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219 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :impr. de J. Didot aîné×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du lundi 14 juin 1824. Opinion de M. le baron de Montalembert sur la proposition faite relativement aux moyens d'accélérer la publication des discussions de la Chambre des PairsMarc René Anne Marie baron de Montalembertimpr. de J. Didot aîné1824
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Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du mardi 4 mai 1824. Opinion de M. le baron de Montalembert sur le projet de loi relatif au renouvellement intégral et septennal de la Chambre des DéputésMarc René Anne Marie baron de Montalembertimpr. de J. Didot aîné182423
Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du mercredi 12 mai 1824. Opinion de M. le baron de Montalembert sur le projet de loi contenant quelques modifications à la loi du recrutementMarc René Anne Marie baron de Montalembertimpr. de J. Didot aîné182417
Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du mercredi 2 juin 1824. Développements de l'amendement proposé par M. le Cte Mollien relativement à la conversion des rentesFrançois-Nicolas Mollienimpr. de J. Didot aîné18248
Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du mercredi 26 mai 1824. Opinion de M. le Cte Mollien sur le projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour centFrançois-Nicolas Mollienimpr. de J. Didot aîné182422
Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du samedi 17 juillet 1824. Rapport fait à la Chambre par le Cte de Breteuil, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux chemins vicinauxAchille Charles Stanislas Émile Le Tonnelier comte de Breteuilimpr. de J. Didot aîné182413
Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du samedi 8 mai 1824. Développements d'une proposition faite par M. le marquis de Bonnay, et relative aux moyens d'accélérer la publication des discussions de la Chambre des PairsCharles-François de Bonnayimpr. de J. Didot aîné182413
Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du... 12 juillet 1824. Opinion de M. le Bon Pasquier sur le projet de loi relatif aux communautés religieuses de femmesÉtienne-Denis Pasquierimpr. de J. Didot aîné182428
Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du... 12 mai 1824. Opinion de M. le Cte de La Villegontier, sur le projet de loi contenant quelques modifications à la loi du recrutementLouis Spiridion Frain Cte de La Villegontierimpr. de J. Didot aîné182412
Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du... 12 mai. Opinion de M. le Mis de Rougé sur le projet de loi contenant quelques modifications à la loi du recrutementBonabes Louis Victurnien Alexis de Rougéimpr. de J. Didot aîné18247
Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du... 13 juillet 1824. Opinion de M. l'évêque d'Hermopolis [D. Frayssinous] sur le projet de loi relatif aux communautés... de femmesDenis Frayssinousimpr. de J. Didot aîné182430
Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du... 14 juin 1824. Opinion de M. le Cte de La Villegontier sur le projet de loi relatif à la fabrication et à la vente... des tabacsLouis Spiridion Frain Cte de La Villegontierimpr. de J. Didot aîné18246
Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du... 14 mai 1824. Opinion de M. le Cte de Sèze sur le projet de loi relatif à la retraite des juges pour cause d'infirmitéRaymond de Sezeimpr. de J. Didot aîné182423
Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du... 15 juin 1824. Opinion de M. le Mis de Semonville, sur la proposition faite par M. le Mis de Bonnay, relativement aux moyens d'accélérer la publication des discussions de la Chambre des PairsCharles Huet Sémonvilleimpr. de J. Didot aîné182416
Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du... 17 avril 1824. Discours... par M. le Cte de Sèze, à l'occasion de la mort de M. le Cte Cortois de Pressigny, archevêque de BesançonRaymond de Sezeimpr. de J. Didot aîné182424
Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du... 2 août 1824. Discours prononcé par M. le duc de Castries à l'occasion de la mort de M. le duc de La ChâtreArmand-Charles-Auguste de La Croix Castriesimpr. de J. Didot aîné182410
Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du... 2 août 1824. Opinion de M. le Cte d'Escars sur le projet de loi relatif à la fixation du budget... de 1825Amédée François Régis de Perusse duc d Escarsimpr. de J. Didot aîné182421
Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du... 2 août 1824. Opinion de M. le vice-amiral Cte Truguet, sur le projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1825Laurent Jean-François Truguetimpr. de J. Didot aîné18249
Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du... 20 juillet 1824. Discours prononcé par M. le directeur-général des ponts et chaussées (F.-L. Becquey) pour la défense du projet de loi relatif aux droits à payer pour chommage de moulins et dépôts de bois le long des rivièresLouis Becqueyimpr. de J. Didot aîné182411
Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du... 22 juillet 1824. Opinion de M. le comte de Tournon sur le projet de loi relatif aux chemins vicinauxCamille Tournonimpr. de J. Didot aîné182412
Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du... 24 juin 1824. Opinion de M. le Cte de Sèze sur le projet de loi relatif à différentes modifications du Code pénalRaymond de Sezeimpr. de J. Didot aîné182422
Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du... 26 mai 1824. Opinion de M. le Bon Pasquier sur le projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour centÉtienne-Denis Pasquierimpr. de J. Didot aîné182488
Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du... 27 avril 1824. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Sèze au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui renvoie aux tribunaux correctionnels plusieurs cas aujourd'hui jugés par les Cours d'assisesRaymond de Sezeimpr. de J. Didot aîné182462
Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du... 3 août 1824. Opinion de M. le comte de Tournon sur le projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1825Camille Tournonimpr. de J. Didot aîné182415
Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du... 6 mai 1824. Opinion de M. le Cte Aug. de Talleyrand sur le projet de loi relatif au renouvellement... de la Chambre des DéputésAuguste de Talleyrandimpr. de J. Didot aîné182419
Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du... 7 mai 1824. Opinion de M. l'évêque d'Hermopolis [D. Frayssinous] sur le projet de loi relatif au renouvellement de la Chambre des DéputésDenis Frayssinousimpr. de J. Didot aîné182421
Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du... 8 juin 1824. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux droits de timbre et d'enregistrementLouis Spiridion Frain Cte de La Villegontierimpr. de J. Didot aîné182419
Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du... 8 mai 1824. Rapport fait par M. le Mis d'Orvilliers au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la retraite des juges pour cause d'infirmitéJean Louis Tourteau Tortorel Orvilliersimpr. de J. Didot aîné182427
Chambre des Pairs de France... Projet de loi sur le renouvellement intégral et septennal de la Chambre des Députés, présenté à la Chambre des Pairs le 5 avril 1824. Discours du ministre de l'intérieur (de Corbière), contenant les motifs du projet de loi. Imprimés par ordre de la ChambreJacques-Joseph-Guillaume-Pierre de Corbièreimpr. de J. Didot aîné182417
Chambre des Pairs de France... Session de 1824. Séance du... 13 juillet 1824. Opinion de M. le Cte Lanjuinais sur le projet de loi relatif aux communautés religieuses de femmesJean-Denis Lanjuinaisimpr. de J. Didot aîné182426