Joseph Sébastien Servonat

Œuvres2

Total pages20médiane 10 p.

Période d'activité1796

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Première œuvre: Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Joseph-Sébastien Servonnat, député du département de l'Isère, sur la résolution prise par le Conseil des Cinq-Cents, le 14 floréal an V, relative aux messageries. Séance du 15 thermidor an V (1796)
Dernière œuvre: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Servonat sur la résolution relative à la nomination des greffiers des tribunaux de la justice de paix. Séance du 19 frimaire an V (1796)

Bibliographie (2)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Joseph-Sébastien Servonnat, député du département de l'Isère, sur la résolution prise par le Conseil des Cinq-Cents, le 14 floréal an V, relative aux messageries. Séance du 15 thermidor an V	impr. nationale	14
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Servonat sur la résolution relative à la nomination des greffiers des tribunaux de la justice de paix. Séance du 19 frimaire an V	impr. nationale	6

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Joseph Sébastien Servonat.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Joseph-Jérôme Siméon	impr. nationale (1796)	1
Jean-Louis Gibert-Desmolières	impr. nationale (1796)	1
François Barbé de Marbois	impr. nationale (1796)	1
Jean-Antoine-Joseph de Bry