Paris
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| F. Dassié | 2 |
| Abbé de Maruc | 2 |
| Jean de La Caille | 2 |
| Samuel de Broë | 2 |
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| 1723 | Ordonnance (de police) concernant la qualité et bonne construction des carosses de place, l'ordre et la règle que les loueurs de carosses et leurs cochers doivent observer | — |
| 1723 | Ordonnance (de police) portant règlement pour la foire de Saint-Laurent | — |
| 1723 | Ordonnance (de police) portant règlement sur ce qui doit estre observé pendant la foire de Saint-Germain-des-Prez | — |
| 1723 | Ordonnance (de police) pour l'ouverture de la foire de Saint-Germain-des-Prez | — |
| 1723 | Ordonnance (de police) pour tapisser les rues où la procession doit passer le jour de la feste de l'Assomption de Nostre-Dame | — |
| 1723 | Ordonnance (de police) qui deffend aux marchands de chevaux de s'attrouper pour vendre et acheter des chevaux ailleurs que dans le marché aux chevaux | — |
| 1723 | Ordonnance (de police) qui deffend de nourrir et d'avoir dans les maisons aucuns porcs, lapins, lièvres, pigeons, poulles et toutes autres volailles, à peine de 300 livres d'amende | — |
| 1723 | Ordonnance (de police) qui deffend à tous voituriers et charetiers de mettre leurs charrettes et baquets le long des chantiers de la rue des Fossez Saint-Victor et sur le quay de la Journelle | — |
| 1723 | Ordonnance (de police) qui fait deffenses aux porteurs d'eau de puiser de l'eau depuis la rue des Grands-Degrez jusqu'au Pont-Neuf | — |
| 1723 | Ordonnance (de police) qui fait deffenses d'entrer dans les marais, et aux pâtissiers, fruitiers et regratiers d'acheter des légumes qui y auront esté pris furtivement | — |
| 1723 | Ordonnance (de police) qui fait défenses aux chartiers et voituriers de laisser leurs charettes et chevaux dans aucunes rues ny places publiques | — |
| 1723 | Ordonnance (de police) qui fait défenses de tirer aucunes fusées ny armes à feu, la veille et le jour de la feste de la Saint-Jean-Baptiste, ny aucun autre jour | — |
| 1723 | Ordonnance... qui prolonge et continue la foire Saint-Germain des Prez jusqu'au 13 mars 1723 | — |
