Charles Seignobos

Personnalité politique · avocat · parlementaire · France

1822 – 1892

Œuvres16

Total pages74médiane 4 p.

Présence au catalogue1871–1879rééditions incluses

Première œuvre: Proposition tendant à répartir les charges imposées aux communes et aux départements pour la garde mobile, présentée par MM. Seignobos, Pareux, le Cte Rampon, Destremx, Calemard de La Fayette (1871)
Dernière œuvre: Rapport sommaire fait au nom de la 12e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Viette, tendant à supprimer par l'abrogation des art. 1733 et 1734 du Code civil, les risques locatifs résultant de l'incendie, par M. Seignobos, député (12 juin 1879) (1879)

Bibliographie (16)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1871	Proposition tendant à répartir les charges imposées aux communes et aux départements pour la garde mobile, présentée par MM. Seignobos, Pareux, le Cte Rampon, Destremx, Calemard de La Fayette	impr. G. Gounouilhou	2
1871	Rapport sommaire fait au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de M. le Bon Eschasseriaux, relative à l'annulation des opérations préliminaires de la formation du contingent de la classe 1871, par M. Seignobos,	impr. de Cerf	3
1873	Rapport fait au nom de la 14e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur le vin, l'alcool et l'absinthe à l'octroi de la ville de Sedan (Ardennes), par M. Ch. Seignobos,... (15 janvier 1873.)

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Charles Seignobos.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Léon Say	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de Cerf et fils (1874)	6
Daniel Wilson	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de Cerf et fils (1874)	6
Jules Dufaure	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de Cerf et fils (1875)	6
Nicolas Parent