Charles Seignobos

1822 – 1892

Œuvres16

Total pages74médiane 4 p.

Présence au catalogue1871–1879rééditions incluses

Bibliographie (16)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1871	Proposition tendant à répartir les charges imposées aux communes et aux départements pour la garde mobile, présentée par MM. Seignobos, Pareux, le Cte Rampon, Destremx, Calemard de La Fayette	impr. G. Gounouilhou	2
1871	Rapport sommaire fait au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de M. le Bon Eschasseriaux, relative à l'annulation des opérations préliminaires de la formation du contingent de la classe 1871, par M. Seignobos,...	impr. de Cerf	3
1873	Rapport fait au nom de la 14e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur le vin, l'alcool et l'absinthe à l'octroi de la ville de Sedan (Ardennes), par M. Ch. Seignobos,... (15 janvier 1873.)	Impr. de Cerf et fils	3
1873	Rapport fait au nom de la 14e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de la commune de La Roche (Haute-Savoie), par M. Ch. Seignobos,... (3 février 1873.)	Impr. de Cerf et fils	3
1873	Rapport fait au nom de la 14e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant établissement de surtaxes à l'octroi de la commune de Corbeil (Seine-et-Oise), par M. Ch. Seignobos,... (31 janvier 1873.)	Impr. de Cerf et fils	3
1874	Rapport fait au nom de la 27e commission d'intérêt local, sur le projet de loi tendant à autoriser la ville de Lyon (Rhône) à changer l'affectation d'une imposition extraordinaire, par M. Ch. Seignobos,... (24 juillet 1874.)	Impr. de Cerf et fils	3
1875	Rapport fait au nom de la 34e commission d'intérêt local, sur le projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de la commune de Cluses (Haute-Savoie), par M. Ch. Seignobos,... (27 juillet 1875.)	Impr. de Cerf et fils	2
1875	Rapport fait au nom de la 34e commission d'intérêt local, sur le projet de loi tendant	Impr. de Cerf et fils	4
1875	Rapport fait au nom de la 34e commission d'intérêt local, sur le projet de loi tendant	Impr. de Cerf et fils	5
1877	Proposition de loi portant abrogation partielle de la loi du 29 déc. 1875, sur la presse, présentée par MM. Seignobos et le Bon Boissy d'Anglas, députés (15 déc. 1877)	Impr. de Cerf et fils	3
1877	Rapport sommaire fait au nom de la 9e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Bardoux, relative à la liberté des réunions pour la célébration d'un culte religieux, par M. Ch. Seignobos, député (26 fév. 1877)	Impr. de Cerf et fils	4
1879	Proposition de loi relative à la liberté des réunions pour la célébration d'un culte religieux, présentée par M. Seignobos, député (14 fév. 1879)	Impr. de Cerf et fils	4
1879	Rapport fait au nom de la 16e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Lannion (Côtes-du-Nord), par M. Seignobos,... (11 décembre 1879.)	impr. de A. Quantin	4
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, relatif à des modifications à introduire dans l'organisation de l'Eglise de la Confession d'Augsbourg, par suite des cessions de territoire de 1871, par M. Ch. Seignobos, député (9 juin 1879)	Impr. de Cerf et fils	20
1879	Rapport sommaire fait au nom de la 10e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Seignobos, relative à la liberté des réunions pour la célébration d'un culte religieux, par M. Seignobos, député (18 mars 1879)	Impr. de Cerf et fils	6
1879	Rapport sommaire fait au nom de la 12e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Viette, tendant à supprimer par l'abrogation des art. 1733 et 1734 du Code civil, les risques locatifs résultant de l'incendie, par M. Seignobos, député (12 juin 1879)	Impr. de Cerf et fils	5

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Charles Seignobos.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Léon Say	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de Cerf et fils (1874)	6
Daniel Wilson	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de Cerf et fils (1874)	6
Jules Dufaure	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de Cerf et fils (1875)	6
Nicolas Parent

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de Cerf et fils	13
impr. G. Gounouilhou	1
impr. de A. Quantin	1
impr. de Cerf	1

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Charles Seignobos — 16 œuvres