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2 445 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :impr. G. Gounouilhou×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Proposition relative aux élections municipales et départementales, présentée par MM. le Bon Chaurand, A. Tailhand, Desbons, le Cte d'Abbadie de Barrau, Adnet, de GavardieJean-Dominique-Bruno-Armand,baron Chauraudimpr. G. Gounouilhou1871
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Proposition relative à l'instruction publique, présentée par MM. Bouisson, Viennet, de Grasset, Vitalis, le Vte de Rodez-Bénavent, F. DupinÉtienne Frédéric Bouissonimpr. G. Gounouilhou18712
Proposition relative à l'éligibilité des préfets et sous-préfets, présentée par MM. Paul Jozon, E. Lamy, Oscar de LafayettePaul Jozon, Étienne Lamy, Oscar-Thomas-Gilbert Du Motier, Cte de Lafayetteimpr. G. Gounouilhou1871—
Proposition relative à la suppression des commissions municipales, présentée par MM. Tallon, H. Vinay le Bon de Vinols, Vandier, Bourgeois, C. Alexandre, de Puiberneau, A. MallevergneEugène Tallonimpr. G. Gounouilhou18712
Proposition relative à la translation de l'Assemblée nationaleAdolphe Thiersimpr. G. Gounouilhou1871—
Proposition tendant à faire procéder à de nouvelles élections municipales, des conseils généraux et d'arrondissement, présentée par MM. F. Du Temple, de Sugny, de Champvallier, le Bon de Flagnac, le Cte de Béthune, le Cte Durfort de Civrac, Target,Félix Du Templeimpr. G. Gounouilhou1871—
Proposition tendant à faire supporter par toute la nation française les contributions de guerre, réquisitions et dommages matériels de toute nature causés par l'invasion, présentée par MM. Claude (de la Meurthe), Laflize, Berlet, Ancelon, VionCamille Claudeimpr. G. Gounouilhou18712
Proposition tendant à la mise en accusation des membres du gouvernement de la Défense nationale, présentée par M. MillièreJean-Baptiste Millièreimpr. G. Gounouilhou18716
Proposition tendant à la nomination d'une commission de décentralisation, présentée par MM. le Mis de Talhouet, Raudot, Cte de Durfort de Civrac, Vte Arthur de Cumont, Paul Mayaud, Waddington, ErnoulAuguste-Elisabeth-Joseph Bonamour, marquis de Talhouëtimpr. G. Gounouilhou1871—
Proposition tendant à la réduction des traitements des fonctionnaires publics, présentée par MM. Prax-Paris, Des Rotours, Jules Brame et le Vte Blin de BourdonAdrien Prax-Parisimpr. G. Gounouilhou18712
Proposition tendant à mettre en accusation les membres du gouvernement de la Défense nationale, présentée par MM. Delescluze, Cournet, RazouaEugène Razouaimpr. G. Gounouilhou18713
Proposition tendant à modifier la loi électorale, présentée par MM. Giraud, de Puiberneau, de Cornulier-Lucinière, Bourgeois, Vandier, de FontaineAlfred Giraudimpr. G. Gounouilhou18712
Proposition tendant à nommer huit commissions de 45 membres chacune, chargée d'éclairer l'Assemblée, sur l'état des forces et des ressources de la France, présentée par MM. Barthélemy Saint-Hilaire, le Cte Daru, Batbie, Pouyer-Quertier, de Fontaine, le Cte J. de La Bouillerie, L. ChartonJules Barthélemy-Saint-Hilaireimpr. G. Gounouilhou18713
Proposition tendant à rendre à leurs propriétaires les chevaux, voitures et harnais mis en réquisition pour le service de la guerre, présentée par MM. Baucarne-Leroux, Jules Brame, Des Rotours, Henri Vinay, le Cte de Brigode et Prax-ParisLouis Baucarne-Lerouximpr. G. Gounouilhou18712
Proposition tendant à répartir les charges imposées aux communes et aux départements pour la garde mobile, présentée par MM. Seignobos, Pareux, le Cte Rampon, Destremx, Calemard de La FayetteCharles Seignobosimpr. G. Gounouilhou18712
Proposition tendant à supprimer les fonctions de sous-préfet, présentée par MM. Théry, Louis de Saint-Pierre, Savary, Piccon, Foubert, TaberletAntoine Théryimpr. G. Gounouilhou1871—
Proposition tendant à établir un impôt provisoire sur les revenus de tout genre et sur les bénéfices réalisés par le commerce et l'industrie, présentée par M. FlotardEugène Flotardimpr. G. Gounouilhou18713
Rapport au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de MM. Dufaure et Grévy et plusieurs de leurs collègues, relative à la constitution du pouvoir exécutif, par M. Victor Lefranc,Victor Lefrancimpr. G. Gounouilhou18713
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux préliminaires de paix signés à Versailles, le 26 février 1871, par M. Victor Lefranc,Victor Lefrancimpr. G. Gounouilhou187115
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur la prorogation des échéances des effets de commerce, présenté par M. Gouin,Eugène Gouinimpr. G. Gounouilhou187110
Rapport fait au nom de la commission de comptabilité sur une proposition des questeurs, tendant à affecter aux dépenses de l'Assemblée nationale les sommes disponibles sur le crédit ouvert de l'ancien Corps législatif par la loi de finances du 27 juillet 1870, présenté par M. Savary,Charles Savaryimpr. G. Gounouilhou18712
Rapport fait par le directeur des Affaires criminelles et des Grâces (Ch. Babinet), sur les travaux de la Section administrative de la délégation du Ministère de la Justice, pendant son séjour hors de Paris, du 12 septembre 1870 au 12 février 1871, jour de la réunion de l'Assemblée nationaleCharles Babinetimpr. G. Gounouilhou187115
Rapport médical sur l'ambulance internationale girondineAlbert Demons, Louis Landeimpr. G. Gounouilhou187180
Rapport sur la question de l'octroi, présenté au conseil municipal de Bordeaux, dans la séance du 2 mai 1870, par M. H. Gibert,H Gibertimpr. G. Gounouilhou187139
Rapport sur la réorganisation de l'enseignement pharmaceutique, présenté à M. le ministre de l'Instruction publique au nom de la Société de pharmacie de Bordeaux, par une commission composée de MM. Bruneau, Gontier, Périer, Perrens, Robineaud et E. Falières, rapporteurÉmile Falièresimpr. G. Gounouilhou187133
Recherches expérimentales sur les éléments température, pouls et respirationVictor Eyfrenimpr. G. Gounouilhou187118
Étude sur les cimetièresPaul Vergelyimpr. G. Gounouilhou187175
A Henry Rochefort. Le Géant dort, par A. de Saint-JunienA de Saint Junienimpr. G. Gounouilhou18707
Aperçu sur les modifications dans l'ordre judiciaire, par M. Troy,Achille Troyimpr. G. Gounouilhou187016
(Circulaire prescrivant des prières à l'occasion de la guerre.)Eglise catholique. Diocèse. Bordeauximpr. G. Gounouilhou18701