyen de Saint-Priest, relative à la correspondance en franchise, par le citoyen Félix Grellet,... séance du 7 mars 1849Félix Grellet de La DeyteImpr. de l'Assemblée nationale184928
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des finances, sur le projet concernant un crédit supplémentaire destiné à acquitter de nouvelles créances constatées sur exercices clos, par le citoyen Etienne,... Séance du 6 janvier 1849Henri ÉtienneImpr. de l'Assemblée nationale18495
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des finances, sur le projet de décret relatif aux pensions de retraite des employés de l'ancienne Chambre des pairs, par le citoyen de Panat,... Séance du 17 octobre 1848Samuel-Joseph-Philippe Brunet de Castelpers de PanatImpr. de l'Assemblée nationale18498
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des finances, sur le projet de loi ayant pour objet la sanction d'un échange d'immeubles entre l'Etat et les actionnaires du moulin du Château-Narbonnais, ou leur syndic, dans le département de la Haute-Garonne, par M. Jean Bertrand,... séance du 1er mars 1849Jean BertrandImpr. de l'Assemblée nationale18496
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des finances, sur le projet de loi concernant le crédit supplémentaire de 400.000 fr. nécessaire pour acquitter les traitements des membres du clergé paroissial pendant le quatrième trimestre de l'année 1848, par le citoyen Félix Grellet,... Séance du 26 décembre 1848Félix Grellet de La DeyteImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des finances, sur le projet de loi relatif aux recettes et dépenses autorisées provisoirement jusqu'au 1er mai 1849 (budget de 1849, douzièmes provisoires), par le citoyen Bineau,... Séance du 15 décembre 1848Jean-Martial BineauImpr. de l'Assemblée nationale184912
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des finances, sur le projet de loi relatif à un crédit de 5 000 fr. pour la bibliothèque du Luxembourg, par M. Mortimer Ternaux,... Séance du 25 mai 1849Mortimer TernauxImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des finances, sur le projet de loi relatif à un crédit extraordinaire de 10000 fr. destiné à compléter le traitement du cardinal-archevêque de Bourges pendant l'année 1848, par le citoyen Félix Grellet,... Séance du 26 décembre 1849Félix Grellet de La DeyteImpr. de l'Assemblée nationale18492
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des finances, sur le projet de loi relatif à un crédit extraordinaire de 182,970 fr. pour subvenir, pendant le quatrième trimestre de 1848, au paiement des pensions de retraite ressortissant au service de l'instruction publique, par le citoyen Sauvaire-Barthélemy,... Séance du 21 décembre 1848François-Sauvaire, Mis de BarthélémyImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des finances, sur le projet de loi relatif à un crédit supplémentaire de 2,720,000 fr. pour la liquidation des ateliers nationaux du département de la Seine,... Séance du 13 janvier 1849Henri ÉtienneImpr. de l'Assemblée nationale184916
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des finances, sur le projet de loi relatif à une convention postale entre la France et l'Espagne, par M. Sauvaire-Barthélemy,... séance du 5 mai 1849François-Sauvaire, Mis de BarthélémyImpr. de l'Assemblée nationale184915
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des finances, sur le projet de loi tendant à appliquer une somme de 205,000 fr. à la restauration de la route départementale n ° 5 dans le département du Cher, par le citoyen Félix Grellet,... Séance du 31 octobre 1848Félix Grellet de La DeyteImpr. de l'Assemblée nationale18497
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des finances, sur le projet de loi tendant à ouvrir, sur les exercices 1848 et 1849 un crédit extraordinaire de 132.979 fr. pour indemnités de non-activité aux inspecteurs des forêts mis en disponibilité, par le citoyen Félix Lecler,... Séance du 16 avril 1849Félix LeclerImpr. de l'Assemblée nationale18497
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des finances, sur un projet de décret relatif à un crédit de 22,500 fr. à affecter aux dépenses de la bibliothèque du Louvre et des autres bibliothèques de l'ancienne Liste civile, par le citoyen L. Perrée,... Séance du 17 octobre 1848Louis-Marie PerréeImpr. de l'Assemblée nationale18496
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des finances, sur un projet de loi présenté par M. le ministre de l'instruction publique et des cultes, et relatif à l'ouverture d'un crédit additionnel de 71,415 fr. 23 cent., augmentation des restes à payer sur les exercices clos de 1844, 1845 et 1846, par le citoyen Etienne,... Séance du 24 octobre 1848Henri ÉtienneImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des finances, sur un projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1848, un crédit de 584,257 fr., pour des dépenses diverses faites sans crédits réguliers, par le citoyen J. Lempereur,... Séance du 9 janvier 1849Joseph LempereurImpr. de l'Assemblée nationale184915
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des travailleurs, sur la proposition du citoyen Astouin, tendant à garantir aux ouvriers le salaire de leur travail, par le citoyen Rouher,... Séance du 15 juillet 1848Eugène RouherImpr. de l'Assemblée nationale18496