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Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-G. Lacuée sur une résolution relative à l'impôt sur le sel. Séance du 1er ventôse an 7Jean-Girard Lacuéeimpr. nationale179918
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Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-G. Lacuée, sur la résolution du 29 pluviôse relative à des réclamations des artistes de l'horlogerie nationale de Besançon et du Mont Terrible. Séance du 2 germinal an VIIJean-Girard Lacuéeimpr. nationale1799—
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Jourdain,... sur la résolution du 3 germinal an VII relative au vagabondage. Séance du 14 vendémiaire an VIIIYves-Claude Jourdainimpr. nationale179928
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Jourdain,... sur la résolution relative aux opérations de l'assemblée électorale du département des Bouches-du-Rhône. Séance du [ ] fructidor an VIIYves-Claude Jourdainimpr. nationale17996
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lapotaire sur l'application des dispositions de la loi du 24 messidor an 7, relative à la répression du brigandage, au département du Morbihan. Séance du 2e jour complémentaire an 7Louis Jean Gabriel Lapotaireimpr. nationale17996
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lemoine-Desforges,... sur la résolution du 26 fructidor an VII, portant établissement d'un octroi municipal et de bienfaisance dans la commune de Rennes. Séance du 13 vendémiaire an VIIIToussaint François Lemoine Desforgesimpr. nationale179912
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Letourneux contre le rapport de la commission spéciale chargée de l'examen de la résolution du 29 fructidor an VII, relative aux dépenses du ministère des Finances pour l'an VIII. Séance du 17 vendémiaire an VIIIFrançois-Sébastien Letourneuximpr. nationale179915
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Letourneux sur la résolution du 19 messidor an VII, relative aux opérations de l'assemblée électorale du département des Bouches-du-Rhône. Séance du 27 fructidor an VIIFrançois-Sébastien Letourneuximpr. nationale179926
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Letourneux sur la résolution du 2 vendémiaire an VIII, qui déclare traîtres à la patrie tous négociateurs, généraux, ministres, directeurs et autres que ce soit, citoyens français qui proposeraient ou accepteraient des conditions de paix tendantes à modifier la Constitution de l'an III ou à altérer l'intégralité du territoire de la République. Séance du 16 vendémiaire an VIIIFrançois-Sébastien Letourneuximpr. nationale179915
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Letourneux sur la résolution du 21 vendémiaire an VIII, portant que la loi du 24 messidor an VII, sur la répression du brigandage, est applicable au département de la Loire-Inférieure. Séance du 27 vendémiaire an VIIIFrançois-Sébastien Letourneuximpr. nationale179910
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Letourneux sur la résolution du 23 fructidor dernier relative aux peseurs publics et aux moyens de propager le système métrique. Séance du 11 brumaire an VIIIFrançois-Sébastien Letourneuximpr. nationale179914
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Letourneux sur la résolution du 23 fructidor, relative aux officiers de santé attachés aux armées, aux hôpitaux et au service des pauvres, par nomination du gouvernement ou des autorités constituées, en ce qui concerne le droit de patente. Séance du 9 brumaire an VIIIFrançois-Sébastien Letourneuximpr. nationale17997
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Loysel (d'Ille-et-Vilaine) sur la résolution relative au vagabondage. Séance du 12 vendémiaire an VIIIJulien-Jean-François Loyselimpr. nationale179910
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Martin Chassiron, membre de la Commission nommée pour l'examen de la résolution sur la création et l'organisation d'une marine auxiliaire. Séance du 6 brumaire an VIIIPierre-Charles-Mathieu Martin Chassironimpr. nationale179918
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Moreau (de l'Yonne) sur la résolution du 11 fructidor an VII, qui dispense du droit de patente les officiers de santé attachés aux armées et aux hôpitaux. Séance du 9 brumaire an VIIIJacob-Augustin-Antoine Moreau de Vormesimpr. nationale17996
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Moreau (de l'Yonne) sur la résolution du 14 brumaire qui déclare que l'armée gallo-batave ne cesse de bien mériter de la patrie. Séance du 6 brumaire an VIIIJacob-Augustin-Antoine Moreau de Vormesimpr. nationale17993
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Noblet,... sur les prises maritimes. Séance du 7 ventôse an VIIJean-Baptiste-Nicolas Nobletimpr. nationale179922
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de P.-C. Laussat,... sur la résolution du 7 vendémiaire an 8, relative à la création et à l'organisation d'une marine auxiliaire. Séance du 4 brumaire an 8Pierre-Clément de Laussatimpr. nationale179918
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Philibert Ballard, de la Nièvre, sur la résolution du 24 pluviôse an VII, relative à un impôt sur le sel à l'extraction des marais salans. Séance du 28 pluviôse an VIIPhilibert Ballardimpr. nationale179918
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Philippe (du Léman), sur la résolution du 24 fructidor an VIII, relative au compte décadaire à rendre par le Directoire exécutif. Séance du 22 vendémiaire an VIIIFrançois Jérôme Philippeimpr. nationale17996
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Philippe (du Léman), sur la résolution relative à l'assemblée électorale du Cap pour l'an VI. Séance du 29 vendémiaire an VIIIFrançois Jérôme Philippeimpr. nationale179919
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Philippe (du Léman), sur la résolution relative à la répression du vagabondage. Séance du 12 vendémiaire an VIIIFrançois Jérôme Philippeimpr. nationale17996
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Pierre Guyomar,... sur la résolution relative aux dépenses du ministre des Finances. Séance du 19 vendémiaire an 8Pierre Guyomarimpr. nationale17997
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Pierre Guyomar,... sur la résolution relative aux émigrés naufragés à Calais. Séance du 6 fructidor an 7Pierre Guyomarimpr. nationale179910
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Pierre Guyomar... sur la résolution du 19 messidor relative aux opérations de l'assemblée électorale du département des Bouches-du-Rhône. Séance du 27 fructidor an 7Pierre Guyomarimpr. nationale179916
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Pierre Guyomar... sur la résolution du 2 vendémiaire an 8, qui déclare traîtres à la patrie et punit de mort ceux qui proposeroient ou accepteroient des conditions de paix tendantes à modifier la Constitution de l'an 3 ou altérer l'intégralité du territoire de la République. Séance du 2 brumaire an 8Pierre Guyomarimpr. nationale179914
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Pierre Guyomar... sur la résolution du 24 fructidor an 7, relative à l'île des Cygnes. Séance du 14 brumaire an 8Pierre Guyomarimpr. nationale179911
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Pierre Guyomar... sur une résolution du 12 vendémiaire an 8, relative à la création d'une marine auxiliaire. Séance du 6 brumaire an 8Pierre Guyomarimpr. nationale179914
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Porcher sur la résolution du 2 vendémiaire an 7, qui déclare traîtres à la patrie et punit de mort tous ceux qui proposeraient ou accepteraient des conditions de paix tendant à modifier la Constitution ou à altérer l'intégrité du territoire français. Séance du 2 brumaire an 8Gilles Charles Porcher de Lissonayimpr. nationale179919
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Porcher sur le vagabondage. Séance du 11 vendémiaire an 8Gilles Charles Porcher de Lissonayimpr. nationale179912