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202 œuvres

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Sentence et ordonnance de police du bailly général du grand Prieuré du TempleOrdre souverain, militaire et hospitalier de Saint-Jean-de-Jérusalem, de Rhodes et de Malte. Grand prieuré de France. Bailliage du TempleKnapen et fils1780
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Édit... portant prorogation du second vingtième, des droits réservés et des sols pour livre en sus de différens droits... Registré en la Cour des Aides le 4 mars 1780FranceKnapen et fils17804
Arrest du Conseil... et Lettres patentes sur icelui registrées en la Cour des Aides le 3 décembre 1779... qui ordonnent que les officiers municipaux des villes de Moulins et de Nevers nommeront à l'avenir, au lieu des collecteurs ordinaires des tailles, des préposés de leur choixFranceKnapen et fils17794
Arrêt de la cour des Aide, portant règlement sur les formalités à remplir pour la vérification des cachets opposés sur les échantillons de sels formés lors des saisies faites à domicileFrance. Cour des aides. ParisKnapen et fils1779—
Arrêt de la cour des Aides portant règlement pour l'instruction des demandes provisoires appointées à mettreFrance. Cour des aides. ParisKnapen et fils1779—
Arrêt de la cour des Aides, qui autorise Henry Clavel subrogé à Dominique Compant régisseur général, à procéder au lieu et place dudit Compant et de ses prédécesseurs, valide les procès-verbaux, actes, procédures, jugements et arrêts qui ont pu être faits, passés et rendusFrance. Cour des aides. ParisKnapen et fils1779—
Arrêt de la cour des Aides, qui déclare les comptes rendus par les comptables de la communauté des huissiers de la cour, dûment convoqués, bons et valables, déboute Legrand de sa demande en reddition d'iceuxFrance. Cour des aides. ParisKnapen et fils1779—
Arrêt de la cour des Aides, qui entérine le procès-verbal de rapport des sieurs Sage, Mitouard et Demachy, experts chimistes, du 28 septembre 1778 et jours suivants, en conséquenceFrance. Cour des aides. ParisKnapen et fils1779—
Arrêt du conseil d'Etat... et lettres patentes sur icelui, registrées en la cour des Aides le 3 décembre 1779, qui ordonnent que les officiers municipaux des villes de Moulins et de Nevers nommeront à l'avenir, au lieu des collecteurs ordinaires des tailles des préposés de leur choixFrance. Conseil d'État (13..-1791)Knapen et fils1779—
Arrêt du conseil d'Etat... et lettres patentes sur icelui, registrées en la cour des Aides, le 3 décembre 1779, qui suppriment les privilèges d'exemption de taille d'exploitation de quelques maîtres de poste de la généralité de Moulins, et y substituent une gratification en argentFrance. Conseil d'État (13..-1791)Knapen et fils1779—
Arrêt du conseil d'Etat... qui prononce sur le commerce des grains et farines, relativement aux banalitésFrance. Conseil d'État (13..-1791)Knapen et fils1779—
Arrêt du conseil d'Etat..., qui donne acte aux représentants la Gardette, de ce qu'ils ont exécuté tous les ouvrages qui leur ont été prescrits, pour rendre la rivière de Loire navigable, en descendant de Saint-Rambert à RoanneFrance. Conseil d'État (13..-1791)Knapen et fils1779—
Extrait des registres de la cour des Aides, (qui ordonne la suppression d'un écrit intituléFrance. Cour des aides. ParisKnapen et fils1779—
Histoire critique des opinions des anciens et des systèmes des philosophes sur le bonheurGuillaume Dubois de RochefortKnapen et fils1779—
Lettres patentes... portant établissement d'une caisse pour la facilité du commerce des bestiaux... Registrées en la Cour des Aides le 4 août 1779FranceKnapen et fils17798
Lettres patentes... qui autorisent le procureur général de la Cour des Aides de faire vendre les biens immeubles du sieur Préaudeau de Montchamps, ceux de ses cautions et débiteurs et de tous autres comptables envers le Roi, sur 3 simples publications... Registrées en la Cour des Aides le 5 mai 1779FranceKnapen et fils17793
Lettres patentes... qui renvoyent à la Cour des Aides de Paris la discussion des biens du sieur Préaudeau, ci-devant trésorier de l'artillerie, et de ses cautions... Registrées en la Cour des Aides le 24 février 1779FranceKnapen et fils17794
Édit... portant création d'une charge de major, de deux charges de brigadiers et de deux charges de sous-brigadiers des Gardes de la porte du Roi... Registré en la Cour des Aides le 19 mai 1779 [et à la Chambre des Comptes]FranceKnapen et fils17794
Édit... portant création de huit charges de gardes de la porte de Monsieur... Registré en la Cour des Aides le 6 août 1779FranceKnapen et fils17792
Édit... portant suppression des jurisdictions des traites et des gabelles de la ville de Mâcon et des offices qui y ont été créés ; et réunion des fonctions attribuées auxdits offices à celle des offices de l'élection de la même ville... Registré en la Cour des Aides le 19 mai 1779FranceKnapen et fils17794
Épitome sur l'état civil de la France, contenant l'origine, les lois, les usages, les coutumes, les moeurs de tous les peuples des empires et républiques d'Orient et d'Occident ; l'histoire chronologique, civile et politique de la France, et l'état actuel des lois, des usages, des moeurs, des arts et des sciences en France, etc.Jean-Baptiste Percheron de La GalézièreKnapen et fils1779—
Arrest du Conseil... et Lettres patentes... registrées en la Cour des Aides le 28 août 1778, qui renouvellent les dispositions des anciennes ordonnances et font défenses de planter et cultiver du tabac dans les forêts du Roi, dans les bois des seigneurs, des particuliers, des communautés... qui sont situées dans l'étendue de la vente exclusive ou dans les 3 lieues de ses limitesFranceKnapen et fils17788
Arrêt de la cour des Aides qui condamne François Thenard, ci-devant cuisinier ; Nicolas Vocart gagne-deniers, et Jean Japion, dit Capiot, ce dernier absent et contumax... pour avoir le 19 septembre 1776, entré dans Paris, en fraude... de la chair crue, s'être attroupés avec autres, armés de bâtons et massues, avoir fait rébellion aux commis des FermesFrance. Cour des aides. ParisKnapen et fils17787
Arrêt de la cour des Aides, qui condamne Gilbert Cusset, à être appliqué au carcan en la principale place publique de la ville de Montluçon, avec écriteaux... portant ces motsFrance. Cour des aides. ParisKnapen et fils1778—
Arrêt de la cour des Aides, qui ordonne que les noms des habitants du Puy-Notre-Dame seront rayés des requêtes d'André Hullin, et que les termes injurieux portés auxdites requêtes contre René Beunier, seront supprimésFrance. Cour des aides. ParisKnapen et fils1778—
Arrêt de la cour des Aides... (qui ordonne que les intimations soient faites au procureur général)France. Cour des aides. ParisKnapen et fils17782
Arrêt de la table de marbre du Palais à Paris, qui permet la destruction des lapins dans les bois de M. Gibert de RozoyFrance. Grande maîtrise des eaux et forêtsKnapen et fils1778—
Arrêt du conseil d'Etat... et lettres-patentes sur icelui... qui ... font défenses de planter et cultiver du tabac dans les forêts du roi, dans les bois des seigneurs, des particuliersFrance. Conseil d'État (13..-1791)Knapen et fils1778—
Arrêt du conseil d'état pour la prise de possession du bail de la ferme générale et régie des biens des religionnaires fugitifs et réfractaires aux ordres du roi, sous le nom de Claude Jacob, avocat en parlement, pendant 9 années, à commencer du 1er janvier 1779France. Conseil d'État (13..-1791)Knapen et fils1778—
Arrêts du conseil d'Etat... et lettres-patentes sur iceux, données à Versailles, le 22 novembre 1777 ... concernant le paiement des droits sur les eaux-de-Vie dans la généralité d'AmiensFrance. Conseil d'État (13..-1791)Knapen et fils1778—