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Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Demoor,... contre le projet de Duviquet, tendant à valider les opérations de l'assemblée électorale du département de l'Escaut. Séance du 24 floréal an VIIAntoine-Philippe Demoorimpr. nationale1798
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Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Demoor,... contre le projet de Mourer tendant à annuller les opérations de l'assemblée électorale du département de la Dyle. Séance du 27 floréal an VIIAntoine-Philippe Demoorimpr. nationale17988
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Denisart sur l'économie politique. Séance du 11 fructidor an VIIJean Louis Denisartimpr. nationale17986
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Desnos sur les opérations de l'assemblée électorale du Gers. Séance du 8 floréal an VIILatuin Louis Gaspard Odolant Desnosimpr. nationale179811
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Desnos, sur la question de savoir si le départemen du Léman peut, dès cette année, fournir des députés au Corps législatif. Séance du 13 ventôse an VIILatuin Louis Gaspard Odolant Desnosimpr. nationale179810
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Desnos, sur le mode de nomination des notaires. Séance du 23 germinal an VIILatuin Louis Gaspard Odolant Desnosimpr. nationale17987
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Desnos, sur un projet de résolution relatif à la nouvelle comptabilité et à la nécessité de retirer de la circulation les menues monnoies. Séance du 24 frimaire an VIILatuin Louis Gaspard Odolant Desnosimpr. nationale17988
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de F. Lamarque sur la formule du serment à exiger des citoyens composant la garde nationale sédentaire. Séance du 7 thermidor an VIIFrançois Lamarqueimpr. nationale179810
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de F. Lamarque sur les dangers de la patrie. Séance du 27 fructidor an 7François Lamarqueimpr. nationale179815
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Foncez (de Jemmapes), sur le rapport fait par Villers... sur le message du Directoire exécutif du 11 vendémiaire précédent, relatif à la poste aux lettres. Séance du 14 nivôse an VIICharles François Joseph Foncezimpr. nationale17988
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Foncez (de Jemmappes) sur le projet de résolution présenté par la commission des finances en la séance du 17 germinal an VII, tendant à accorder un nouveau délai aux acquéreurs des domaines nationaux en exécution de la loi du 9 vendémiaire an [VI]. Séance du 24 germinal an VIICharles François Joseph Foncezimpr. nationale179820
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Foncez (de Jemmappes), sur le projet de résolution présenté au nom d'une commission spéciale sur l'administration de la poste aux chevaux. Séance du 3 frimaire an VIICharles François Joseph Foncezimpr. nationale17988
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de G. Piguet,... sur la nouvelle rédaction du projet de résolution relative à l'organisation du notariat (9 vendémiaire an VII.)Grégoire Piguetimpr. nationale17987
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de H. Declercq (du Nord) sur les sociétés s'occupant de questions politiques. Séance du 11 fructidor an VIIHonoré Declercqimpr. nationale179816
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Hello,... sur l'organisation des sociétés s'occupant de questions politiques. Séance du 26 fructidor an VIICharles-Guillaume Helloimpr. nationale179818
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de J.-G. Simon,... sur l'organisation du notariat. Séance du 9 vendémiaire an VIIJacques-Germain Simonimpr. nationale17986
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Jard-Panvillier sur l'art. 39 du projet présenté par le représentant du peuple Lacuée sur le personnel de l'armée. Séance du 17 thermidor an 7Louis-Alexandre Jard-Panvillierimpr. nationale17986
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Jard-Panvillier sur le projet présenté par le représentant du peuple Delbrel, au nom de la commission militaire, sur les dispenses et les congés accordés relativement au service militaire. Séance du 13 messidor an 7Louis-Alexandre Jard-Panvillierimpr. nationale179814
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Jean-François Eude, suivie d'un projet de résolution relatif à la cocarde nationale. Séance du 12 floréal an VIIJean-François Eudeimpr. nationale179811
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Jourdan sur la formule du serment civique. Séance du 6 thermidor an VIIJean-Baptiste Jourdanimpr. nationale17986
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de M. Declercq (du Nord) sur le cautionnement des conservateurs et contre le projet entier de la commission de l'organisation des hypothèques. Séance du 2 ventôse an VIIHonoré Declercqimpr. nationale179814
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur le partage des communaux. Séance du 9 nivôse an VIICharles Antoine Mansordimpr. nationale179819
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur le projet de résolution concernant le mode d'exécution de l'article constitutionnel 308. Séance du 27 pluviôse an VIICharles Antoine Mansordimpr. nationale179816
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur le projet relatif aux associations de prêt public sur nantissement et sur les monts-de-piété. Séance du 14 floréal an VIICharles Antoine Mansordimpr. nationale179819
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur le projet relatif aux sociétés particulières s'occupant de questions politiques. Séance du 26 fructidor an VIICharles Antoine Mansordimpr. nationale179830
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur le projet relatif à la poste aux lettres. Séance du 14 nivôse an VIICharles Antoine Mansordimpr. nationale179816
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur les articles du projet de la commission des finances relatifs au fonds de supplément et au fonds commun des départemens. Séance du 12 brumaire an VIICharles Antoine Mansordimpr. nationale179811
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur les débets des anciens comptables. Séance du 12 prairial an VIICharles Antoine Mansordimpr. nationale179831
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur les monnaies. Séance du 28 frimaire an VIICharles Antoine Mansordimpr. nationale179819
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Maugenest sur l'emploi des communaux. 7 pluviôse an VIIFrançois Maugenestimpr. nationale179810