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2 138 œuvres

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Faut-il créer un observatoire de l'Arctique ?France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale200872
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Le logement étudiant et les aides personnelles au logementFrance. Premier ministre, France. Ministère du logement et de la ville, France. Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (2007-2014)Assemblée Nationale2008—
Radiothérapie, efficacité du traitement et maîtrise des risquesFrance. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale200872
Rapport d'activité... de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, juillet-novembre 2008France. Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....)Assemblée Nationale2008206
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les affections de longue duréeFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales (1958-....)Assemblée Nationale2008217
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement relatif à la crise financière internationaleFrance. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....)Assemblée Nationale200831
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement sur l'exécution des décisions de justice pénale concernant les personnes mineuresFrance. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....)Assemblée Nationale2008118
Rapport d'information déposé en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires sur l'application de la loi n° 2001-588 du 4 juillet 2001 relative à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraceptionFrance. Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....)Assemblée Nationale200841
Rapport d'information déposé en application de l'article 86, alinéa 8 du règlement sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achatFrance. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....)Assemblée Nationale2008201
Rapport d'information déposé en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle, MEC, sur la gestion des ressources humaines au ministère de l'Écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoireFrance. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....)Assemblée Nationale2008114
Rapport d'information déposé en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle, MEC, sur le financement des projets d'équipement naval militaireFrance. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....)Assemblée Nationale2008201
Rapport d'information déposé en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle, MEC, sur les suites données aux préconisations de la Mission d'évaluation et de contrôle sur l'immobilier de l'ÉtatFrance. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....)Assemblée Nationale200855
Rapport d'information en application de l'article 145 du règlement relatif au droit individuel à la formationFrance. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....)Assemblée Nationale200869
Rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information sur l'offre de soins sur l'ensemble du territoireFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales (1958-....), Marc BernierAssemblée Nationale2008206
Rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la prescription, la consommation et la fiscalité des médicamentsFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales (1958-....)Assemblée Nationale2008503
Rapport d'information en conclusion des travaux de la mission sur les Agences régionales de santéFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales (1958-....)Assemblée Nationale2008168
Rapport d'information fait au nom de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2008France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'EuropeAssemblée Nationale200861
Rapport d'information fait au nom de la Mission d'évaluation de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vieFrance. Assemblée nationale (1958-....)Assemblée Nationale2008699
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, OSCE, sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2007France. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....)Assemblée Nationale2008127
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2008France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'EuropeAssemblée Nationale200861
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2008France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'EuropeAssemblée Nationale200883
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2007France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'EuropeAssemblée Nationale200883
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2008France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'EuropeAssemblée Nationale200887
Rapport d'information par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoireFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire (1958-....)Assemblée Nationale200877
Rapport d'information par la Mission d'information commune sur l'évaluation des dispositifs fiscaux d'encouragement à l'investissement locatifFrance. Assemblée nationale. Mission d'information commune sur l'évaluation des dispositifs fiscaux d'encouragement à l'investissement locatif (1958-....)Assemblée Nationale200857
Rapport d'information préalable au débat d'orientation des finances publiquesFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales (1958-....)Assemblée Nationale200815
Rapport d'information préalable au débat d'orientation des finances publiquesFrance. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....)Assemblée Nationale200863
Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée au Portugal du 11 au 15 mai 2008France. Assemblée nationale. Groupe d'amitié France-Portugal (1958-....)Assemblée Nationale200836
Rapport d'information relatif aux rapports particuliers de la Cour des comptes sur les comptes et la gestion des opérateurs de l'audiovisuel extérieurFrance. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....)Assemblée Nationale2008399
Rapport d'information relatif à l'évaluation des politiques de l'emploiFrance. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....)Assemblée Nationale200863