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2 138 œuvres

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Rapport d'information sur les révolutions arabesFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....)Assemblée Nationale2013154
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Rapport d'information sur les zones franches urbainesFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques (1958-....)Assemblée Nationale2013106
Rapport d'information sur les émergents de l'Afrique anglophoneFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....)Assemblée Nationale2013171
Rapport d'étape sur les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnelsFrance. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale2013116
Rapport fait au nom de la Commission d'enquête chargée d'investiguer sur la situation de la sidérurgie et de la métallurgie française et européennes dans la crise économique et financière et sur les conditions de leur sauvegarde et de leur développementFrance. Assemblée nationale (1958-....)Assemblée Nationale2013447
Rapport fait au nom de la Commission d'enquête relative aux causes du projet de fermeture de l'usine Goodyear d'Amiens-Nord et à ses conséquences économiques, sociales et environnementales et aux enseignements liés au caractère représentatif qu'on peut tirer de ce casFrance. Assemblée nationale (1958-....)Assemblée Nationale2013523
Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur le fonctionnement des services de renseignement français dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armésFrance. Assemblée nationale (1958-....)Assemblée Nationale2013163
Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la Société nationale maritime Corse Méditerranée (SNCM)France. Assemblée nationale (1958-....)Assemblée Nationale2013357
Rapport fait au nom de la commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du Gouvernement et des services de l'État, notamment ceux des ministères de l'économie et des finances, de l'intérieur et de la justice, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du GouvernementFrance. Assemblée nationale (1958-....)Assemblée Nationale2013101
Rapport sur "Comment endiguer l'accroissement de la pollution en Méditerranée ?"France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale201375
Rapport sur le risque numérique, en prendre conscience pour mieux le maîtriser ?France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale2013109
Rapport sur les greffes d'organes, les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaqueFrance. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale201381
Rapport sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale2013142
Rapport sur les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnelsFrance. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale2013274
Rapport sur quelles conclusions législatives et réglementaires tirer des assises de l'enseignement supérieur et de la recherche ?France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale2013151
Rapport sur quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 ?France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale201393
Guide pratique annexé au rapport d'information sur la recevabilité financière des initiatives parlementairesFrance. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (1958-....)Assemblée Nationale201219
Impressions 14e législatureFrance. Assemblée nationale (1958-....)Assemblée Nationale2012—
L'innovation à l'épreuve des peurs et des risquesFrance. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale2012319
Les enjeux de la biologie de synthèseFrance. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale2012225
Rapport d'activité pour 2011-2012France. Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....)Assemblée Nationale2012293
Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission sur la présence et les intérêts français en Amérique latineFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....)Assemblée Nationale2012229
Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le bilan de l'application des propositions de la MEC émises depuis 2007France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (1958-....)Assemblée Nationale2012225
Rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la prévention sanitaireFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires sociales (1958-....)Assemblée Nationale2012394
Rapport d'information en conclusion des travaux de la mission sur la gouvernance des fédérations sportivesFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation (1958-....)Assemblée Nationale201286
Rapport d'information en conclusion des travaux de la mission sur les nouvelles formes du mécénat culturelFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation (1958-....)Assemblée Nationale201277
Rapport d'information fait au nom de la commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-FranceFrance. Assemblée nationale (1958-....)Assemblée Nationale2012—
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord (OTAN) sur l'activité de la délégation française au cours de l'année 2011France. Assemblée nationale (1958-....)Assemblée Nationale201233
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2011France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en EuropeAssemblée Nationale2012182
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2012France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'EuropeAssemblée Nationale2012125