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24 842 œuvres
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| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Camille Jordan sur la police des cultes. Séance du 29 prairial an V | Camille Jordan | impr. nationale | 1796 | 28 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par J.-B. Noaille,... sur la pétition des héritiers d'Antoine Boivin. Séance du 1er ventôse an V | Jacques Barthélemy Noaille | impr. nationale | 1796 | 6 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par J.-P. Picqué... sur un message du Directoire exécutif... Séance du 18 germinal an V | Jean-Pierre Picqué | impr. nationale | 1796 | 4 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par J.-É. Richard sur la police intérieure de la République. Séance du 1r frimaire, an V | Joseph-Etienne Richard | impr. nationale | 1796 | 14 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par J.-É. Richard,... sur l'organisation de la gendarmerie. Séance du 12 frimaire an V | Joseph-Etienne Richard | impr. nationale | 1796 | 32 |