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455 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :J. de La Caille×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Ordonnance (de police) qui défend de faire curer les puits et les cloaques par d'autres que par les maistres vuidangeursFrance. Châtelet de ParisJ. de La Caille1715
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Ordonnance (de police) qui défend de tirer aucuns pétards ou fusées et armes à feu, la veille et le jour de la feste de Saint Jean Baptiste, ni aucun autre jourFrance. Châtelet de ParisJ. de La Caille1715—
Ordonnance (de police) qui proroge jusqu'à la Pentecoste 1716 la deffense de tuer des agneauxFrance. Châtelet de ParisJ. de La Caille1715—
Ordonnance contre les indécences dans les églises, et particulièrement contre les dames qui y vont en robbe abattue sans ceintureFranceJ. de La Caille1715—
(Ordonnance de police portant défenses de tirer aucuns pétards, fusées ni coups de feu sur les passages des processions de la Fête-Dieu.)France. Châtelet de ParisJ. de La Caille1715—
(Ordonnance de police portant qu'il sera informé des auteurs de l'écrasement d'une femme proche des halles, et qui fait itératives défenses aux charretiers et voituriers de faire courir leurs chevaux dans les rues de Paris.)France. Châtelet de ParisJ. de La Caille1715—
Ordonnance... concernant la chasse et les braconniers, etcFranceJ. de La Caille17153
Règlement (de police) qui doit estre observé dans la foire Saint-LaurentFrance. Châtelet de ParisJ. de La Caille1715—
Sentence (de police) rendue contre les laquais et autres trouvez sans aucunes marques de livréeFrance. Châtelet de ParisJ. de La Caille1715—
Sentence rendue par le Prévôt de Paris contre les laquais et autres trouvés sans aucunes marques de livréeFrance. Châtelet de ParisJ. de La Caille1715—
France. Conseil d'État (13..-1791)J. de La Caille1714—
Arrest du conseil d'Estat qui ordonne, pour faciliter l'exécution de l'arrest du 27 aoust 1709, concernant les toiles peintes, qu'il sera dressé des procès-verbaux sur toutes les contraventions à iceluy par ceux que le... lieutenant général de police à Paris, et les... intendans dans les provinces proposerontFrance. Conseil d'État (13..-1791)J. de La Caille1714—
Arrest du conseil d'Estat... portant déffenses de tuer des agneaux dans Paris et dans toutes les provinces du royaume, pendant la présente année 1714 et jusques à la Pentecoste de l'année 1715France. Conseil d'État (13..-1791)J. de La Caille1714—
Arrest du conseil d'Etat portant suppression d'un livre qui a pour titreFrance. Conseil d'État (13..-1791)J. de La Caille1714—
Arrest du conseil d'Etat qui ordonne que le charbon de terre provenant d'Angleterre, Ecosse et Irlande ne payera jusqu'au dernier septembre 1715 que les droits d'entrée portez par le tarif de 1664France. Conseil d'État (13..-1791)J. de La Caille1714—
Arrest du conseil d'Etat... qui exempte de tous droits d'entrée jusqu'au dernier septembre 1715 les beurres et fromages venans des pays estrangersFrance. Conseil d'État (13..-1791)J. de La Caille1714—
Arrest du conseil d'Etat... qui ordonne que, jusqu'au dernier mars 1715, les moutons, brebis et agneaux, les boeufs, vaches, veaux, porcs, boucs, chèvres et chevrotins, qui viendront des pays estrangers, seront... déchargez de tous droits d'entrées, et que ceux qui auront esté élevez dans le royaume seront pareillement déchargez, pendant ledit temps, de tous droits de domaine, barrage, péages, etc.France. Conseil d'État (13..-1791)J. de La Caille1714—
Arrest du conseil d'estat portant règlement sur les toiles de coton peintes ou blanches, mousselines et étoffes des Indes, de la Chine et du Levant, et injonction de faire marquer tous les meubles qui en sont composez ; avec nouvelles deffenses d'en faire aucun usage tant en meubles qu'en habitsFrance. Conseil d'État (13..-1791)J. de La Caille1714—
Arrêt du Conseil d'Etat ordonnant la Saisie du livre intituléFrance. Conseil d'État (13..-1791)J. de La Caille1714—
Arrêt du conseil d'Etat du roi qui ordonne, pour faciliter l'exécution de l'arrêt du 27 août 1709, concernant les toiles peintes, qu'il sera dressé des procès-verbaux sur toutes les contraventions à iceluy, par ceux que le sieur lieutenant général de police à Paris et les sieurs intendants, dans les provinces, proposerontFrance. Conseil d'État (13..-1791)J. de La Caille1714—
Description de la ville et des fauxbourgs de Paris en vingt planchesJean de La CailleChez Jean de la Caille1714104
Déclaration... concernant les boues et lanternes [et la reddition des comptes des trésoriers des deniers de police. Enregistrée à la Chambre des Comptes]FranceJ. de La Caille17144
Déclaration... pour la reddition des comptes des trésoriers des deniers de police... [Enregistrée à la Chambre des Comptes le 22 août 1714.]FranceJ. de La Caille17144
Extrait des registres du conseil d'Etat faisant défenses de porter aucunes robbes et vestemens de toile peinte, furies et étoffes des Indes, et d'en faire aucun commerceFrance. Conseil d'État (13..-1791)J. de La Caille1714—
Ordonnance (de M. d'Argenson, lieutenant général de police, commissaire en cette partie) concernant les déclarations qui doivent être faites de tous les meubles de toiles peintes, d'étoffes des Indes, de la Chine, et d'autres étoffes défendues et déclarées sujettes à la marque par Arrêt du conseil d'Etat... du 11 juin 1714France. Châtelet de ParisJ. de La Caille1714—
Ordonnance (de police) contre ceux qui vendent des fleurs appellées barbeauxFrance. Châtelet de ParisJ. de La Caille1714—
Ordonnance (de police) portant règlement sur ce qui doit estre observé pendant la foire de Saint-Germain-des-PrezFrance. Châtelet de ParisJ. de La Caille1714—
Ordonnance (de police) pour augmenter la taxe du foinFrance. Châtelet de ParisJ. de La Caille1714—
Ordonnance (de police) pour l'ouverture de la foire de Saint-Germain-des-PrezFrance. Châtelet de ParisJ. de La Caille1714—
Ordonnance (de police) pour mettre des défenses aux puits des maraisFrance. Châtelet de ParisJ. de La Caille1714—