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Convention nationale. Motion de Brunel,... le 19 décembre 1792,Ignace Brunelimpr. nationale1792—
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Convention nationale. Mémoire présenté à la Convention nationale, au nom de l'Académie des sciences, par le citoyen Borda, l'un des commissaires nommés pour les poids et mesures, le 25 novembre 1792,..
Jean-Charles Borda
impr. nationale
1792
—
Convention nationale. Nouveau système géographique, politique et économique de la France, présenté à la Convention nationale, par le citoyen Brunel,Ignace Brunelimpr. nationale179215
Convention nationale. Opinion de Charles Barbaroux,... sur les subsistances,Charles Barbarouximpr. nationale1792—
Convention nationale. Opinion de Charles Barbaroux,... sur les subsistances, imprimée par ordre de la Convention nationale et envoyée aux quatre-vingt-quatre départementsCharles Barbarouximpr. nationale179223
Convention nationale. Opinion de J.-B. Boyer-Fonfrède,... sur le commerce des grainsJean-Baptiste Boyer-Fonfrèdeimpr. nationale17927
Convention nationale. Opinion de Jean Feraud,... sur les subsistancesJean Féraudimpr. nationale179215
Convention nationale. Opinion de Jean-Baptiste Lacoste,... sur le projet d'une force armée, formée par les 83 départemens, à la disposition de la Convention nationaleJean-Baptiste Lacosteimpr. nationale17927
Convention nationale. Opinion de Jean-Jacques Bréard,... sur la situation actuelle des armées de la République française et sur les mesures à prendre pour affermir la liberté, prononcée à la tribune le 24. Imprimée par ordre de la Convention nationale du 21 décembre 1792Jean-Jacques Bréardimpr. nationale1792—
Convention nationale. Opinion de Joseph Guites ["sic"], député du département des Pyrénées Orientales, sur un acte de la Convention nationale à la date du 27 octobre, qui défend aux membres qui la composent d'exercer des fonctions publiques pendant six ans, à compter de la fin de la sessionJoseph Antoine Sébastien Guiterimpr. nationale17927
Convention nationale. Opinion de Joseph Serre,... sur les subsistancesJoseph Serreimpr. nationale179223
Convention nationale. Opinion de René Levavasseur ["sic"],... sur les subsistances, prononcée le 3 décembre 1792, imprimée par ordre de la Convention nationaleRené Levasseurimpr. nationale179210
Convention nationale. Opinion du citoyen B. Gertoux,... sur la forme du jugement de Louis XVIBrice Gertouximpr. nationale179220
Convention nationale. Pièces relatives à la prise de Mons par le Lieutenant-Général Dumourier, général de l'armée du nordCharles-François Dumouriezimpr. nationale179215
Convention nationale. Plan simple, facile et uniforme d'une éducation républicaine et populaire, par Delagueulle,René-Louis Delagueulleimpr. nationale17928
Convention nationale. Projet de décret relatif aux paiements des arrérages des rentes dues aux créanciers des corps, communautés et établissements ecclésiastiques supprimés, et des corporations et congrégations aussi supprimées ; présenté, au nom du comité de législation, par J.-M. Gelin, député du département de Saône-et-Loire, et membre du comité de liquidation. Imprimé par ordre de la Convention nationaleJean-Marie Gelinimpr. nationale1792—
Convention nationale. Projet de décret sur la création de trois régiments de chasseurs à cheval, formés des volontaires de la cavalerie nationale créée en vertu de la loi du 19 août 1792, présenté au nom du comité de la guerreE.-F. Letourneurimpr. nationale1792—
Convention nationale. Projet de décret sur les pères et mères des émigrés. Par Eschasseriaux jeune. Imprimé par ordre de la Convention nationale. De l'adhésion des pères et mères à l'émigration de leurs enfantsRené Eschassériauximpr. nationale1792—
Convention nationale. Projet de proclamation, par L.-T. Dubois-Dubais,... au nom de la République française, aux Savoisiens, du 30 septembre 1792Louis-Thibault Du Bois Du Baisimpr. nationale1792—
Convention nationale. Pétition présentée à la Convention nationale, par la section de Molière et Lafontaine, le 14 octobre 1792Jean-Philippe-Victor Charlemagneimpr. nationale1792—
Convention nationale. Rapport des commissaires de la Convention nationale dans le département de Loir-et-CherThomas François Ambroise Jouenne Longchampimpr. nationale17927
Convention nationale. Rapport des commissaires de la Convention nationale dans le département de Loir-et-Cher... (SignéGeorges Couthonimpr. nationale17927
Convention nationale. Rapport des commissaires de la Convention nationale, dans le département du Loir-et-Cher. Imprimé par ordre de la Convention nationale.François-Toussaint Villersimpr. nationale17927
Convention nationale. Rapport du comité de sûreté générale sur l'état de situation de la ville de Paris, fait à la Convention nationale, par Claude Basire, le 6 novembre 1792Claude Basireimpr. nationale1792—
Convention nationale. Rapport et projet de décret concernant la suppression de la caisse de l'Extraordinaire et sa réunion à la Trésorerie nationale, fait, au nom du Comité des finances, par Cambon,Joseph Cambonimpr. nationale179233
Convention nationale. Rapport et projet de décret fait au comité des secours publics, sur la pétition de la citoyenne Marie-Thérèse Pasqualini, veuve de Marie-Eustache Juchereau, lieutenant d'artillerie, inspecteur de la manufacture d'armes et commandant de la place de Charleville, massacré le 4 septembre 1792... dans une séditionCharles-Nicolas Beauvais de Préauimpr. nationale1792—
Convention nationale. Rapport et projet de décret faits au nom du Comité colonial, par Brunel,... sur la demande en remboursement d'une amende de mille livres et d'un relief d'appointements, par le citoyen Grelier, officier d'administration à l'île de TabagoIgnace Brunelimpr. nationale17922
Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de législation par Delaunay le jeune,... sur la question de savoir comment seront instruites les procédures criminelles dans lesquelles les témoins nécessaires sont à l'arméePierre-Marie Delaunayimpr. nationale17924
Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés au nom du comité de liquidation, par Charles Pottier,... sur la nécessité de proroger le délai fixé par la loi du 17 avril 1792, pour fournir au bureau du liquidateur général, des certificats de résidence, à l'effet de parvenir à la liquidation des pensionsCharles-Albert Pottierimpr. nationale1792—
Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, au nom du comité de l'extraordinaire des finances, sur un trait de bravoure et d'humanité, par Johannot,... le 13 novembre 1792Joseph-Jean Johannotimpr. nationale1792—