SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

1 185 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. de Crapelet×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Chambre des Pairs. Séance du 23 juin 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beugnot, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses pour l'exercice 1847Auguste-Arthur Beugnotimpr. de Crapelet184622
← PrécédentPage 9 / 40 · 1 185 résultatsSuivant →
Chambre des Pairs. Séance du 23 juin 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le comte de Beaumont, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit pour le payement de pensions et indemnité à accorder à la dame veuve Bournat et à ses enfantsLouis Napoléon La Bonninière Cte de Beaumontimpr. de Crapelet18463
Chambre des Pairs. Séance du 24 avril 1846. Rapport fait à la Chambre par M. de La Coste, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la navigation intérieureCharles Aristide La Coste du Vivierimpr. de Crapelet184665
Chambre des Pairs. Séance du 24 avril 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Lanjuinais, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui autorise la ville de Soissons à s'imposer extraordinairementPaul-Eugène Lanjuinaisimpr. de Crapelet18464
Chambre des Pairs. Séance du 25 juin 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Roederer, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de trois projets de loi relatifs à des changements de circonscriptions territoriales dans les départements d'Eure-et-Loir, du Finistère et du MorbihanAntoine Marie Roedererimpr. de Crapelet18468
Chambre des Pairs. Séance du 25 juin 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Tupinier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de deux projets de loi relatifs, le 1er à l'amélioration de divers ports maritimes, le 2e au rachat de la concession du havre de CourseullesJean-Marguerite Tupinierimpr. de Crapelet184612
Chambre des Pairs. Séance du 26 juin 1846. Rapport fait à la Chambre par M. Besson, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit pour l'acquisition de terrains à joindre au Muséum d'histoire naturelleLouis Édouard Bessonimpr. de Crapelet18466
Chambre des Pairs. Séance du 27 juin 1846. Discours prononcé par M. le Cte Portalis, à l'occasion du décès de M. le Bon PortalJoseph-Marie Portalisimpr. de Crapelet184638
Chambre des Pairs. Séance du 28 avril 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Tupinier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la répression des infractions au règlement général du 23 juin 1843 sur les pêcheriesJean-Marguerite Tupinierimpr. de Crapelet184617
Chambre des Pairs. Séance du 29 juin 1846. Rapport fait à la Chambre par M. Mesnard, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à un échange d'immeubles conclu entre l'État et M. Raess, évêque de StrasbourgJacques-André Mesnardimpr. de Crapelet18464
Chambre des Pairs. Séance du 29 juin 1846. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes pour l'exercice 1847Gaston d' Audiffretimpr. de Crapelet1846—
Chambre des Pairs. Séance du 29 mai 1846. Rapport fait à la Chambre par M. Jard-Panvillier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de 6 projets de loi relatifs à des impositions extraordinaires et à des emprunts votés par les départements de la Corse, du Pas-de-Calais, du Bas-Rhin, de la Vendée et par les villes d'Agen et de ValenciennesCharles-Marcellin Jard-Panvillierimpr. de Crapelet184611
Chambre des Pairs. Séance du 29 mai 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Raigecourt, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux chemins de fer de l'OuestRaoul Paul Emmanuel Gournay Mis de Raigecourtimpr. de Crapelet184621
Chambre des Pairs. Séance du 29 mai 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le comte de Beaumont, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de quatre projets de loi relatifs à divers changements de circonscriptions territoriales dans les départements de l'Ain, des Ardennes et du Cantal (et de la Haute-Loire)Louis Napoléon La Bonninière Cte de Beaumontimpr. de Crapelet184610
Chambre des Pairs. Séance du 4 avril 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Cholet, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de deux projets de loi relatifs à des changements de circonscriptions territoriales dans les départements du Calvados et du TarnJules Choletimpr. de Crapelet18465
Chambre des Pairs. Séance du 4 mai 1846. Discours prononcé par M. le Cte de Noé, à l'occasion du décès de M. le Marquis de LusignanLouis Pantaléon Jude Amédée Noéimpr. de Crapelet18464
Chambre des Pairs. Séance du 4 mai 1846. Discours prononcé par M. le Vte Duchatel à l'occasion du décès de M. le baron de MalaretNapoléon Joseph Léon Duchatelimpr. de Crapelet18469
Chambre des Pairs. Séance du 9 février 1846. Discours prononcé par M. le duc de Crillon, à l'occasion du décès de M. le Mis de ChanaleillesMarie Gérard Louis Félix Dorothée Rodrigue Des Balbes de Berton duc de Crillonimpr. de Crapelet18467
Chambre des Pairs. Séance du 9 mai 1846. Rapport fait à la Chambre par M. Mesnard au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la conservation des sources d'eaux minéralesJacques-André Mesnardimpr. de Crapelet184617
Chambre des Pairs. Éloge de M. le Cte Ver Huell, vice-amiral, pair de France, prononcé par M. le Cte Pelet de la Lozère, le 13 février 1846Joseph Pelet de La Lozère, Cte Peletimpr. de Crapelet184640
Chambre des Pairs.... Rapport fait à la Chambre par M. Delessert, au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'établissement d'une ligne de télégraphie électrique de Paris à LilleGabriel Delessertimpr. de Crapelet18465
Chambre des Paris. Séance du 15 juin 1846. Rapport fait... par M. le Cte de Chastellux... (Examen de dix-sept projets de loi relatifs à des impositions extraordinaires ou à des emprunts votés par douze départements.)Alfred Louis Jean Philippe de Chastelluximpr. de Crapelet184626
Chemins de fer de l'Ouest. Tracé de Caen à Alençon. A MM. les membres de la Chambre des Pairs.Charles Pierre Paul Paulmierimpr. de Crapelet18464
Collège royal d'Angoulême. Discours prononcé à la distribution solennelle des prix, le 27 août 1846, par M. Deltour,...Félix Deltourimpr. de Crapelet184616
Conseil d'État. Assemblée générale. Question de savoir dans quelle limite sera autorisée l'acceptation d'un legs de près de 500.000 fr. fait à l'hospice du Havre.Nicolas-François Huetimpr. de Crapelet18466
Conseil général du département de la Nièvre. Réclamations de M. le Cte Roy, contre le changement de la direction assignée par le Conseil général au chemin de grande communication n° 1, de la Charité à Entrains,...Antoine Royimpr. de Crapelet184624
Cour de cassation. Chambre criminelle. La Preuve testimoniale d'un dépôt dont la soustraction est imputée à un individu est-elle recevable lorsqu'il s'agit d'une somme ou valeur de plus de 150 fr. et qu'il n'y a aucun commencement de preuve par écrit de l'existence du dépôt allégué d'une part et méconnu de l'autre ?Nicolas-François Huetimpr. de Crapelet18467
Cour de cassation. Chambre des requêtes. Du Cumul de la quotité disponible et de la réserveNicolas-François Huetimpr. de Crapelet184619
De la Communauté stipulée en Normandie, sous l'empire de la loi du 17 nivôse an II.Nicolas-François Huetimpr. de Crapelet184619
De la Révocation des actes faits par le débiteur en fraude des droits du créancier... par Charles Capmas,...Charles Capmasimpr. de Crapelet1846118