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| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre de Riou sur l'importance et la nécessité de la marine. Séance du 11 pluviôse an VI | François-Marie-Joseph Riou | impr. nationale | 1797 | 7 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre de Riou, dans la séance du 19 frimaire an VI | François-Marie-Joseph Riou | impr. nationale | 1797 | 2 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre de Sherlock,... sur la disposition des fêtes nationales. Séance du 11 thermidor an VI | Sauveur-François-Louis Sherlock | impr. nationale | 1797 | 7 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre par Porte. Séance du 12 messidor an VI | Jean Gilles Denis Porte | impr. nationale | 1797 | 2 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre par Robert (du Tarn). Séance du 19 thermidor an V | Guillaume Charles Robert | impr. nationale | 1797 | 4 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre, par Maugenest, sur le projet de fête du 18 fructidor. 4e jour complémentaire an V | François Maugenest | impr. nationale | 1797 | 3 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Observations faites par Audouin, sur les théâtres. Séance du 14 germinal, an VI | Pierre-Jean Audouin | impr. nationale | 1797 | — |
