SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

4 602 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de Cerf et fils×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Projet de loi concernant le transport de la contribution foncière dans le cas de réunion de communes, présenté au nom de M. le Maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta, Président de la République française, par M. Léon Say, Ministre des FinancesLéon SayImpr. de Cerf et fils18765
← PrécédentPage 75 / 154 · 4 602 résultatsSuivant →
Projet de loi portantAlbert ChristophleImpr. de Cerf et fils187678
Projet de loi portantLéon SayImpr. de Cerf et fils187627
Projet de loi portantLéon Say, Léon Martin FourichonImpr. de Cerf et fils18765
Projet de loi portant application aux colonies de celles des dispositions des décrets du 2 février 1852 qui sont relatives à la confection et à la révision des listes électorales, présenté au nom du Maréchal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. le Vice-Amiral Fourichon, Ministre de la Marine (4 août 1876)Léon Martin FourichonImpr. de Cerf et fils18763
Projet de loi portant approbation d'une convention relative à l'exploitation du monopole des allumettes chimiques, présenté au nom de M. le Maréchal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. Léon Say, Ministre des Finances (28 juillet 1876)Léon SayImpr. de Cerf et fils187620
Projet de loi portant approbation de la convention conclue le 22 avril 1876 entre la France et les Pays-Bas pour l'échange des mandats de poste, présenté au nom du Maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta, Président de la République française, par M. le Duc Decazes, Ministre des Affaires étrangèresLouis-Charles DecazesImpr. de Cerf et fils18768
Projet de loi portant approbation de la convention de poste entre la France et le Pérou, conclue le 29 septembre 1874, présenté au nom de M. le Maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta, Président de la République française, par M. le duc Decazes, Ministre des Affaires étrangèresLouis-Charles DecazesImpr. de Cerf et fils187617
Projet de loi portant approbation du règlement intervenu entre l'Etat et la Colonie de la Cochinchine, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. le Vice-Amiral Fourichon, Ministre de la Marine et par M. Léon Say, Ministre des Finances (7 novembre 1876)Léon Say, Léon Martin FourichonImpr. de Cerf et fils18764
Projet de loi portant demande, pour divers Ministères, de crédits supplémentaires sur l'exercice 1876, et portant annulation de divers crédits sur les exercices 1875 et 1876, présenté au nom de M. le Maréchal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. Léon Say, Ministre des Finances (4 novembre 1876)Léon SayImpr. de Cerf et fils187645
Projet de loi portant demande, pour divers Ministères, de crédits supplémentaires sur les exercices 1875 et 1876 et sur exercices clos, présenté au nom de M. le Maréchal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. Léon Say, Ministre des FinancesLéon SayImpr. de Cerf et fils187634
Projet de loi portant demande, pour divers ministères, de crédits supplémentaires sur les exercices 1875 et 1876, présenté au nom de M. le Maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta, Président de la République française, par M. Léon Say, Ministre des FinancesLéon SayImpr. de Cerf et fils187630
Projet de loi portant déclaration d'utilité publique et concession à la compagnie du chemin de fer du Nord des chemins de fer de Lens à Don et Armentières et de Valenciennes au Cateau, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. Albert Christophle, ministre des Travaux publics (11 août 1876)Albert ChristophleImpr. de Cerf et fils187613
Projet de loi portant fixation du Budget des dépenses de l'exercice 1877, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. Léon Say, Ministre des Finances (26 déc. 1876)Léon SayImpr. de Cerf et fils187633
Projet de loi portant fixation du Budget des recettes de l'exercice 1877, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. Léon Say, Ministre des Finances (26 déc. 1876)Léon SayImpr. de Cerf et fils187613
Projet de loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1877, présenté au nom de M. le Maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta, président de la République française, par M. Léon Say, ministre des FinancesLéon SayImpr. de Cerf et fils187689
Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux Arts, sur l'exercice 1876, d'un crédit supplémentaire de 90.136 fr. 39 cent. applicable à diverses dépenses relatives à la détermination de la parallaxe du soleil, présenté au nom de M. le Maréchal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. Waddington, Ministre de l'Instruction publique et par M. Léon Say, Ministre des Finances (3 août 1876)William Henry Waddington, Léon SayImpr. de Cerf et fils187621
Projet de loi portant ouverture au Ministre de la Guerre, au titre du compte de liquidation, d'un crédit de 260.727.000 fr., pour les dépenses de l'année 1876, présenté au nom de M. le Maréchal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. le général de Cissey, Ministre de la Guerre, et par M. Léon Say, Ministre des FinancesLéon Say, Ernest de CisseyImpr. de Cerf et fils18765
Projet de loi portant ouverture au Ministre de la Guerre, d'un crédit de 7.651.000 fr., en addition aux prévisions du Budget de 1875 et annulation d'une somme égale sur les chapitres V, VI, VII et XIX du même Budget, présenté au nom de M. le Maréchal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. le général de Cissey, Ministre de la Guerre, et par M. Léon Say, Ministre des FinancesLéon Say, Ernest de CisseyImpr. de Cerf et fils18769
Projet de loi portant ouverture au Ministre de la Guerre, sur l'exercice 1876, d'un supplément de crédit de 32,510,308 fr., présenté au nom de M. le Maréchal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. le Général de Cissey Ministre de la Guerre, et par M. Léon Say, Ministre des FinancesLéon Say, Ernest de CisseyImpr. de Cerf et fils187611
Projet de loi portant ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies, sur l'exercice 1876, d'un crédit supplémentaire de 91.523 fr. au titre du chap. V (troupes) et transport du chap. V au chap. VIII du budget de la marine pour le même exercice, d'un crédit de 441.665 fr., présenté au nom de M. le Maréchal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. le Vice-Amiral Fourichon, Ministre de la Marine et M. Léon Say, Ministre des Finances (3 août 1876)Léon Say, Léon Martin FourichonImpr. de Cerf et fils18763
Projet de loi portant ouverture au Ministre des Finances de crédits supplémentaires sur l'exercice 1876, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. Léon Say, Ministre des Finances (25 novembre 1876)Léon SayImpr. de Cerf et fils18769
Projet de loi portant ouverture pour divers Ministères, de crédits supplémentaires sur les Exercices 1875 et 1876 et sur Exercices clos, présenté au nom de M. le Maréchal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. Léon Say, Ministre des Finances (20 juillet 1876)Léon SayImpr. de Cerf et fils187642
Projet de loi portant ouverture, au Ministre de l'Agriculture et du Commerce, sur le Budget de l'exercice 1876, en addition au Chap. IV (Encouragements à l'Agriculture et Enseignement professionnel), d'un supplément de crédit de 130.000 fr. affecté aux dépenses de l'Institut agronomique, présenté au nom de M. le Maréchal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. Teisserenc de Bort, Ministre de l'Agriculture et M. Léon Say, Ministre des Finances (1er août 1876)Edmond Teisserenc de BortImpr. de Cerf et fils18764
Projet de loi portant ouverture, au Ministre de l'Agriculture et du Commerce, sur le Budget de l'exercice 1876, en addition au chapitre IV (Encouragements à l'Agriculture et Enseignement professionnel), d'un supplément de crédit de 130.000 fr. affecté aux dépenses de l'Institut agronomique, présenté au nom de M. le Maréchal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. Teisserenc de Bort, Ministre de l'Agriculture et par M. Léon Say, Ministre des Finances (1er août 1876)Léon SayImpr. de Cerf et fils18764
Projet de loi portant ouveture, au Ministre des Travaux publics, de divers crédits supplémentaires sur l'exercice 1876, présenté au nom de M. le Maréchal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. Albert Christophle, Ministre des Travaux publics, et par M. Léon Say, Ministre des Finances (27 juillet 1876)Léon Say, Albert ChristophleImpr. de Cerf et fils187625
Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe sur l'alcool et l'absinthe actuellement établie à l'octroi de la commune de Sizun, présenté au nom de M. le Maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta, Président de la République française, par M. Léon Say, Ministre des Finances (7 août 1876)Léon SayImpr. de Cerf et fils18763
Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe établie sur l'alcool à l'octroi de Plouvorn, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. Léon Say, Ministre des Finances (20 novembre 1876)Léon SayImpr. de Cerf et fils18763
Projet de loi portant prorogation de la surtaxe actuellement établie sur le vin, à l'octroi de Rumilly, présenté au nom de M. le Maréchal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. Léon Say, Ministre des Finances (3 août 1876)Léon SayImpr. de Cerf et fils18763
Projet de loi portant prorogation de la surtaxe établie sur les vins à l'octroi de Martigues, présenté au nom de M. le Maréchal de Mac Mahon Président de la République française, par M. Léon Say, Ministre des Finances, (21 novembre 1876)Léon SayImpr. de Cerf et fils18763