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Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Champion, de la Meuse, sur les postes et messageries. Séance du 12 messidor an VNicolas Championimpr. nationale179612
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Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Charles Vacher,... sur l'organisation des conseils d'administration des troupes de la République. Séance du 24 frimaire an VCharles Vacher de Tournemineimpr. nationale179611
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Chassiron sur la résolution relative à l'assiette de la contribution foncière. Séance du 15 prairial an VPierre-Charles-Mathieu Martin Chassironimpr. nationale17966
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Chassiron,... sur la résolution du 6 messidor relative à la perception d'un troisième cinquième des contributions foncière, personnelle et somptuaire de l'an IV, à valoir sur le montant des contributions directes de l'an V. Séance du 17 messidor an VPierre-Charles-Mathieu Martin Chassironimpr. nationale17968
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Chateauvieux,... sur la résolution relative à la gendarmerie nationale. Séance du 28 thermidorClaude-Marie-Henri Meissonnier de Chateauvieuximpr. nationale179611
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Claude Larmagnac,... sur la résolution relative à la loi du 3 brumaire, prononcée à la séance du 8 brumaire an VClaude Larmagnacimpr. nationale179618
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Clauzel sur la résolution relative aux fugitifs de Toulon. Séance du 24 fructidor an VJean-Baptiste Clauzelimpr. nationale1796—
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la déclaration d'urgence portée en la résolution du relative à la réorganisation de la Garde nationale. Séance du 21 thermidor an VJoseph Cornudetimpr. nationale17964
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cretet... (Transactions entre particuliers.) Séance du 13 messidor an VEmmanuel Cretetimpr. nationale17966
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Crénière sur la résolution tendante à exempter du droit de patente les officiers de santé jadis connus sous les noms de médecins et chirurgiens, et les peintres, sculpteurs, graveurs et architectes. Séance du 5 nivôse an VJean Baptiste Crénièreimpr. nationale1796—
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Crénière... (Exemption du droit de patente pour les officiers de santé, les peintres, sculpteurs, graveurs et architectes.) Séance du 5 nivôse an VJean Baptiste Crénièreimpr. nationale179612
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Delaméthérie (du Cher) sur la résolution du 10 thermidor relative à l'organisation de la gendarmerie. Séance du 29 thermidor an VLouis de La Méthérieimpr. nationale179616
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Delaméthérie (du Cher) sur la résolution du 22 thermidor relative à la garde du Corps législatif. Séance du 16 fructidor an VLouis de La Méthérieimpr. nationale17968
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Delzons,... sur la résolution relative aux transactions antérieures à la dépréciation du papier-monnaie. Séance du 11 messidor an VAntoine Delzonsimpr. nationale179616
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Dessain,... sur la résolution du 18 messidor relative aux fugitifs... du Haut et du Bas-Rhin. Séance du 12 fructidor an VJean Baptiste Dessain de Chevrièresimpr. nationale17966
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Dumont La Charnaye sur la résolution du 30 germinal an 5, concernant les transactions entre particuliers et le tableau de dépréciation du papier-monnoie. Séance du 4 messidor an VFrançois Dumont La Charnayeimpr. nationale179610
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Dumont Lacharnaye sur la résolution du 6 floréal an 5, relative aux décharges et réductions sur les contributions de l'an 5. Séance du 16 messidor an VFrançois Dumont La Charnayeimpr. nationale179622
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Dumont-Lacharnaye sur la résolution du 9 thermidor an 5, relative à la contribution personnelle, mobilière et somptuaire. Séance du 14 thermidor an VFrançois Dumont La Charnayeimpr. nationale179622
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Durand-Maillane sur la résolution du 16 brumaire an 5, relative à la loi du 3 brumaire an 4. Séance du 8 frimaire an 5Pierre-Toussaint Durand de Maillaneimpr. nationale179612
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de F.-J.-B. Dalphonse,... sur la résolution du 11 germinal relative au mode de remplacement des fonctionnaires publics. Séance du 29 germinal an VFrançois-Jean-Baptiste d' Alphonseimpr. nationale179612
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de F.-J.-B. Dalphonse,... sur la résolution du 16 brumaire relative à la loi du 3 brumaire an IV. Séance du 8 frimaire an VFrançois-Jean-Baptiste d' Alphonseimpr. nationale179626
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de F.-J.-B. Dalphonse,... sur la résolution du 19 prairial relative aux opérations de l'assemblée électorale du département des Deux-Nèthes. Séance du 16 messidor an VFrançois-Jean-Baptiste d' Alphonseimpr. nationale179619
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de F.-J.-B. Dalphonse,... sur la résolution du 7 nivôse relative à l'établissement d'un journal sous le titre de "Séances du corps législatif". Séance du 20 pluviôse an VFrançois-Jean-Baptiste d' Alphonseimpr. nationale17967
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de F.-J.-B. Dalphonse,... sur la résolution relative aux hospices civils. Séance du 16 vendémiaire an VFrançois-Jean-Baptiste d' Alphonseimpr. nationale179610
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de F.-J.-B. Dalphonse,... sur la résolution relative à la perception d'un droit de passe sur toutes les grandes routes de la République. Séance du 5 germinal an VFrançois-Jean-Baptiste d' Alphonseimpr. nationale179618
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Fourcroy sur la résolution du 22 nivôse an V, relative aux poudres et salpêtres. Séances des 10 et 11 ventôse l'an VAntoine-François Fourcroyimpr. nationale179663
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Fourcroy, prononcée dans la séance du 11 germinal an IV, sur la résolution du 28 pluviôse relative à l'impression des livres élémentairesAntoine-François Fourcroyimpr. nationale179620
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Fourcroy, sur la résolution relative aux canaux d'Orléans et de Loing. Séance du 27 nivôse an VAntoine-François Fourcroyimpr. nationale17966
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de G.-A. Tronson-Ducoudray sur la déclaration demandée aux assemblées électorales, séance du 1er germinal an VGuillaume Alexandre Tronson du Coudrayimpr. nationale179612
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de G.-F.-C. Goupil-Préfelne,... sur la résolution du 16 brumaire an V, relative à la loi du 3 brumaire an IV. Séance du [24] frimaire an VGuillaume-François-Charles Goupil de Préfelnimpr. nationale179622