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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Jean Debry sur le rapport et le projet de résolution présentés par Luminais le 28 nivôse an VI. (Au sujet des établissements particuliers d'instruction.) Séance du 25 pluviôse an VIJean-Antoine-Joseph de Bryimpr. nationale1797
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Julien Souhait, sur l'hommage fait au Conseil du portrait du général Marceau. Séance du 26 germinal an VIJulien-Joseph Souhaitimpr. nationale17977
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Lamy, député du département du Puy-de-Dôme, sur l'affaire de la Compagnie Dijon. Séance du 24 thermidor an VClaude Lamyimpr. nationale1797—
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par M.-J. Chénier, président du Conseil des Cinq-Cents. Séance du 26 messidor (14 juillet, vieux style)Marie-Joseph de Chénierimpr. nationale17977
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Marie-Joseph Chénier sur la défaite des Anglais à Ostende. Séance du 6 prairial an VIMarie-Joseph de Chénierimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Marie-Joseph Chénier. Séance du 18 floréal an VIMarie-Joseph de Chénierimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Martinel dans la discussion sur les émigrés du comtat d'Avignon. Séance du 9 brumaire an VIJoseph Marie Philippe Martinel de Visanimpr. nationale179714
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Mentor, représentant du peuple, député par la colonie de Saint-Domingue, dans la séance du 12 prairial an VIÉtienne Victor Mentorimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Dispositions additionnelles à la loi sur les passe-ports, proposées par Guillemardet. Séance du 11 vendémiaire an VIFerdinand-Pierre-Marie-Dorothée Guillemardetimpr. nationale17977
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Faits relatifs à l'inscription de plusieurs émigrés sur les registres du contrôle du bataillon du Pas-de-Calais, faisant actuellement partie de la quarantième demi-brigade de l'armée d'Italie, dénoncés à la tribune du Conseil des Cinq-Cents, par Gay-Vernon. Séance du 11 vendémiaire an VILéonard Gay-Vernonimpr. nationale17977
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Hommage fait au Corps législatif par Boisrond jeune, député de Saint-Domingue, au nom des citoyens du 4 avril 1792. Séance du 15 germinal an VILouis François Boisrondimpr. nationale17974
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Journée du dix-huit fructidor. [Par J.-B.-M. Jollivet.]Jean-Baptiste-Moïse Jollivetimpr. nationale179731
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Bardou-Boisquetin sur la résolution relative aux élections. Séance du 9 pluviôse an VIPhilippe-René Bardou-Boisquetinimpr. nationale17973
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Bertrand (du Calvados) sur la nécessité de déterminer par une loi les peines à infliger aux individus qui ne peuvent ou ne veulent justifier de leurs noms et qualités, du lieu de leur domicile, ni de leur résidence en France. (4 thermidor an VI.)Charles-Ambroise Bertrand de L'Hodiesnièreimpr. nationale17973
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Bertrand (du Calvados) sur les moyens de s'opposer à la dépravation de l'esprit public. (11 thermidor an VI.)Charles-Ambroise Bertrand de L'Hodiesnièreimpr. nationale17974
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Boisron jeune sur le véritable attachement des habitants du département du sud de Saint-Domingue à la République française. Séance du 27 vendémiaire an VILouis François Boisrondimpr. nationale17973
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Boissy d'Anglas pour demander que les élections déléguées au Corps législatif soient faites dans les deux Conseils à la majorité absolue. Séance du 2 prairial an VFrançois-Antoine de Boissy d'Anglasimpr. nationale17977
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Delbrel sur les règlements de police concernant les voitures de luxe. Séance du 22 thermidor an 6Pierre Delbrelimpr. nationale17974
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Faure, à la suite d'une adresse des républicains de Brioud ["sic"], et sur le projet de résolution présenté par Poullain-Grandprey sur la durée des fonctions des présidens, etc. Séance du 24 brumaire an VIBalthazar Faureimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Gay-Vernon sur la discussion relative aux ci-devant nobles. Séance du 25 vendémiaire an VILéonard Gay-Vernonimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Gay-Vernon, tendante à faire déterminer l'indemnité due à la nation par les pères et mères d'émigrés et à la consacrer au paiement du milliard dû aux défenseurs de la patrie... Séance du 24 brumaire an VILéonard Gay-Vernonimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Giral sur les soumissions des domaines engagés. Séance du 18 thermidor an VIPaul Abraham Giralimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Grandmaison sur les lois des 29 nivôse et 4 prairial derniers, relatives aux prises maritimes. Séance du 17 thermidor an VIJoseph-Marie-Jean Jouye de Grandmaisonimpr. nationale17974
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Guesdon sur l'amélioration et la juste distribution des finances. Séance du 19 thermidor an VIFrançois Guesdonimpr. nationale17977
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Leborgne sur les colonies. Séance du 3 vendémiaire an VIClaude-Pierre-Joseph Leborgne de Boigneimpr. nationale17973
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Leborgne, sur la marine. Séance du 26 brumaire an VIClaude-Pierre-Joseph Leborgne de Boigneimpr. nationale179714
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Legorrec,... sur le domaine congéable. Séance du 12 thermidor an VIGuillaume Legorrecimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Legot, pour mettre au pair le paiement des rentes et créances dues par l'État. Séance du 14 messidor an VIAlexandre Legotimpr. nationale17977
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Levallois, député de la Charente-Inférieure. Séance du 22 fructidor an VJoseph-Jean-Baptiste Levalloisimpr. nationale1797—
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Ludot, sur le rapport de la loi du 3 brumaire an 2 relative à l'organisation judiciaire. Séance du 11 vendémiaire an VIAntonin-Baptiste-Nicolas Ludotimpr. nationale17973