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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objetAntoine-Hippolyte Tezenasimpr. de A. Quantin18814
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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet
Antoine-Hippolyte Tezenas
impr. de A. Quantin
1881
10
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objetRémy Jacquesimpr. de A. Quantin18811
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objetRémy Jacquesimpr. de A. Quantin18816
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1881, un crédit supplémentaire de 90.400 fr. destiné aux dépenses de personnel de l'administration départementale de l'Algérie..., par M. Louis Legrand (Valenciennes),... (8 déc. 1881)Louis Désiré Legrandimpr. de A. Quantin18815
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de conférer aux administrateurs des communes mixtes, en territoire civil, la répression par voie disciplinaire des infractions spéciales à l'indigénat, par M. Gastu,... (5 février 1881.)François-Joseph Gastuimpr. de A. Quantin188128
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique et d'autoriser l'exécution, aux frais de l'Etat, de travaux de construction d'un canal, dit canal de Canet, dérivé de la rivière de l'Aude pour la submersion ou l'irrigation d'une partie du territoire des communes de Tourouzelle, Lézignan, Canetet Raissac-Villedaigne (département de l'Aude), par M. Rougé,... (2 juillet 1881.)François Rougéimpr. de A. Quantin18817
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de faire déclarer d'utilité publique l'amélioration du canal du Centre, par M. Sarrien,... (24 février 1881.)Ferdinand Sarrienimpr. de A. Quantin188123
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de faire déclarer d'utilité publique la construction d'un canal de navigation dans la vallée de la Chiers, entre Longwy et la Meuse à Mouzon, par M. Marquiset,... (24 février 1881.)Gaston Marquisetimpr. de A. Quantin188111
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de mettre à la disposition de M. le ministre de l'intérieur et des cultes une somme de 50.000.000 de francs pour être employée en acquisitions de terres et en travaux de colonisation en Algérie, par M. Thomson,... (12 juillet 1881.)Gaston Thomsonimpr. de A. Quantin188121
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de modifier l'article 69, paragraphe 9, du Code de Procédure civile, par M. Rameau,... (10 déc. 1881)Paul Chevrey-Rameauimpr. de A. Quantin18816
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'amélioration de la Garonne maritime et de la Gironde supérieure, par M. Roudier,... (28 juin 1881.)Bernard Roudierimpr. de A. Quantin188111
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'amélioration du port de Bayonne (Basses-Pyrénées), par M. Vignancour,... (8 février 1881.)Louis Vignancourimpr. de A. Quantin18814
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'approbation d'une convention passée avec la Compagnie d'Ostende à Armentières, pour le rachat de la partie française de ladite ligne, par M. Louis Legrand (Valenciennes)... (19 juillet 1881.)Louis Désiré Legrandimpr. de A. Quantin18815
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'approbation d'une convention passée entre le ministre des travaux publics et la Société anonyme des houillères d'Epinac et relative au chemin de fer d'Epinac à Velars, par M. Sarrien,... (27 mai 1881.)Ferdinand Sarrienimpr. de A. Quantin18819
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'approbation d'une convention passée entre le ministre des travaux publics et le liquidateur judiciaire de la compagnie des chemins de fer de Bourges à Gien et d'Argent à Beaune-la-Rolande, pour le rachat desdites lignes, par M. de La Porte,... (17 juin 1881.)Jean Roger Amédée de La Porteimpr. de A. Quantin18815
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'extension et l'amélioration des quais du port de Cette (Hérault), présenté par M. Salis,... (3 déc. 1881)Jacques-Michel Salisimpr. de A. Quantin18816
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'incorporation dans le réseau d'intérêt général du chemin de fer d'intérêt local de Carentan à Carteret, par M. Vacher,... (2 juin 1881.)Léon Vacherimpr. de A. Quantin18814
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la construction et l'installation de l'Ecole centrale des arts et manufactures sur l'emplacement du marché Saint-Martin, à Paris, par M. Spuller,... (17 juin 1881.)Eugène Spullerimpr. de A. Quantin188118
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la création d'une Ecole nationale d'art décoratif et d'un musée national à Limoges (Haute-Vienne), par M. Antonin Proust,... (29 mars 1881.)Antonin Proustimpr. de A. Quantin18814
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la création d'une Ecole nationale des arts industriels à Roubaix (Nord), par M. Giroud,... (18 juillet 1881.)Casimir Giroudimpr. de A. Quantin18815
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'intérêt local "dit du Blayais" et d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local "dit des Landes de la Gironde", par M. Lebaudy,... (23 juillet 1881.)Jean-Gustave Lebaudyimpr. de A. Quantin18816
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'intérêt local d'Etival à Senones avec raccordement sur le canal de Dombasle à Saint-Dié... par M. Laumond,... (28 juillet 1881.)Louis-Félix Laumondimpr. de A. Quantin18814
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'intérêt local de Perpignan au Barcarès, par M. Sarrien,... (19 juillet 1881.)Ferdinand Sarrienimpr. de A. Quantin18817
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'intérêt local de Tarascon-sur-Ariège, vers Saurat, par M. Lebaudy,... (17 juin 1881.)Jean-Gustave Lebaudyimpr. de A. Quantin18816
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Carhaix à Loudéac, avec raccordement à Goarec, sur le canal de Nantes à Brest, par M. Vacher,... (27 juin 1881.)Léon Vacherimpr. de A. Quantin18815
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Carhaix à Morlaix, avec raccordement sur la ligne de Paris à Brest et embranchement sur le port de Morlaix, par M. Vacher,... (18 juin 1881.)Léon Vacherimpr. de A. Quantin18815
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Chaum au Pont-du-Roi, par M. Martin Nadaud,... (27 janvier 1881.)Martin Nadaudimpr. de A. Quantin18815
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Dôle à Poligny, par M. Soye,... (21 juillet 1881.)Joseph-Nelson Soyeimpr. de A. Quantin18814
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Jussey à la ligne d'Epinal à Neufchâteau, avec raccordement sur le canal de l'Est, par M. Tézenas,... (3 mars 1881.)Antoine-Hippolyte Tezenasimpr. de A. Quantin18814