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25 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Jubilé à l'occasion du concordat ouvert le... 16 Janvier 1804Église catholique. Diocèse. VersaillesImp. de P. D. Pierres1804
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Questions sur la propriété des biens fonds ecclésiastiques en FranceArmand de Chapt de Rastignac—1789164
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi concernant la franchise pour la correspondance militaireFrance. Conseil d'État (13..-1791)Imp. de P. D. Pierres1788—
Arrêt du conseil d'Etat... concernant la convocation des Etats généraux du royaumeFrance. Conseil d'État (13..-1791)Imp. de P. D. Pierres178810
Arrêt du conseil d'Etat... qui fixe au 1er mai prochain la tenue des Etats-généraux... et suspend jusqu'à cette époque le rétablissement de la cour plénière...France. Conseil d'État (13..-1791)Imp. de P. D. Pierres17889
Liste des notables composant l'assemblée partagée en sept bureaux avec leurs demeures à VersaillesFrance. Assemblée des notables (1787 ; Versailles)Imp. de P. D. Pierres1787—
(Ordonnance de l'Archevêque de Paris du 16 novembre 1786, portant suppression de l'église et paroisse, des Saints-Innocents.)Eglise catholique. Diocèse. ParisImp. de P. D. Pierres1786—
Jugement du Châtelet qui condamne Jean-Simon Mozac à être attaché au carcan en place de Grève, et aux galères pour neuf ans, pour avoir fabriqué un grand nombre de Sociétés des loteries de piété et des enfants-trouvésFrance. Châtelet de ParisImp. de P. D. Pierres1785—
Ordonnance de police, concernant la vente et achat du plombFrance. Châtelet de ParisP. Simon et17854
Ordonnance de police concernant les compagnons et garçons paumiersFrance. Châtelet de ParisImp. de P. D. Pierres1784—
Arrêt du conseil d'Etat contenant réglement pour la rédaction des constitutions de l'ordre de CiteauxFrance. Conseil d'État (13..-1791)Imp. de P. D. Pierres1783—
Noms et qualités des députés élus dans les diverses provinces de la congrégation de Saint-Maur, et dont la nomination est constatée dans le procès-verbal de vérification des scrutins dont l'état... est extraitCongrégation de Saint-MaurImp. de P. D. Pierres1783—
Ordonnance de police pour la discipline des élèves du collège de pharmacie...France. Châtelet de ParisImp. de P. D. Pierres1783—
Instruction pour les bergers et pour les propriétaires de troupeauxLouis-Jean-Marie DaubentonImp. de P. D. Pierres1782—
Mandement du révérendissime abbé de l'abbaye royale de Sainte-Geneviève de Paris, dépendante immédiatement du St Siège (qui ordonne des prières publiques dans son église pour l'heureuse délivrance de la reine. - 10 octobre 1781)Abbaye Sainte-Geneviève. ParisImp. de P. D. Pierres1781—
(Arrêt du grand conseil qui déclare nul l'arrêt du parlement de Nancy, du 23 février 1776, portant défenses au présidial de Nancy de rien registrer ni publier de l'autorité du grand conseil.)France. Grand conseilImp. de P. D. Pierres1776—
(Arrêt du grand conseil qui déclare nul l'arrêt du parlement de Nancy, du 27 mars 1776, touchant l'enregistrement dans les bailliages des édits, déclarations et arrêts.)France. Grand conseilImp. de P. D. Pierres1776—
(Arrêt du grand conseil qui déclare nul un arrêt du parlement de Rouen du 31 août 1775 par lequel défenses sont faites aux bailliages du ressort dudit parlement d'enregistrer aucuns édits, déclarations et lettres patentes qu'ils n'aient été préalablement vérifiés audit parlement.)France. Grand conseilImp. de P. D. Pierres1776—
La Fortification perpendiculaire, ou essai sur plusieurs manières de fortifier la ligne droite, le triangle, le quarré et tous les polygones, de quelqu'étendue qu'en soient les côtés, en donnant à leur défense une direction perpendiculaire...Marc-René de MontalembertImp. de P. D. Pierres1776—
Manuel économique pour les bâtimens et jardins...A N ValletImp. de P. D. Pierres1775—
Arrêt de Parlement qui fait défenses à tous gens sans qualité d'enseigner l'art des armes et à toutes personnes de les souffrir chez elles, à peine d'emprisonnementFrance. Parlement de ParisImp. de P. D. Pierres1774—
Procès-verbal de ce qui s'est passé à la séance tenue par Monsieur frère du roi, au Grand Conseil, le samedi 12 Novembre, mil sept cent soixante-quatorzeFrance. Grand conseilImp. de P. D. Pierres1774—
(Arrêt des requêtes du Palais, homologuant l'ordre de distribution, entre les créanciers des demoiselles Anne et Charlotte-Elisabeth Jussaud, du prix des biens abandonnés par elles ; ordre arrêté en l'assemblée desdits créanciers, le 14 août 1769.)France. Requêtes du Palais. ParisImp. de P. D. Pierres1769—
Arrêt de Parlement en faveur des maîtres-d'armes des Académies du RoiFrance. Parlement de ParisImp. de P. D. Pierres1764—
Ordonnance de police, concernant ce qui doit être observé par ceux qui élèvent des chiens pour en faire commerce, et par d'autres personnes qui les laissent vaguer dans les ruesFrance. Châtelet de Parisimpr. de H. Guerin et17624