Jean-Marie Gelin

Personnalité politique · France

1740 – 1802

Œuvres5

Total pages17médiane 17 p.

Présence au catalogue1792–1795rééditions incluses

Première œuvre: Convention nationale. Projet de décret relatif aux paiements des arrérages des rentes dues aux créanciers des corps, communautés et établissements ecclésiastiques supprimés, et des corporations et congrégations aussi supprimées ; présenté, au nom du comité de législation, par J.-M. Gelin, député du département de Saône-et-Loire, et membre du comité de liquidation. Imprimé par ordre de la Convention nationale (1792)
Dernière œuvre: Projet de décret, présenté au nom du comité de liquidation, sur différentes créances des communes, districts, départements, offices municipaux, clergé, communautés religieuses, corps ecclésiastiques, pays d'États, hôpitaux, fabriques, administrations provinciales, circonscriptions de paroisses, congrégations, colléges, séminaires, confréries, chambres de commerce, consuls, corporations laïques, etc., etc. Par Gelin, député de Saône-et-Loire. Imprimé par ordre de la Convention nationale (1795)

Bibliographie (5)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1792	Convention nationale. Projet de décret relatif aux paiements des arrérages des rentes dues aux créanciers des corps, communautés et établissements ecclésiastiques supprimés, et des corporations et congrégations aussi supprimées ; présenté, au nom du comité de législation, par J.-M. Gelin, député du département de Saône-et-Loire, et membre du comité de liquidation. Imprimé par ordre de la Convention nationale	impr. nationale	—
1793	Convention nationale. Motifs de J.-M. Gelin et de M.-A. Baudot, députés de Saône-et-Loire, contre l'appel au peuple dans le jugement de Louis XVI (7 janvier 1793)	imp. de Pain	17
1795

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean-Marie Gelin.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Charles Lambert	impr. nationale (1792) · impr. nationale (1795)	2
Balthazar Faure	impr. nationale (1792) · impr. nationale (1795)	2
Joseph-Vincent Dumolard	impr. nationale (1792) · impr. nationale (1795)	2
Jean-Antoine-Joseph de Bry

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	4
imp. de Pain	1