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Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de G.-J.-F. Loisel,... sur la résolution relative à la question intentionnelle, prononcée dans les séances des 23 et 24 pluviôse an VGilbert Jean François Loiselimpr. nationale1796
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Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Girard,... sur la nécessité du serment de haine à la royauté et à l'anarchie. Séance du 30 ventôse an VAntoine Girardimpr. nationale17964
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Girod, de l'Ain, sur la résolution du 16 floréal relative aux droits d'enregistrement. Séance du 27 messidorJean-Louis Girod de l'Ainimpr. nationale179614
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Girod, de l'Ain, sur la résolution du 18 floréal relative aux paiemens et consignations qui ont eu lieu pendant la dépréciation du papier-monnoie. Séance du 14 messidor an VJean-Louis Girod de l'Ainimpr. nationale17968
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Girod, de l'Ain, sur la résolution du 27 germinal relative à l'établissement d'une inspection de contributions directes. Séance du 5 prairial an VJean-Louis Girod de l'Ainimpr. nationale179622
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Godin sur la résolution du 14 messidor concernant la vente des biens nationaux. Séance du 12 thermidor an VFrançois Godinimpr. nationale1796—
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Henri Fontenay sur la résolution du 22 nivôse. Séance du 11 ventôse an VHenri Cte de Fontenayimpr. nationale179614
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-A. Delacoste sur la résolution qui propose l'abrogation de la loi du 3 brumaire. Séance du 28 floréal an VJean-Aîmé de La Costeimpr. nationale179611
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-A. Delacoste,... sur les résolutions des 10 et 25 thermidor, relatives à une nouvelle organisation de la gendarmerie. Séance du 30 thermidor an VJean-Aîmé de La Costeimpr. nationale179611
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-Aimé Delacoste sur la résolution du 18 messidor, relative aux habitans des départements des Haut et Bas-Rhin qui ont abandonné leur patrie depuis le 1er mai 1793. Séance du 10 fructidor an VJean-Aîmé de La Costeimpr. nationale179614
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-B. Harmand sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents qui autorise le Directoire exécutif à donner à l'entreprise la formation des sels des salines nationales dans les départemens de la Meurthe, de la Moselle, etc. Séance du 16 germinal an VJean-Baptiste Harmandimpr. nationale179614
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-B. Marragon sur la résolution du 30 thermidor, relative au canal du midi. Séance du 20 vendémiaire an VJean Baptiste Marragonimpr. nationale179622
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-B. Marragon, sur la résolution du 22 vendémiaire, relative aux canaux d'Orléans et de Loing. Séance du 14 nivôse an VJean Baptiste Marragonimpr. nationale179623
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-D. Férat, député du Bas-Rhin, sur la résolution relative aux fugitifs des départements du Rhin. Séance du 10 thermidor an VJean Denis Fératimpr. nationale1796—
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-D. Férat,... sur la résolution relative aux fugitifs des départements du Rhin. Séance du 10 thermidor an VJean Denis Fératimpr. nationale179618
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-G. Lacuée sur la résolution du 16 brumaire an V relative à l'amnistie et à la loi du 3 brumaire an IV. Séance du 7 frimaire an VJean-Girard Lacuéeimpr. nationale179635
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-G. Lacuée sur la résolution relative aux enfans abandonnés. Séance du 27 frimaire an VJean-Girard Lacuéeimpr. nationale179620
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-L. Girod, de l'Ain, sur la résolution du 16 brumaire relative à la loi du 3 brumaire an IV. Séance du 6 frimaire an VJean-Louis Girod de l'Ainimpr. nationale179618
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-P. Lacombe-S.-Michel sur les élections du Lot au Corps législatif pour l'an V. Séance du 4 prairial an VJean-Pierre Lacombe-Saint-Michelimpr. nationale1796—
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Jacques-Antoine Rabaut sur la résolution du 7 nivôse relative à l'établissement d'un journal des séances du Corps législatif. Séance du 21 pluviôse an VJacques-Antoine Rabaut-Pommierimpr. nationale179612
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Jacques-Antoine Rabaut, député du Gard, sur la résolution du 16 brumaire, relative aux lois des 3 et 4 brumaire an IV. Séance du 13 frimaire an V.Jacques-Antoine Rabaut-Pommierimpr. nationale179618
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Jarry-Desloges sur la résolution du 10 thermidor concernant la gendarmerie nationale. Séance du 30 thermidor an VRené François Jarry Deslogesimpr. nationale17967
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Johannot sur la résolution qui porte des modifications à la loi du 10 brumaire relative aux marchandises anglaises. Séance du 21 pluviôse an VJoseph-Jean Johannotimpr. nationale17967
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Johannot, sur la résolution relative à la vente des maisons contre les inscriptions au grand livre de la dette publique. Séance du 9 germinal l'an VJoseph-Jean Johannotimpr. nationale17966
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Joseph-Sébastien Servonnat, député du département de l'Isère, sur la résolution prise par le Conseil des Cinq-Cents, le 14 floréal an V, relative aux messageries. Séance du 15 thermidor an VJoseph Sébastien Servonatimpr. nationale179614
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de L. Barreau,... sur la résolution relative au paiement des dettes des successions indivises ou partagées avec la République, comme représentant des émigrés. Séance du 10 germinal an VLouis Barreauimpr. nationale17967
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de L.-A. Himbert,... sur la résolution relative aux canaux d'Orléans et Loing et sur le projet de déclarer tous les canaux propriétés nationales. Séance du 26 nivôseLouis Alexandre Himbert de Flégnyimpr. nationale179614
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de L.-A. Himbert,... sur la résolution relative aux fugitifs du Rhin. Séance du 7 fructidor an VLouis Alexandre Himbert de Flégnyimpr. nationale179618
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de L.-A. Himbert,... sur la résolution relative aux poudres et salpêtres et à l'établissement de nitrières artificielles pour le compte de la République. Séance du 28 pluviôse an VLouis Alexandre Himbert de Flégnyimpr. nationale179610
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de L.-J. Richou contre la résolution du 26 ventôse relative à la déclaration que doivent faire les membres des assemblées électorales. Séance du 30 ventôse an VLouis-Joseph Richouimpr. nationale179610