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1 010 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :G. Desprez×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Avertissement de l'Assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris... en 1775, aux fidèles de ce royaume sur les avantages de la religion chrétienne et les effets pernicieux de l'incrédulité. [Par J.-G. Le Franc de Pompignan.]Jean-George Le Franc de PompignanG. Desprez1775
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Condamnation de plusieurs livres contre la religionUniversité de Paris. Faculté de théologie (1215-1793)G. Desprez177577
Condamnation de plusieurs livres contre la religion.Charles-Antoine de La Roche-AymonG. Desprez17754
Cérémonial du sacre des rois de France...Pons-Augustin AlletzG. Desprez1775—
Déclaration... qui fixe les délais dans lesquels les trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres... compteront de leurs exercices, et qui interprète la déclaration du 23 septembre 1770, relativement aux exercices des années 1736, 1739, 1742 et 1745, de l'office de trésorier-général-triennal de l'extraordinaire des guerres, supprimé en 1747... Registrée en la Chambre des Comptes le 22 février [1775]...FranceG. Desprez17758
Lettres patentes... portant création de trois charges de conseiller maître des Requêtes de l'Hôtel de Monsieur, frère du Roi... Registrées en la Chambre des Comptes le 24 janvier 1775Franceimpr. royale17752
Lettres patentes... qui ordonnent que l'acte de prestation du serment de fidélité de l'archevêque de Besançon sera registré en la Chambre des Comptes de Paris... Registrées à la Chambre des Comptes le 22 février... [1775.]FranceG. Desprez1775—
Lettres patentes... qui ordonnent que les propriétaires des fiefs dans la mouvance desquels sont situées les terres et seigneuries de Courtoux et La Forêt et le fief de Torbechet, et autres propriétaires, seront tenus de remettre ès mains de M. le Contrôleur général les titres en vertu desquels ils peuvent prétendre des indemnités, pour être procédé à la liquidation et au payement d'icelles... Registrées en la Chambre des Comptes le 18 mai... [1775.]FranceG. Desprez17754
Lettres patentes... qui valident les opérations faites dans la généralité de Paris, pour la confection des rôles des tailles des années 1772... 1775... Registrées en la Cour des Aides le 27 janvier 1775FranceG. Desprez17754
Médecine domestique...William BuchanG. Desprez1775—
Ordonnance... concernant la visite que les commis aux barrières sont autorisés d'y faire de toutes les voitures, sans exception, qui y arrivent...FranceG. Desprez17754
Ordonnance... concernant les messageries...Franceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17754
Procès-verbal de l'Assemblée générale extraordinaire du clergé de France tenue à Paris, au couvent des Grands-Augustins, en l'année mil sept cent soixante-douze [1772]France. Assemblée générale du clergéG. Desprez177528
Résultat du Conseil du Roi contenant règlement pour l'exploitation de la régie des poudres et salpêtres établie pour le compte du Roi par arrêt du Conseil du 28 mai 1775France. Conseil d'État (13..-1791)G. Desprez1775—
Résultat du Conseil du Roi, par lequel S. M. commet Denis Bergaut pour la régie et administration des diligences et messageries par tout le royaumeFrance. Conseil d'État (13..-1791)G. Desprez1775—
Traitement gratuit, pour le mal vénérien, administré aux adultes de l'un & l'autre sexe, & aux enfans dans VersaillesGuillaume-René Le FébureG. Desprez1775—
Édit... portant suppression de la Chambre des Comptes de Blois... Registré en la Chambre des Comptes le 12 août [1775]...FranceG. Desprez17754
Édit... qui partage entre l'intendance d'Auch et celle de Bordeaux le département qui compose... l'intendance de Bayonne... Registré en la Chambre des Comptes le 22 février... [1775.]FranceG. Desprez17754
Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne la suppression de différentes maisons de l'ordre de la Mercy,... l'exécution provisoire du procès-verbal de visite du vicaire général... et indique le chapitre... du 29 juillet 1774France. Conseil d'État (13..-1791)G. Desprez17744
Arrest du conseil d'État du Roi, rendu entre Claude Magnien et Clément Besnard, marchands bouchers privilégiés suivant la cour d'une part,... les abbé, prieur, chanoines réguliers et chapitre de l'abbaye royale de Sainte Geneviève d'autre part, qui déclare le terrein entier de la place Maubert à Paris... être en la... seigneurie du domaine du Roi... Du 20 août 1774...France. Conseil d'État (13..-1791)G. Desprez17744
Arrêt de la Cour des Monnaies portant règlement pour les délivrances des espèces aux directeursFrance. Cour des monnaies de ParisG. Desprez1774—
Arrêt de la Cour des monnaies qui bannit Jean Lafond, pour six années, des ville, prévôté et vicomté de Paris, et le condamne en trois cents livres d'amende envers le RoiFrance. Cour des monnaies de ParisG. Desprez1774—
Arrêt de la Cour du Parlement (dans le procès criminel fait à la requête du Procureur général du Roi contre Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais, Antoine-Bertrand Dairolles, Edme-Jean le Jay, Gabrielle-Julie Jamart, femme de Louis-Valentin Goezmann et ledit Louis-Valentin Goezmann)France. Parlement de ParisG. Desprez1774—
Arrêt de la cour des Monnaies, qui ordonne l'exécution de ses arrêts et règlements, et notamment celui du 11 juillet 1763France. Cour des monnaies de ParisImp. royale1774—
Arrêt du Conseil d'Etat concernant le droit de marc d'or à payer pour les offices d'exempts et receveurs des amendes des capitaineries des chassesFrance. Conseil d'État (13..-1791)G. Desprez1774—
Arrêt du Conseil d'Etat concernant les eaux minérales du royaumeFrance. Conseil d'État (13..-1791)G. Desprez1774—
Arrêt du Conseil d'Etat contenant des dispositions pour arrêter les progrès de la maladie épizootique sur les bestiaux, dans les provinces méridionales du royaumeFrance. Conseil d'État (13..-1791)G. Desprez1774—
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi concernant l'évaluation des offices des Cours souverainesFrance. Conseil d'État (13..-1791)G. Desprez1774—
Arrêt du Conseil d'Etat et lettres patentes sur icelui, qui ordonnent que les pièces de six sous, douze sous et vingt-quatre sous ne ne pourront entrer dans les paiements que pour appoint et en espèces découvertesFrance. Conseil d'État (13..-1791)G. Desprez1774—
Arrêt du Conseil d'Etat par lequel S.M. établit la liberté du commerce des grains et farines dans l'intérieur du royaumeFrance. Conseil d'État (13..-1791)G. Desprez1774—