Jean-Baptiste Clauzel — 12 œuvres

Jean-Baptiste Clauzel

1746 – 1803

Œuvres12

Total pages69médiane 10 p.

Présence au catalogue1792–1797rééditions incluses

Bibliographie (12)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1792	Rapport sur la demande du ministre de la Guerre en suspension de la vente des forges de Moyeuvre, Naix et Mouthier, pour les affecter au service de l'artillerie, fait au nom du Comité de l'extraordinaire des finances, par M. Clauzel,...	impr. nationale	6
1793	Convention nationale. Rapport et projet de décret, présentés au nom du comité de la surveillance des vivres, habillements et charrois militaires, le 13 ventôse, l'an II de la rép. une et indivisible, par Clauzel. Imprimé par ordre de la Convention nationale	impr. nationale	—
1794	Convention nationale. Rapport fait au nom des Comités de salut public et de sûreté générale sur les troubles de Marseille, par Clauzel, le 7 pluviôse l'an III...	impr. nationale	18
1795	Convention nationale. Rapport fait au nom des comités de salut public et de sûreté générale, sur les troubles de Marseille, par Clauzel ; le 7 pluviôse, l'an III de la république une et indivisible. Imprimé par ordre de la Convention nationale	impr. nationale	—
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Clauzel sur la résolution relative aux fugitifs de Toulon. Séance du 24 fructidor an V	impr. nationale	—
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Clauzel sur la résolution relative à la vente des bâtimens nationaux. Séance du 2 germinal an V	impr. nationale	8
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Clauzel sur la résolution relative à la vente des bâtiments nationaux. Séance du 2 germinal an V	impr. nationale	—
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Clauzel contre la résolution du 12 nivôse relative au placement des assemblées électorales pour l'an VI. Séance du 19 pluviôse	impr. nationale	—
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Clauzel contre la résolution du 12 nivôse relative au placement des assemblées électorales pour l'an VI. Séance du 19 pluviôse (an VI)	impr. nationale	11
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Clauzel sur la résolution relative aux fonds nécessaires pour les dépenses générales de l'an VI. Séance du 9 vendémiaire	impr. nationale	—
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Clauzel sur la résolution relative aux fonds nécessaires pour les dépenses générales de l'an VI. Séance du 9 vendémiaire (an VI)	impr. nationale	6
1797	L'administration municipale du canton de Foix, chef-lieu du département de l'Arriège [sic]... au ministre de l'intérieur, au président et aux conseillers d'Etat de la section de l'intérieur	impr. de Baudouin	20

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean-Baptiste Clauzel.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre-Florent Louvet	impr. de Baudouin (1797) · impr. nationale (1792)	7
Jean-Antoine-Joseph de Bry	impr. nationale (1792) · impr. nationale (1793)	6
François-Toussaint Villers	impr. nationale (1792) · impr. nationale (1793)	6

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	11
impr. de Baudouin	1

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