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39 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :J.-J. Le Boullenger×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Discours sur l'anatomie, prononcé le 2 septembre 1793 dans l'amphithéâtre de l'Hôtel-Dieu de Rouen... par le citoyen Laumonier,... suivi de la réponse du citoyen Auber,...Jean Baptiste Philippe René Nicolas LaumonierJ.-J. Le Boullenger1793
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26
Arrest du conseil d'Etat... qui casse et annulle l'arrêt du parlement de Rouen rendu le 8 mars, par lequel les aliénations des domaines en Normandie ont été déclarées nulles...France. Conseil d'État (13..-1791)J.-J. Le Boullenger1787—
Moyens éprouvés pour préserver les fromens de la carie, publiés conformément aux expériences nouvellement faites à Rambouillet, sous les yeux du Roi, par M. l'abbé Tessier. (Rambouillet, 24 juillet 1786.)Alexandre-Henri TessierJ.-J. Le Boullenger178615
Discours prononcé le 20 janvier 1792 lors de la bénédiction du drapeau du premier bataillon des volontaires...Abbé GoubéJ.-J. Le Boullenger1785—
Arrest de la Cour du parlement de Rouen qui supprime un mandement du Chapitre de Lisieux fait à l'occasion de la mort de l'Evêque dudit lieu, comme contraire à la loi du silence ordonné par Sa Majesté...France. Parlement de RouenJ.-J. Le Boullenger17844
Lettres patentes... pour la prise de possession de Henri Clavel de la régie des droits d'aydes et autres y énoncés pour 6 années 3 mois, qui commenceront le 1er octobre 1780... [Enregistrées et publiées à la Cour des Comptes, Aides et Finances de Normandie le 25 septembre 1780.]FranceJ.-J. Le Boullenger178016
Lettres patentes sur arrest du Conseil [de même date, ci-inclus], qui cassent et annullent l'arrêté du Parlement de Rouen du 24 août 1778... [concernant la perception de droits sur les bois. Enregistrées au Parlement de Rouen, de l'exprès commandement du Roi, le 3 septembre 1778.]FranceJ.-J. Le Boullenger17787
Lettres patentes sur arrest du Conseil [de même date, ci-inclus], qui cassent et annullent les arrêtés du Parlement de Rouen des 2 et 3 juin, 15, 16, 17, 22 juillet et 6 août de la présente année et ordonnent que les lettres patentes sur arrêt du Conseil du 24 mai dernier [concernant le vingtième] seront exécutées selon leur forme et teneur. [Enregistrées au Parlement de Rouen, de l'exprès commandement du Roi, le 3 septembre 1778.]FranceJ.-J. Le Boullenger177826
Lettres patentes sur arrest du Conseil [de même date, ci-inclus]... qui cassent et annullent les arrêtés du Parlement de Rouen des 27 juin, 18, 23 et 28 juillet 1777, 19 janvier et 17 mars de la présente année, concernant les vingtièmes... [Enregistrées au Parlement de Rouen, de l'exprès commandement du Roi, le 2 juin 1778.]FranceJ.-J. Le Boullenger177811
Lettres patentes en forme de déclaration, qui proroge pour 10 ans, à compter du 1er janvier 1778, la perception des octrois municipaux... [Enregistrées et publiées à la Cour des Comptes, Aides et Finances de Normandie le 13 novembre 1777.]FranceJ.-J. Le Boullenger177731
Ésope à CythèreL.-H. DancourtJ.-J. Le Boullenger177251
Jubilé universel accordé par notre S. P. le pape Clement XIVÉglise catholiqueJ.-J. Le Boullenger177024
Arrêt du conseil d'Etat du roi, qui casse les arrêtés pris par le parlement de Rouen, les 22 août 1765 et 15 février 1766 sur ce qui s'est passé à Pau et en Bretagne...France. Conseil d'État (13..-1791)J.-J. Le Boullenger1766—
Arrêt... du parlement... qui ordonne que la brochure intituléeFrance. Parlement de RouenJ.-J. Le Boullenger17648
Déclaration... concernant la subsistance des Jésuites...FranceP.-G. Simon17648
Lettres patentes... concernant la poursuite des biens vacans de la société et compagnie des Jésuites ...FranceJ.-J. Le Boullenger176426
Lettres patentes... en forme de déclaration, qui ordonne que ce qui s'est passé relativement aux objets qui ont donné lieu à la déclaration du 21 novembre... [1763, concernant la liquidation et le remboursement des dettes de l'État] et les arrêts du Conseil des 24 août, 17 novembre [1763] seront regardés comme non avenus et impose un silence absolu sur lesdits objets... [Enregistrées au Parlement de Normandie le 16 mars 1764.]FranceJ.-J. Le Boullenger17647
Déclaration... concernant le cadastre général et la liquidation et remboursement des dettes de l'État...FranceP.-G. Simon17638
Arrest du parlement de Rouen condamnant au feu la Religion à l'assemblée du ClergéFrance. Parlement de RouenJ.-J. Le Boullenger176224
Arrest... du parlement... sur le remplacement des ci-devant soi-disans Jésuites dans le collège d' AlençonFrance. Parlement de RouenJ.-J. Le Boullenger176222
(Arrêt du parlement, entre le bailliage, la ville et l'Université de Caen, touchant l'administration du collège du Mont.)France. Parlement de RouenJ.-J. Le Boullenger176210
Extrait des registres du parlement séant à Rouen, qui ordonne que le libelle intitulé Idée véridique du R.P. Gabriel de Malagrida, jésuite italien,... sera... brûléFrance. Parlement de RouenJ.-J. Le Boullenger17624
(Arrêt du parlement touchant les pensions à accorder aux ci-devant Jésuites.)France. Parlement de RouenJ.-J. Le Boullenger176116
Chartres, ordonnances, lettres patentes, arrests, jugemens et sentences, contenans les privilèges des ajusteurs, monoyeurs [sic] & tailleresses du serment de France, dont les originaux, vidimus & copies sont dans le chartrier des monoyeurs...FranceJ.-J. Le Boullenger1761—
Chartres, ordonnances, lettres patentes, arrêts, jugemens et sentences contenant les privilèges des ajusteurs, monoyeurs et tailleresses du serment de France...FranceJ.-J. Le Boullenger1761—
Arrêt de la cour des comptes qui fait défenses à toutes personnes d' exiger aucuns impôts, levées de contributions ni corvées, sans y avoir été autorisées par édits et lettres patentes dûment vérifiéesFrance. Chambre des comptes. RouenJ.-J. Le Boullenger1760—
Lettres patentes sur arrêt [du Conseil ci-inclus, du même jour] qui commet Étienne Somsoye pour faire la régie, pour le compte du Roi, du droit établi sur les cuirs par l'édit... d'août dernier... [Enregistrées à la Cour des Comptes, Aides et Finances de Normandie le 15 novembre 1759.]FranceJ.-J. Le Boullenger176016
Arrest... du parlement de Rouen... annulant l'enregistrement fait au bailliage de Coutances de la déclaration du roi du 10 octobre 1755 concernant la juridiction du grand ConseilFrance. Parlement de RouenJ.-J. Le Boullenger17564
Pour le Roi. MonitoireÉglise catholique. Diocèse. RouenJ.-J. Le Boullenger1756—
Procès-verbal des opérations de teintures faites à Yvetot par le sieur François Gonin du 13 mai au 15 juin 1756. [Observation de M. Hellot sur la qualité des eaux de mare.]François GoninJ.-J. Le Boullenger175682