François-Sébastien Letourneux

1753 – 1814

Œuvres28

Total pages305médiane 10 p.

Présence au catalogue1793–1993rééditions incluses

Bibliographie (28)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1793	Pétition à la Convention nationale présentée par les président & procureur-syndic du département de la Loire-Inférieure	—	8
1797	Copie de la lettre du ministre de l'Intérieur, aux administrations centrales des départemens, & aux administrations municipales de toute la République. Paris, le 19 brumaire, an VI...	de l'imprimerie de la Veuve Douladoure	8
1797	Lettre du ministre de l'Intérieur aux professeurs de l'Ecole centrale de la Meurthe, établie à Nancy, 22 brumaire an VI.	—	4
1797	Liberté, égalité. Paris, le 19 vendémiaire/frimaire an VI... Le ministre de l'Intérieur à l'administration centrale du département de la Haute-Garonne	—	8
1798	Copie de la lettre du ministre de l'Intérieur, aux administrations centrales de département et aux commissaires près d'elles, en date de Paris, le 7 floréal 6.e année de la République française, une et indivisible.	—	—
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Letourneux sur l'adresse des citoyens de la commune de Clisson, département de la Loire-Inférieure. Séance du 29 messidor an VII	impr. nationale	3
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Letourneux (de la Loire-Inférieure) sur la résolution du 24 germinal an VII, relative à l'organisation du notariat. Séance du 28 prairial an VII	impr. nationale	14
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Letourneux sur la résolution du 11 messidor concernant la garantie de la liberté politique et civile. Séance du 4 thermidor an VII	impr. nationale	19
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Letourneux sur la résolution... relative aux émigrés soi-disant naufragés sur les côtes de Calais. Séance du 7 fructidor an VII	Impr. natonale	18
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Letourneux sur la résolution du 7 prairial an VII, qui approuve la fixation des pensions de retraite de dix-neuf employés de la régie de l'enregistrement. Séance du 27 prairial an VII	impr. nationale	19
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Letourneux sur la résolution du 7 prairial, relative aux droits de greffe dans les tribunaux criminels et correctionnels. Séance du 22 prairial an VII	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Letourneux,... sur la résolution du 8 messidor an VII, relative aux greffes des tribunaux criminels et correctionnels. Séance du 13 messidor an VII	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents... Paris, le 22 messidor an VI.... Le ministre de l'Intérieur aux représentans du peuple composant la commission des inspecteurs du Conseil des Cinq-Cents.	impr. nationale	2
1798	Ministère de l'Intérieur... Extrait des registres du directoire exécutif, du 13 messidor de l'an 6e de la République française, une et indivisible. Anniversaire du 14 juillet. Programme	—	4
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par Letourneux sur l'invasion de la commune de Nantes par les brigands royaux. Séance du 4 brumaire an VIII	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Letourneux contre le rapport de la commission spéciale chargée de l'examen de la résolution du 29 fructidor an VII, relative aux dépenses du ministère des Finances pour l'an VIII. Séance du 17 vendémiaire an VIII	impr. nationale	15
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Letourneux sur la résolution du 19 messidor an VII, relative aux opérations de l'assemblée électorale du département des Bouches-du-Rhône. Séance du 27 fructidor an VII	impr. nationale	26
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Letourneux sur la résolution du 2 vendémiaire an VIII, qui déclare traîtres à la patrie tous négociateurs, généraux, ministres, directeurs et autres que ce soit, citoyens français qui proposeraient ou accepteraient des conditions de paix tendantes à modifier la Constitution de l'an III ou à altérer l'intégralité du territoire de la République. Séance du 16 vendémiaire an VIII	impr. nationale	15
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Letourneux sur la résolution du 21 vendémiaire an VIII, portant que la loi du 24 messidor an VII, sur la répression du brigandage, est applicable au département de la Loire-Inférieure. Séance du 27 vendémiaire an VIII	impr. nationale	10
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Letourneux sur la résolution du 23 fructidor dernier relative aux peseurs publics et aux moyens de propager le système métrique. Séance du 11 brumaire an VIII	impr. nationale	14
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Letourneux sur la résolution du 23 fructidor, relative aux officiers de santé attachés aux armées, aux hôpitaux et au service des pauvres, par nomination du gouvernement ou des autorités constituées, en ce qui concerne le droit de patente. Séance du 9 brumaire an VIII	impr. nationale	7
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Letourneux sur la résolution du 22 fructidor an VII, relative aux dépenses du ministre de l'Intérieur pour l'an VIII. Séance du 6e jour complémentaire an VII	impr. nationale	22
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Letourneux sur la résolution du 4e jour complémentaire an VII, qui affecte à l'établissement de l'école centrale du département de la Loire-Inférieure la maison, l'église et l'enclos des ci-devant Ursulines de Nantes. Séance du 4 brumaire an VIII	impr. nationale	11
1842	Discours prononcé à la rentrée de la cour royale de Poitiers... 9 novembre 1842	Saurin frères	—
1844	Discours prononcé à la rentrée de la cour royale de Poitiers... 5 novembre 1844	F.-A. Saurin	—
1903	Commentaire sur le discours prononcé par Cambacérès, à la tête du Sénat conservateur, en présentant à Napoléon Bonaparte le sénatus-consulte dit organique, du 28 floréal an XII, qui proclame ce Corse empereur des Français	impr. de Biroché et Dautais	52
1992	Opinion de Letourneux (de la Loire-Inférieure), sur la résolution du 24 germinal an 7, relative à l'organisation du notariat	Micro Graphix	—
1993	Fête des époux à Alençon, germinal an IV - an VII	Micro Graphix	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de François-Sébastien Letourneux.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Théophile Berlier	Micro Graphix (1992) · Micro Graphix (1993)	4
Charles-Ambroise Bertrand de L'Hodiesnière	Micro Graphix (1992) · Micro Graphix (1993)	4
Pierre-Jean-Georges Cabanis	Micro Graphix (1992) · Micro Graphix (1993)	4

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	16
Micro Graphix	2
F.-A. Saurin	1
Impr. natonale	1
Saurin frères	1
de l'imprimerie de la Veuve Douladoure	1

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