SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

6 312 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. de A. Quantin×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Vendes à la ligne d'Aurillac à Saint-Denis-lès-Martel, en passant par ou près Espont, par M. Laumond,... (3 juin 1880.)Louis-Félix Laumondimpr. de A. Quantin1880
← PrécédentPage 196 / 211 · 6 312 résultatsSuivant →
8
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de la 2e section du chemin de fer de Saint-Florentin à Vitry-le-François, comprise entre Brienne-le-Château et Vitry-le-François, par M. Tézenas,... (22 avril 1880.)Antoine-Hippolyte Tezenasimpr. de A. Quantin18805
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de la construction d'un canal du Havre à Tancarville, par M. Eugène Mir,... (19 février 1880.)Eugène Mirimpr. de A. Quantin188018
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de la première section du chemin de fer de Saint Florentin à Vitry-le-François, compris entre Saint-Florentin et Brienne-le-Château, par M. Tézenas,... (9 décembre 1880.)Antoine-Hippolyte Tezenasimpr. de A. Quantin18806
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique des chemins de fer de Pouancé à la ligne de Paris à Brest, près Laval, par M. de La Porte,... (2 juillet 1880.)Jean Roger Amédée de La Porteimpr. de A. Quantin18804
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique des travaux nécessaires à la création d'un port en eau profonde à la Mare et à la Besse dans la rade de la Pallice, près La Rochelle, par M. Henri Giraud,... (12 février 1880.)Henri Giraudimpr. de A. Quantin188011
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer d'Apt, à la ligne de Forcalquier et à Volx... par M. Hérault,... (9 décembre 1880.)Alfred Héraultimpr. de A. Quantin18806
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Châtellerault à Tournon-Saint-Martin, par M. Hérault,... (16 mars 1880.)Alfred Héraultimpr. de A. Quantin18807
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Forcalquier à Volx... par M. Hérault,... (9 décembre 1880.)Alfred Héraultimpr. de A. Quantin18804
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Miniac à la Gouesnière, par Châteauneuf, par M. Latrade,... (10 mai 1880.)Louis Chassaignac de Latradeimpr. de A. Quantin18804
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Montluçon à Eygurande, par M. Martin Nadaud,... (8 mai 1880.)Martin Nadaudimpr. de A. Quantin18807
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Monéteau, près Auxerre, à Saint-Florentin, par M. Tézenas,... (16 décembre 1880.)Antoine-Hippolyte Tezenasimpr. de A. Quantin18803
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Vire à Saint Lô, avec embranchement sur Caen, par M. Vacher,... (9 décembre 1880.)Léon Vacherimpr. de A. Quantin18807
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de l'Etang-la-Ville à Saint-Cloud, par M. Vacher,... (10 mai 1880.)Léon Vacherimpr. de A. Quantin18804
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du raccordement à Pontorson des chemins de fer de Saint-Lô à Lamballe et de Fougères à la baie du Mont-Saint-Michel, par M. de La Porte,... (2 juillet 1880.)Jean Roger Amédée de La Porteimpr. de A. Quantin18803
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du raccordement, près Elbeuf, des chemins de fer d'Elbeuf à Rouen (Saint-Sever) et de Serquigny à Rouen, par M. Latrade,... (10 mai 1880.)Louis Chassaignac de Latradeimpr. de A. Quantin18804
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet le prolongement de la route nationale n ° 134 bis jusqu'à la frontière espagnole et le classement comme prolongement de la route départementale des Basses-Pyrénées n ° 18 et du chemin d'intérêt commun n ° 104, par M. Louis La Caze,... (18 juin 1880.)Louis La Cazeimpr. de A. Quantin18805
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi concernant le rachat de la concession du canal de Vire et Taute, par M. Hippolyte Morel (Manche),... (27 mai 1880.)Hippolyte Morelimpr. de A. Quantin18806
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi et les diverses propositions de loi sur la réforme judiciaire, par M. Waldeck-Rousseau,... (28 février 1880.)Pierre Waldeck-Rousseauimpr. de A. Quantin188015
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi et les propositions de loi allouant des suppléments de pensions aux anciens militaires et marins et à leurs veuves, retraités sous tous les régimes antérieurs à ceux des lois de 1878 et 1879, par M. Paul Casimir-Périer,... (17 décembre 1880.)Paul Perierimpr. de A. Quantin18804
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant amnistie pour tous les crimes et délits se rattachant aux insurrections de 1870 et 1871, ainsi que pour tous les crimes et délits politiques commis jusqu'au 19 juin 1880... par M. Jozon,... (15 juin 1880.)Paul Jozonimpr. de A. Quantin18803
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant application aux colonies de la loi du 2 août 1868 portant abrogation de l'article 1781 du Code civil, par M. Jules Godin,... (18 mars 1880.)Jules Godinimpr. de A. Quantin18805
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'un arrangement conclu entre la France et la Belgique, à Paris, le 17 mars 1880, concernant le recouvrement par la poste des quittances, factures, billets, traites, etc... par M. Parent (Savoie),... (19 mars 1880.)Nicolas Parentimpr. de A. Quantin18803
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'un arrangement conclu, le 18 mars 1880, entre la France et les Pays-Bas, relativement à l'intervention de la poste dans les abonnements aux journaux et publications périodiques... par M. Parent (Savoie),... (22 mars 1880.)Nicolas Parentimpr. de A. Quantin18803
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'une convention conclue le 29 décembre 1879 entre la France et les Etats-Unis pour l'échange des mandats de poste, par M. Parent (Savoie),... (16 février 1880.)Nicolas Parentimpr. de A. Quantin188011
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'une convention conclue le 6 janvier 1880 entre la France et la Suisse, relativement à l'intervention de la poste dans les abonnements aux journaux et publications périodiques, par M. Parent (Savoie),... (12 février 1880.)Nicolas Parentimpr. de A. Quantin18808
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'une convention conclue le 8 janvier 1880 entre la France et la Suisse, concernant le recouvrement par la poste des effets de commerce, factures, valeurs commerciales, etc., par M. Parent (Savoie),... (16 février 1880.)Nicolas Parentimpr. de A. Quantin188012
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'une convention passée entre le ministre des travaux publics et la commission du chemin de fer de Bondy à Aulnay-lès-Bondy pour le rachat de ladite ligne, par M. de La Porte,... (6 juillet 1880.)Jean Roger Amédée de La Porteimpr. de A. Quantin18804
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation des tarifs télégraphiques établis par la convention conclue le 11 mars 1880 entre la France et la Belgique... par M. Parent (Savoie),... (13 mars 1880.)Nicolas Parentimpr. de A. Quantin18804
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation des tarifs télégraphiques établis par la convention conclue le 11 mars 1880 entre la France et la Suisse... par M. Parent (Savoie),... (13 mars 1880.)Nicolas Parentimpr. de A. Quantin18805