Achille Charles Stanislas Émile Le Tonnelier comte de Breteuil

Œuvres2

Total pages24médiane 12 p.

Période d'activité1824–1830

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Première œuvre: Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du samedi 17 juillet 1824. Rapport fait à la Chambre par le Cte de Breteuil, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux chemins vicinaux (1824)
Dernière œuvre: Chambre des Pairs de France. Séance du 9 novembre 1830. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Breteuil, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi tendant à autoriser deux villes et plusieurs départements à contracter des emprunts ou à s'imposer extraordinairement pour subvenir à leurs besoins (1830)

Bibliographie (2)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1824	Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du samedi 17 juillet 1824. Rapport fait à la Chambre par le Cte de Breteuil, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux chemins vicinaux	impr. de J. Didot aîné	13
1830	Chambre des Pairs de France. Séance du 9 novembre 1830. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Breteuil, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi tendant à autoriser deux villes et plusieurs départements à contracter des emprunts ou à s'imposer extraordinairement pour subvenir à leurs besoins	impr. royale	11

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Achille Charles Stanislas Émile Le Tonnelier comte de Breteuil.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
François Barbé de Marbois	impr. de J. Didot aîné (1824) · impr. royale (1830)	2
Antoine Roy	impr. de J. Didot aîné (1824) · impr. royale (1830)	2
François-Nicolas Mollien	impr. de J. Didot aîné (1824) · impr. royale (1830)	2

Éditeur	Œuvres
impr. de J. Didot aîné	1
impr. royale	1