(Paris)
| Auteur | Œuvres |
|---|---|
| France. Châtelet de Paris | 79 |
| 1765 | Ordonnance de police concernant ce qui doit être observé par les habitants de la ville de Paris les jours de la Fête-Dieu | 3 |
| 1765 | Ordonnance de police concernant ce qui doit être observé par les marchands et autres personnes qui fréquentent la foire Saint Ovide | 3 |
| 1765 | Ordonnance de police concernant ce qui doit être observé pendant la tenue de la foire Saint Laurent | 3 |
| 1765 | Ordonnance de police concernant la vente des huitres | 4 |
| 1765 | Ordonnance de police concernant le commerce et travail des bouchers et des fraisiers, et l'enlèvement des immondices qui proviennent des abattis | 4 |
| 1765 | Ordonnance de police portant défenses de laisser sur le carreau et dans les rues des écosses de pois et de fèves et des pieds et feuilles d'artichauts | 3 |
| 1765 | Ordonnance de police portant défenses de passer sur les terres ensemencées et de couper les bleds | 4 |
| 1765 | Ordonnance de police pour tapisser les rues par où la procession doit passer le jour de l'Assomption de Notre-Dame | 3 |
| 1765 | Ordonnance de police qui permet aux bouchers d'ouvrir leurs étaux les jours de dimanche, depuis le premier dimanche d'après la Trinité, jusqu'au premier samedi d'après la Notre Dame de Septembre | 3 |
| 1765 | Ordonnance de police, pour l'ouverture de la foire Saint Germain-des-Près | 2 |
| 1765 | Ordonnance de police, sur l'usage du gras dans les auberges pendant le carême | 3 |
| 1765 | Ordonnance de police. concernant ce qui doit être observé par les marchands de la foire Saint Germain-des-Près, et qui renouvelle la défense des jeux | 4 |
