Gilbert Jean François Loisel

Œuvres8

Total pages142médiane 16 p.

Période d'activité1796–1798

Prochaine sortie estimée1799-03±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1799-03 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (8)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de G.-J.-F. Loisel sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents du 6 floréal. Séance du 8 floréal an V	impr. nationale	3
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de G.-J.-F. Loisel,... sur la résolution relative à la question intentionnelle, prononcée dans les séances des 23 et 24 pluviôse an V	impr. nationale	46
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Seconde opinion de G.-J.-F. Loisel,... sur la résolution relative à la question intentionnelle, prononcée dans la séance du 8 ventôse an V. - Résumé de quelques principes sur lesquels il paroit suffisamment démontré que repose actuellement notre législation criminelle ainsi que des principaux moyens sur lesquels sont appuyés l'opinion ci-contre et celle des 23 et 24 pluviôse	impr. nationale	19
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de G.-J.-F. Loisel,... sur la résolution relative aux accusés en démence. Séance du 3 prairial an VI	impr. nationale	4
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de G.-J.-F. Loisel,... sur la résolution relative à la falsification des billets de la loterie nationale. Séance du 3 thermidor an VI	impr. nationale	22
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de G.-J.-F. Loisel,... sur le second Rapport relatif à la résolution du 17 vendémiaire, interprétative de l'article VII du titre II de la loi du 21 brumaire an V, code des délits et des peines pour les troupes de la République, sur ces questions	impr. nationale	26
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par G.-J.-F. Loisel,... sur la résolution qui autorise l'administration centrale du département de la Manche à faire procéder à l'adjudication au rabais des réparations des digues de la commune de Saint-Hilaire. Séance du 2e jour complémentaire an VI	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par G.-J.-F. Loisel,... sur la résolution relative à l'interprétation de l'article VII du titre II de la loi du 21 brumaire an V, en conséquence d'un référé du Tribunal de cassation. Séance du 28 vendémiaire an VII	impr. nationale	12

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Gilbert Jean François Loisel.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Girard Lacuée	impr. nationale (1796) · impr. nationale (1797)	3
Joseph Cornudet	impr. nationale (1796) · impr. nationale (1797)	3
Charles Jacques Nicolas Duchâtel	impr. nationale (1796) · impr. nationale (1797)	3

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