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492 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :impr. de Baudouin×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Réponse de Frédéric Hermann,... membre du Conseil des Cinq-Cents, député par le département du Bas-Rhin, au citoyen André, membre du même Conseil et de la même députationJean-Frédéric Hermannimpr. de Baudouin179815
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Seconde Opinion de Sherlock,... sur le projet de résolution relatif au mode de révision des jugemens rendus par les tribunaux criminels. Séance du 13 frimaire an 7Sauveur-François-Louis Sherlockimpr. de Baudouin17987
Traité des maladies des femmes enceintes, des femmes en couche, et des enfans nouveaux nés, précédé du mécanisme des accouchemensAntoine Petitimpr. de Baudouin1798—
De la vérifications des pouvoirsPierre-Charles-Louis Baudinimpr. de Baudouin17978
Discours prononcé par Mathieu Dumas, dans la séance du Conseil des Anciens, le 11 thermidor an V, pour répliquer, au nom de la commission chargée de l'examen de la résolution relative à la fixation des limites prescrites aux troupes par l'art 69 de la constitution, à l'opinion émise par le citoyen Laussat dans la même séanceMathieu Dumasimpr. de Baudouin1797—
Discours sur les rapports politiques économiques de l'Italie libre avec la France et les autres États de l'Europe, traduit de l'italien de Galdi par L.-P. Couret-Villeneuve,... sur l'exemplaire imprimé à Milan...Matteo Angelo Galdiimpr. de Baudouin1797—
Essai sur les avantages à retirer de colonies nouvelles dans les circonstances présentesCharles-Maurice de Talleyrand-Périgordimpr. de Baudouin179716
Exposé de la conduite et des principes d'A.-C. Brotier, lu à la séance du Conseil de guerre permanent de la dix-septième division militaire, le 12 germinal an 5, premier avril 1797André-Charles Brotierimpr. de Baudouin179724
Extrait d'un rapport fait par le représentant du peuple Dubois-Dubais,... contenant les vrais principes sur les assemblée mères et sciscionnaires, à l'occasion des opérations des assemblées mères et scissionnaires du département de Seine-et-Oise en l'an VI. Séance du 14 floréalLouis-Thibault Du Bois Du Baisimpr. de Baudouin1797—
Haute-cour de justiceRené-Louis-Marie Viellartimpr. de Baudouin179771
Jacques Maleville, membre du Conseil des Anciens, député de la Dordogne, à ses collègues et à ses commettansJacques de Malevilleimpr. de Baudouin179712
L'administration municipale du canton de Foix, chef-lieu du département de l'Arriège [sic]... au ministre de l'intérieur, au président et aux conseillers d'Etat de la section de l'intérieurJean-Baptiste Clauzelimpr. de Baudouin179720
Les Citoyens de Swerte, Devaleriola et Malfroid, respectivement président et juges du tribunal criminel du département de la Dyle, à l'époque du 13 prairial an V, au Conseil des Anciens [5 germinal an VI]B Malfroidimpr. de Baudouin17976
Les Citoyens de Swerte, Devaleriola et Malfroid,... au Conseil des Anciens.J M de Swerteimpr. de Baudouin17976
Les Représentans du peuple Crassous, Malibran et Viennet, composant la députation de l'Hérault, au Directoire exécutifJacques-Joseph Viennet, Jean Baptiste Antoine Marie Malibran, Aaron Jean François Crassousimpr. de Baudouin17976
Motion d'ordre faite par Aréna sur la situation de la Corse. Séance du 8 brumaire an VIJoseph Arénaimpr. de Baudouin1797—
Nouvelles observations sur Saint-DomingueLouis-Antoine-Esprit Rallierimpr. de Baudouin179751
Observations de Rallier,... sur la situation actuelle des digues des marais de DolLouis-Antoine-Esprit Rallierimpr. de Baudouin179724
Observations sur les projets de vente ou d'aliénation du Château Trompette et la destruction entière de la place, que le Conseil des Cinq-Cents a adoptés d'après des plans proposés, et qu'aurait contredits Corbun, député de la Gironde, l'un de ses membres, venu trop tard pour s'y opposerJean-Marie Corbunimpr. de Baudouin17976
Opinion d'Ant.-M.-N.-J. Vistorte,... sur les domaines congéables...Antoine Marie Noël Julien Vistorteimpr. de Baudouin179715
Opinion de Ch. Tarbé,... sur le projet de résolution de la commission des finances relative à la suspension des ordonnances d'anticipation. Séance du 8 messidor an VCh. Tarbéimpr. de Baudouin1797—
Opinion de Chottard sur l'impôt sur le sel proposé par la Commission des financesJacques Marie Chottard, Jacques-Marie Chottardimpr. de Baudouin179715
Opinion de Dauchez,... sur le projet présenté au nom de la commission des finances, relativement au paiement à titre d'avance d'un 3me cinquième de la contribution foncière, prononcée à la séance du 5 messidor an VJean-Baptiste-François-Xavier Dauchezimpr. de Baudouin1797—
Opinion de Franç.-Marie Palhier, député des Basses-Alpes, membre de la commission, sur la police des cultes et les prêtres déportés. Séance du [ ] thermidor an VJean-François-Marie Palhier de Silvabelleimpr. de Baudouin179711
Opinion de Laffon-Ladébat,... sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents relative à la déclaration exigée des électeurs pour l'an V. Séance du 30 ventôse...André-Daniel Laffon de Ladébatimpr. de Baudouin17976
Opinion de Pierre-Florent Louvet,... sur la répartition de la contribution foncière de l'an V, prononcée à la séance du 27 germinal an VPierre-Florent Louvetimpr. de Baudouin1797—
Opinion du représentant du peuple J.-P. Chazal, sur un projet de résolution tendant au rapport de la loi du 7 septembre 1793, qui concerne les mariages des mineurs et au rétablissement des dispositions relatives du titre IV, section première de la loi du 20 septembre 1792. Séance du 17 thermidor an VJ.-P. Chazalimpr. de Baudouin1797—
Pièces lues dans le cours de l'exposé fait par l'accusateur national à l'ouverture des débatsFrance. Haute Courimpr. de Baudouin179780
Rallier, membre du Conseil des Anciens, À ses collègues des deux ConseilsLouis-Antoine-Esprit Rallierimpr. de Baudouin17973
Rapport et projet de résolution présentés au Conseil des Cinq-Cents par Ch. Tarbé, député du département de l'Yonne, au nom de la commission des colonies, sur les moyens de rétablir l'ordre à Saint-Domingue. Séance du 16 prairial an VCharles Tarbéimpr. de Baudouin17976