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68 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :C. Huguier×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Lettres patentes portant érection en duché-pairie, sous le nom de Lévy, des terres et baronnie de Pouligny, Lurcy-le Sauvage, Champroux, Franchaise et autres situées dans la province de Bourbonnois, en faveur de... messire Charles-Eugène, marquis de Lévy, comte de Charlus, lieutenant général des armées du Roy et de la province de Bourbonnois, gouverneur des ville et citadelle de Mézières en Champagne et commandant en chef pour le service de S. M. dans le Comté de Bourgogne... Registrées en Parlement le 22 dudit mois de février. Reçu en Parlement ledit jour 22 février, en ladite qualité de duc et pair, le Roy y séant et tenant son lit de justice pour sa majoritéFrance
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C. Huguier
1723
5
Le Postulant, ou Introduction et essai de méthode pour commencer l'étude de la langue latine par la traduction, sans autre secours que celui du "Novitius", ou Nouveau Dictionnaire latin-françois...Louis-François Magniez de WoimontC. Huguier1722248
Prières de la journée chrétienne, avec des instructions sur la prière du matin et du soir, l'oraison mentale et la sainte messe... 3e édition, par M. Henri,...Monsieur HenriC. Huguier1722—
Brevet du don fait par le Roi à M. le Mal Du Plessis-Praslin, de deux privilégiez marchands, en chacun des corps, arts et métiers... de ParisFranceC. Huguier172112
Extrait du Postulant, ou Explication des principaux termes de la grammaire, par demandes et par réponsesLouis-François Magniez de WoimontC. Huguier172116
Arrest du Grand Conseil qui maintient un brevetaire de joyeux avenement dans son canonicat [en faveur de l'abbé Pierre Fléchier chanoine de Nîmes]France. Conseil d'État (13..-1791)C. Huguier172016
Recueil de titres, actes royaux et pièces relatifs à l'ordre des chanoines hospitaliers du Saint-Esprit de MontpellierFranceC. Huguier1720—
Statuts et règlemens de la communauté des maistres tireurs, écacheurs & fileurs d'or & d'argent de la ville de ParisFranceC. Huguier172030
Arrest du Conseil d'État... du 7 mai 1718, qui confirme les 3 compagnies des officiers, gardes et archers de... Paris, et leur commissaire aux revues, dans l'exemption des droits de gros et augmentation, tant pour l'entrée que pour la vente des 4400 muids de vin de privilège à eux attribuez. Avec des lettres patentes [de juin 1718] confirmatives dudit arrest, et une ordonnance du Bureau de la Ville [du 29 décembre 1714], portant règlement pour l'uniformité des habits desdits gardes et archers. Registrez en la Cour des Aides [le 5 juillet 1718] et au Controlle général des Finances [le 1er juin 1718]FranceC. Huguier171815
Explication des deux tableaux exposez à la porte de l'eglise de l'abbaye royale de S. Germain des Prez, le premier jour de may 1718Denis CaroletC. Huguier17184
Ordonnance et règlement du bureau de la ville qui ordonne que tous les officiers, gardes et archers de ladite ville se fourniront chacun d'un habit bleu uniformeParisC. Huguier1718—
La Calomnie confondue. Justification de Me Jean-Baptiste Gobbé, avocat...Jean Baptiste GobbéC. Huguier1717180
Réflexions de M. Touraine,... sur deux erreurs d'astronomie qui se trouvent dans le calendrier grégorien... lesquelles erreurs sont très importantes à la gloire de Dieu et à l'honneur de son Église...Michel TouraineC. Huguier17174
Arrêt de la Cour de Parlement qui condamne Philippe-Nicolas Duval religieux, prieur de Cinq-Mars en Touraine, de comparoir en la Chambre de la Tournelle... et là nue tête et à genoux, dire et déclarer que méchamment il a composé un libelle contenant plusieurs faits injurieux et calomnieux contre les personnes y dénommées et contraire au respect par lui du à M. l'archevêque de Tours et à ses officiers ce fait, banni pour cinq ans de la ville, prévoté et vicomte de Paris et de la province de Touraine...France. Parlement de ParisC. Huguier171616
Arrêt de la Cour de Parlement qui condamne le bailli de la ville de Neelle, à faire réparation d'honneur au maire de la même ville et lui fait défense de récidiver à peine de punition corporelleFrance. Parlement de ParisC. Huguier1716—
Arrêt notable de la Cour de Parlement sur les retraits lignagersFrance. Parlement de ParisC. Huguier1716—
Arrêt de la Cour de Parlement qui a jugé la validité d'une donation faite par contrat de mariage, insinuée au greffe du Chatelet et non au greffe de Versailles ou étaient situés les biens compris dans la donationFrance. Parlement de ParisC. Huguier1715—
Arrêt notable sur les substitutions fideicommissairesFrance. Parlement de ParisC. Huguier1715—
France. Conseil d'État (13..-1791)C. Huguier17143
(Arrêt du Conseil d'Etat privé qui renvoie Henri Huguier, aspirant à la maîtrise d'imprimerie en la ville de Troyes pardevant le lieutenant de police de ladite ville pour être par lui dressé procès-verbal des titres et capacités dudit Huguier.)France. Conseil d'État (13..-1791)C. Huguier1714—
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que par le sieur Ferrand, commissaire départi en la province de Bretagne... il sera fait inventaire des mousselines et toiles de coton blanches et généralement de toutes les marchandises des Indes apportées par les vaisseaux Les Deux Couronnes, Le Lys Brillac et l'Auguste, arrivés au Port Louis le 7 du présent moisFrance. Conseil d'État (13..-1791)C. Huguier1714—
Arrêt du Conseil d'Etat... en faveur de Messire Gabriel Charbonneau de Fortecuière, abbé commendataire de Notre Dame de Fontainejean ordre de Citeaux... qui casse et annulle les arrêts surpris en Parlement supprime les termes injurieux d'un certain procès verbal fait par l'abbé de Pontigny et les mémoires imprimés contre l'honneur du sieur de Fortecuyère par les religieux de l'abbaye de Fontainejean...France. Conseil d'État (13..-1791)C. Huguier1714—
(Arrêt du Conseil d'état érigeant la paroisse de Chaillot en faubourg de la ville de Paris dit de la Conférence.)France. Conseil d'État (13..-1791)C. Huguier1714—
Arret de la Cour de Parlement qui déclare nul un legs universel fait en faveur d'un valet de chambreFrance. Parlement de ParisC. Huguier1713—
Arrêt de la Cour de Parlement servant de règlement en faveur des procureurs de la Cour, sur les demandes en distraction de leurs fraisFrance. Parlement de ParisC. Huguier1713—
Au Roy, et à nos seigneurs les commissaires députez par arrest du Conseil d'Estat du 24 octobre 1712Pierre Jean Baptiste Lauthier, François BouilhadeC. Huguier17138
Exercice de piété pour l'adoration perpétuelle du S. Sacrement, à chaque quart d'heure du jour ; avec des prières durant la sainte messe et des règles pour la confession et communion, par M. Grancolas,...Jean GrancolasC. Huguier1713320
Arrêt de la Cour de Parlement en faveur de la Faculté de théologie de Paris et des nations de Picardie et d'Allemagne contre la Faculté de Droit et la nation de FranceFrance. Parlement de ParisC. Huguier1712—
Arrêt de la Cour de Parlement qui ordonne que le chapitre de l'église métropolitaine de Saint Gatien de Tours aura la juridiction volontaire et contentieuse, le siège archiepiscopal vacant, sur le chapitre de l'eglise collegiale de Saint Martin de la meme villeFrance. Parlement de ParisC. Huguier1712—
(Requête du sieur François Bouilhade, supérieur général de la Congrégation de la Doctrine chrétienne, contre un des prêtres de cette Congrégation. SignéFrançois BouilhadeC. Huguier171219