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691 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Conseil de l'Europe×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport explicatif de la Convention relative au blanchiment, au dépistage, à la saisie et à la confiscation des produits du crimeComité européen pour les problèmes criminelsConseil de l'Europe1991
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80
Lexicum pharmaceuticumConseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique. Comité d'experts des questions pharmaceutiquesConseil de l'Europe1990200
Liste alphabétique des médicaments adoptée par le Comité de santé publique (Accord partiel) mise à jour jusqu'au 1 juillet 1990Conseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique. Comité de santé publiqueConseil de l'Europe199084
Disparités dans le prononcé des peinesComité européen pour les problèmes criminels, Colloque criminologique (08 ; 1987 ; Strasbourg)Conseil de l'Europe1989166
La prévention des infections hospitalièresConseil de l'Europe. Comité des ministresConseil de l'Europe198934
Le Sport et le droitColloque de droit européen (18 ; 1988 ; Maastricht, Pays Bas)Conseil de l'Europe1989162
Les Nouvelles technologies, un défi pour la protection de la vie privée ?Comité européen de coopération juridiqueConseil de l'Europe198946
Plant preparations used as ingredients of cosmetic productComité d'experts sur les produits cosmétiquesConseil de l'Europe1989241
Postes de travail intégrés dans le secteur juridique et systèmes d'aide à la décisionColloque sur l'utilisation de l'informatique dans l'administration de la justice (07 ; 1988 ; Lisbonne)Conseil de l'Europe1989266
Rapport explicatif relatif à la Convention concernant l'assistance administrative mutuelle en matière fiscaleConseil de l'Europe, Organisation de coopération et de développement économiquesConseil de l'Europe1989101
Rapport sur les activités du Conseil de l'Europe 1987Conseil de l'EuropeConseil de l'Europe1989213
Résolution AP (89) 3 relative à la classification des médicaments dont la délivrance est soumise à ordonnanceConseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publiqueConseil de l'Europe198981
Assistance aux victimes et prévention de la victimisationConseil de l'Europe. Comité des ministresConseil de l'Europe198839
L' Informatique dans l'administration pénitentiaire et liens avec d'autres systèmes juridiques informatisésColloque sur l'utilisation de l'informatique dans l'administration de la justice (6 ; 1987 ; Helsinki)Conseil de l'Europe1988276
La Validité des contrats entre les personnes vivant ensemble en tant que couple non marié et de leurs dispositions testamentairesConseil de l'Europe. Comité des ministresConseil de l'Europe19888
Organisation de la prévention de la criminalitéConseil de l'Europe. Comité des ministresConseil de l'Europe198849
Secret et transparence, l'individu, l'entreprise et l'administrationColloque de droit européen (17 ; 1987 ; Saragosse, Espagne)Conseil de l'Europe1988163
Simplification de la justice pénaleConseil de l'Europe. Comité des ministresConseil de l'Europe198837
Vingt années d'action en faveur du monde ruralCampagne européenne pour le monde rural (1987 / 1988)Conseil de l'Europe198843
Actes de la Conférence des institutions responsables de l'enseignement dans le domaine informatique et droit, Rome, 9-11 octobre 1985Conférence des institutions responsables de l'enseignement dans le domaine informatique et droit (1985 ; Rome)Conseil de l'Europe1987365
Actes de la Réunion mixte sur les droits de l'homme et les travailleurs sociauxRéunion mixte sur les droits de l'homme et les travailleurs sociaux (1987 ; Strasbourg)Conseil de l'Europe1987224
Evaluation des personnes handicapées en vue de mesures de réadaptation professionnelleConseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publiqueConseil de l'Europe198773
Interactions au sein du système de justice pénaleComité européen pour les problèmes criminels, Conférence de recherches criminologiques (17 ; 1986 ; Strasbourg)Conseil de l'Europe1987138
L'Expression du consentement des Etats à être liés par un traitéConseil de l'Europe. Direction des affaires juridiquesConseil de l'Europe1987116
Le Droit de l'asile et des réfugiésColloque de droit européen (16 ; 1986 ; Lund, Suède)Conseil de l'Europe1987179
Les Nouveaux défis pour les enseignants et leur formationConférence permanente des ministres européens de l'éducation (15 ; 1987 ; Helsinki)Conseil de l'Europe198728
Les Systèmes informatiques dans l'administration des tribunaux et leurs liens avec les systèmes apparentésColloque sur l'utilisation de l'informatique dans l'administration de la justice (5 ; 1986 ; Madrid)Conseil de l'Europe1987330
Let's make the most of our countrysideCampagne européenne pour le monde rural (1987 / 1988)Conseil de l'Europe1987—
Lignes directrices pour l'évaluation des produits de protection du boisConseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publiqueConseil de l'Europe198743
Législation relative à la réadaptation des personnes handicapées dans treize Etats membres du Conseil de l'EuropeConseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique. Comité pour la réadaptation et le réemploi des invalidesConseil de l'Europe1987297