Charles Capmas — 11 œuvres

Charles Capmas

1818 – 1898

Œuvres11

Total pages273médiane 16 p.

Présence au catalogue1843–1864rééditions incluses

Bibliographie (11)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1843	Quels sont les Effets de la saisie-arrêt entre le saisissant, le saisi, le tiers saisi et à l'égard e ceux ayants cause (Cessionnaire ou créanciers) ? par Charles Capmas	—	—
1843	Thèses pour le doctorat... soutenues devant la Faculté de droit de Paris, le 29 août 1843... par Charles Capmas... (Droit romain	impr. de Crapelet	117
1846	De la Révocation des actes faits par le débiteur en fraude des droits du créancier... par Charles Capmas,...	impr. de Crapelet	118
1846	Lorsqu'un ascendant a fait, entre ses enfants, un partage par actes entre-vifs, le délai de l'action en nullité ou en rescision de ce partage commence-t-il à courir du jour de l'acte ou du jour du décès de l'ascendant ? si l'ascendant en mourant laisse d'autres biens, doit-on pour en faire le partage, faire l'imputation ou le rapport de biens partagés antérieurement ? (Par Charles Capmas.)	—	—
1847	Positions. Novation et compensation. (Signé	impr. de Crapelet	4
1849	Comment, dans le cas de l'art. 747 du Code civil, doit se calculer la réserve dans ses diverses combinaisons avec la succession ordinaire ? (Par M. C. Capmas.)	—	—
1849	Dans les contestations relatives aux servitudes, à qui incombe la charge de la preuve ? Par Charles Capmas	—	—
1849	Des rapports	impr. de Crapelet	3
1852	Quel est, quant à la prescription, l'effet de la déclaration d'absence et de l'envoi en possession provisoire, soit entre l'absent et les envoyés en possession, soit à l'égard des tiers ? Par Charles Capmas	—	—
1852	Rapport fait à la Faculté de droit de Toulouse, le lundi 15 novembre 1852, sur le concours entre les élèves de troisième année et les docteurs et aspirants au doctorat, par M. Charles Capmas,...	impr. de Bonnat et Gibrac	16
1864	Académie impériale des sciences, arts et belles-lettres de Dijon. Séance du 14 décembre 1864. Présidence de M. de La Cuisine. Réception de MM. Capmas et Beaune comme membres résidants. [Discours des récipiendaires et réponse du président.]	impr. de J.-E. Rabutot	15

Comme traducteur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1870	De la procédure civile et des actions chez les Romains	Friedrich Ludwig von Keller	E. Thorin

Comme éditeur intellectuel (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1725	Lettres choisies de madame la marquise de Sevigné a madame de Grignan sa fille	Marie de Rabutin-Chantal marquise de Sévigné	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Charles Capmas.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Charles Dupin	impr. de Crapelet (1843) · impr. de Crapelet (1846)	3
Gaston d' Audiffret	impr. de Crapelet (1843) · impr. de Crapelet (1846)	3
Nicolas-François Huet	impr. de Crapelet (1843) · impr. de Crapelet (1846)	3
François Sauvaire Mis de Barthélemy

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. de Crapelet	4
impr. de Bonnat et Gibrac	1
impr. de J.-E. Rabutot	1

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