SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

1 518 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :imp. de P.-J. Mariette×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Arrêt du conseil d'Etat qui commet M. Hérault, lieutenant général de police, les conseillers au siège présidial du Châtelet et M. Du Chevron, pour instruire et juger le procès en dernier ressort aux auteurs et complices des vols et assassinats faits sur les grands chemins et dans les maisons d'Arpajon, Marolles et autres lieux (...)France. Conseil d'État (13..-1791)imp. de P.-J. Mariette
← PrécédentPage 44 / 51 · 1 518 résultatsSuivant →
1727
—
Arrêt du conseil d'Etat qui déclare le prévôt de l'hôtel et le nommé M. Adam, se disant marchand boucher privilégié suivant la cour non recevables dans les oppositions par eux formées à un autre arrêt du 28 avril 1727France. Conseil d'État (13..-1791)imp. de P.-J. Mariette1727—
Arrêt du conseil d'Etat qui fait défenses aux communautés de prendre ni d'exiger des nouveaux acquéreurs de maîtrises le droit d'ouverture de boutique ni autres de pareille natureFrance. Conseil d'État (13..-1791)Vve Saugrain et1727—
Arrêt du conseil d'Etat qui fait défenses à M. le prévôt de l'hôtel, à ses lieutenants et autres officiers de sa juridiction de faire aucunes fonctions de police pour l'établissement des étaux à boucherie dans ParisFrance. Conseil d'État (13..-1791)imp. de P.-J. Mariette1727—
Ordonnance (de police) concernant ce qui doit estre observé par les habitans de... Paris les jours de la Feste-DieuFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1727—
Ordonnance (de police) concernant la vente des foins, et qui en fixe le prix depuis 18 livres jusqu'à 22 livres le centFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1727—
Ordonnance (de police) concernant les incendiesFrance. Châtelet de Parisimp. de P1727—
Ordonnance (de police) portant deffenses aux pères et mères et à tous autres qui envoyent des enfans aux écoles de charité, d'insulter les maistres et maistresses préposez à leur instructionFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1727—
Ordonnance (de police) portant deffenses de faire aucuns dégats dans les bleds sous prétexte d'y cueillir des barbeauxFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1727—
Ordonnance (de police) portant deffenses de laisser dans les rues des pieds d'artichaux et écosses de pois ou de fèvesFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1727—
Ordonnance (de police) portant deffenses de laisser dans les rues, marchez et places publiques aucuns pieds et feuilles d'artichaux, ni écosses de pois ou de fèvesFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1727—
Ordonnance (de police) portant deffenses de passer sur les terres ensemencées et de couper les bledsFrance. Châtelet de Parisimp. de P1727—
Ordonnance (de police) portant deffenses de troubler les officiers et archers de l'hospital lorsqu'ils arresteront les mandians et vagabondsFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1727—
Ordonnance (de police) portant deffenses à tous chartiers et voituriers conduisans charettes et tombereaux chargez ou non chargez de les conduire autrement qu'à pied, tant en passant sur le pont que le long des rues de la ville de NeuillyFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1727—
Ordonnance (de police) portant deffenses à tous jeunes gens et autres particuliers... d'entrer dans les salles des Filles de la communauté de l'Enfant Jésus pendant leur travail, et de les insulter en quelque manière que ce soit lorsqu'elles en sortentFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1727—
Ordonnance (de police) portant deffenses à tous soldats, vagabonds gens sans aveu ny domicile de s'entremettre, sous prétexte de courtage, de la vente des chevaux qui seront amenez au marchéFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1727—
Ordonnance (de police) portant déffenses de tirer aucunes fusées ou armes à feu la veille et le jour de la feste de Saint Jean-BaptisteFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1727—
Ordonnance (de police) portant que tous les puits situez dans les marais et jardins des environs de... Paris seront incessamment fermez par des enceintes de baugeFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1727—
Ordonnance (de police) portant règlement sur ce qui doit estre observé lors de la fermeture du quay de Gesvres, et qui deffend à toutes sortes de personnes n'y ayant point leurs domiciles d'y rester après l'heure de ladite fermetureFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1727—
Ordonnance (de police) portant réglement de ce qui doit estre observé pendant la foire Saint-LaurentFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1727—
Ordonnance (de police) pour tapisser les rues par où la procession doit passer le jour de l'Assomption Nostre-DameFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1727—
Ordonnance (de police) qui défend à tous cochers de place, chartiers et voituriers de troubler les paveurs dans leurs travauxFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1727—
Ordonnance (de police) qui enjoint qu'à l'avenir, pendant les estez et dans les temps de chaleurs, les bourgeois et habitans de cette ville et fauxbourgs arroseront deux fois par jour le devant de leurs portes et le long des murs de leurs maisons... sçavoir à dix heures du matin et à trois heures après midyFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1727—
Ordonnance (de police) qui permet aux bouchers d'ouvrir leurs étaux les jours de dimanche, depuis le premier dimanche d'après la Trinité jusqu'au premier samedy d'après la Nostre-Dame de septembreFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1727—
Ordonnance (de police) qui renouvelle les deffenses de nourrir dans les maisons aucuns porcs, lapins, pigeons et volaillesFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1727—
Ordonnance de police concernant ce qui doit être observé par les habitants de Paris les jours de la Fête-DieuFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1727—
Ordonnance de police concernant la pailleFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1727—
Ordonnance de police concernant les huitresFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1727—
Ordonnance de police portant défenses de faire aucuns dégâts dans les blés sous prétexte d'y cueillir des barbeauxFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1727—
Ordonnance de police portant défenses de laisser dans les rues, marchés et places publiques aucuns pieds et feuilles d'artichaux, ni écosses de pois de fèvesFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1727—